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Procès Verbal - view document.php?id=899
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=899)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Justice et droit,
MAIRIE DE BASSE-HAM
République Française
Département de la Moselle
le 27/11/2024
«Civilité» «Prénom» «Nom»
«Adresse Ligne 1»
«Code postal» «Ville»
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en Mairie
Jeudi 5 décembre 2024 à 19 heures 00
en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y assister.
aire :
Bernard VEINNANT
ORDRE DU JOUR
1-Désignation d'un secrétaire de séance
2-Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2024
3-SPL Moselle Nord Plaisance : conversion d’une avance en comptes courants et souscription
au capital
4- Construction nouvelle halle de tennis - Renouvellement demande de subvention DSIL 2025
5-Etudes de modélisation des évènements exceptionnels ayant conduit aux inondations du
printemps 2024-Demande de subvention
6-Présentation du rapport d'activités 2023 du SMITU
7-Adhésion au réseau « Villes libres sans tabac »
8-Subvention à l'Association Sportive et Socio-Educative (A.S.S.E) des écoles de Basse-Ham :
adhésion à l’'USEP
9-Subvention à l'AFM - Téléthon
10-Subvention de fonctionnement au Secours Populaire Français
11-Acompte sur subvention de fonctionnement 2025 à l'association Les Equidés Hamois
12-Fixation des nouvelles modalités d'attribution de subventions d'investissement aux
associations locales
13-Nouveau règlement des services périscolaires, mercredis éducatifs et services
extrascolaires
14-Dénomination de rues sur le site de Nautic’Ham
15-Organisation d’un spectacle musical et fixation des tarifs
16-Modifications budgétaires
17-Remboursement de frais
Communications de Monsieur le Maire
SERRE
POP
Place de la République - 57970 BASSE-HAM - tél. 03 82 56 22 25 - E-mail : mairie@basse-ham.fr