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Convocation - cm 12 12 2025 convocation ordre du jour
Convocation - cm 2025 02 07 convocation ordre du jour
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 31.03.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.05.2022
Ordre du Jour - Ordre Du Jour CM 03 02 2025
Document publié le Samedi 14 décembre 2024 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre Du Jour CM 03 02 2025)
Thèmes du document : Humanitaire, Handicap et inclusivité, Famille,
Conseil Municipal
Séance publique 03/02/25
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal intégral de la séance publique du 09/12/24
Madame CALLUT 1. FINANCES LOCALES Budget primitif pour 2025. Budget principal et budget annexe de la Régie de
restauration scolaire et sociale. Décision du Conseil
Madame CALLUT 2. FINANCES LOCALES Taux de fiscalité locale pour 2025. Décision du Conseil
Madame CALLUT 3. FINANCES LOCALES Création et suppression de tarifs dans divers équipements communaux. Décision
du Conseil
Madame CALLUT 4. FINANCES LOCALES Prix de vente de repas de la Régie autonome de restauration scolaire et sociale.
Décision du Conseil
Madame CALLUT 5. FINANCES LOCALES Mise à jour de l'inventaire. Cession de véhicules au titre de l'année 2024. Décision
du Conseil
Madame CALLUT 6. FINANCES LOCALES Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2025. Opération
proposée. Décision du Conseil
Monsieur SGHAIER 7. CADRE DE VIE Avis de la Ville en réponse à la sollicitation de SYTRAL Mobilités dans le cadre du
projet de Plan de Mobilité des territoires lyonnais. Avis
du Conseil
Madame PRUDHOMME-
LATOUR
8. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION
SOCIALE Approbation et déploiement du projet de la
Ville de Vénissieux lauréat de l'appel à manifestation
d’intérêt de la Caisse Nationale de Solidarité pour
l’Autonomie « Accompagnement du vieillissement en
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville ». Décision
du Conseil
Monsieur KHAMLA 9. SOLIDARITÉ ACTION SOCIALE Urgence Mayotte. Attribution d’une subvention d’urgence à l’association
Secours Populaire Français en vue de la mise en place
Conseil Municipal du 03/02/25 d’actions humanitaires en soutien aux populations
sinistrées de Mayotte, suite aux dégâts causés par le
Cyclone Chido le 14 décembre 2024. Décision du
Conseil
Monsieur MILLET 10. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Programmation sociale 2025. Approbation
d'une première série de subventions ville et approbation
des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de
Vénissieux. Décision du Conseil
Monsieur MILLET 11. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Programmation sociale 2025. Approbation
des subventions de la Ville à l'association de gestion
des centres sociaux des Minguettes. Décision du
Conseil
Monsieur MILLET 12. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Programmation sociale 2025. Approbation de
la subvention de la Ville à la Mission Locale. Décision
du Conseil
Monsieur MILLET 13. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Plateau Fertile : Appel à projet à vocation
citoyenne - Espace ressources Alimentation - Sélection
de l’opérateur. Décision du Conseil
Madame FORESTIER 14. ENFANCE Convention de partenariat entre les SESSAD œuvrant sur le territoire de Vénissieux et les
Maisons de l'enfance de la Ville. Autorisation de
signature. Décision du Conseil
Monsieur BRAIKI 15. AFFAIRES CULTURELLES La Machinerie. Autorisation à solliciter l'appellation Scène
conventionnée d'intérêt national. Décision du Conseil
Monsieur SCANDOLARA 16. ENVIRONNEMENT Convention pluriannuelle ALEC 2025-2027." Accompagner la Ville et les Vénissian.e.s
dans la transition énergétique". Décision du Conseil
Monsieur SGHAIER 17. CADRE DE VIE Attribution des récompenses aux participants du Concours des Maisons et Balcons fleuris
de Vénissieux pour les années 2025 - 2026 - 2027.
Décision du Conseil
Madame FORESTIER 18. RESTAURATION Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale - Désignation du représentant des
enseignants au Conseil d'exploitation. Décision du
Conseil
Conseil Municipal du 03/02/25 Madame FORESTIER 19. ENFANCE Labellisation lire et faire lire. Renouvellement. Décision du Conseil
Monsieur BRAIKI 20. AFFAIRES CULTURELLES Attribution d'une subvention pour l'Association de préfiguration de la cité
internationale des arts du cirque pour l'année 2025.
Autorisation de versement. Décision du Conseil
Madame BRIKH 21. SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE Signature de conventions avec la Société Protectrice des Animaux de
Brignais relatives à la fourrière animale, la stérilisation
des chats errants et contre la maltraitance animale.
Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 22. PRÉVENTION SÉCURITÉ Convention entre la Ville de Vénissieux et l'Association Départementale de
Protection Civile du Rhône dans le cadre du Plan
Communal de Sauvegarde. Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 23. PRÉVENTION SÉCURITÉ Convention entre la Ville de Vénissieux et Argos pour avoir accès au fichier des
véhicules volés. Décision du Conseil
Monsieur PORRET 24. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Appel à candidatures en vue de la rétrocession du droit au bail
commercial du local sis 13, rue Gambetta. Désignation
du lauréat. Décision du Conseil
Monsieur BRAIKI 25. DOMAINE ET PATRIMOINE Acquisition foncière, à l’euro symbolique, auprès de la Métropole de Lyon, d’un
terrain nu situé 32, rue du château à Vénissieux.
Décision du Conseil
Madame CALLUT 26. FINANCES LOCALES Attribution des subventions aux associations, régies et établissements publics pour
l'année 2025. Décision du Conseil
Madame PRUDHOMME-
LATOUR
27. SPORTS Attribution d'une subvention pour
l’association Office Municipal du Sport de Vénissieux
pour l'année 2025. Autorisation de versement. Décision
du Conseil
Monsieur BRAIKI 28. AFFAIRES CULTURELLES Attribution d'une subvention pour l’association Traction Avant
Compagnie pour l'année 2025. Autorisation de
versement. Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 29. SPORTS Attribution d'une subvention pour l’association amicale laïque Vénissieux Parilly Basket
Conseil Municipal du 03/02/25 pour l'année 2025. Autorisation de versement. Décision
du Conseil
Monsieur KHAMLA 30. SPORTS Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O. Vénissieux Natation pour l'année
Monsieur KHAMLA 31. SPORTS Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O.V. Gymnastique Danse Trampoline
pour l'année 2025. Autorisation de versement. Décision
du Conseil
Monsieur KHAMLA 32. SPORTS Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O.V. Gymnastique rythmique pour
l'année 2025. Autorisation de versement. Décision du
Conseil
Monsieur KHAMLA 33. SPORTS Attribution d'une subvention pour l'association Vénissieux Football Club pour l'année
2025. Autorisation de versement. Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 34. SPORTS Attribution d'une subvention pour l'association Vénissieux Handball pour l'année 2025.
Autorisation de versement. Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 35. ACTION SOCIALE Attribution d'une subvention pour l'association Office Municipal des Retraités de
Vénissieux pour l'année 2025 - Autorisation de
versement. Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 36. ACTION SOCIALE Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion du Centre social Parilly
pour l'année 2025. Autorisation de versement. Décision
du Conseil
Monsieur KHAMLA 37. ACTION SOCIALE Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion des Centres sociaux des
Minguettes pour l'année 2025. Autorisation de
versement. Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 38. ACTION SOCIALE Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion du Centre social Moulin-à-
vent pour l'année 2025. Autorisation de versement.
Décision du Conseil
Madame PRUDHOMME-
LATOUR
39. ENFANCE Attribution d'une subvention pour
l'Association pour la promotion des activités socio-
éducatives de Vénissieux pour l'année 2025.
Autorisation de versement. Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 40. FINANCES LOCALES Attribution d’une subvention
Conseil Municipal du 03/02/25 à l’association AMELY pour l’année 2025 portant
autorisation de versement. Décision du Conseil
Madame BRIKH 41. SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE Attribution d'une subvention pour la fondation Action et Recherche
Handicap et santé Mentale pour l'année 2025.
Autorisation de versement. Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 42. VIE ASSOCIATIVE Attribution d'une subvention pour l’association Centre associatif Boris Vian pour
l'année 2025. Autorisation de versement. Décision du
Conseil
Madame PRUDHOMME-
LATOUR
43. INSERTION Attribution d'une subvention pour
l’association mission locale des jeunes pour l'année
2025. Autorisation de versement. Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 44. INSERTION Attribution d'une subvention pour l’association Estime pour l'année 2025. Autorisation de
versement. Décision du Conseil
Monsieur BRAIKI 45. URBANISME Attribution d'une subvention pour l’agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise
pour l'année 2025. Autorisation de versement. Décision
du Conseil
Monsieur BENMABROUK 46. INSERTION Attribution d'une subvention pour l’association Centre d’Information sur le Droit des
Femmes et Familles du Rhône (CIDFF) pour l'année
2025. Autorisation de versement. Décision du Conseil
Madame BENAISSA 47. PETITE ENFANCE Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion de la mini crèche
Saperlipopette pour l'année 2025. Autorisation de
versement. Décision du Conseil
Madame BENAISSA 48. PETITE ENFANCE Attribution d'une subvention pour l'association Arc-en-ciel pour l'année 2025.
Autorisation de versement. Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 49. RESSOURCES HUMAINES Attribution d'une subvention au comité d’activités sociales et culturelles
pour l'année 2025. Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 50. RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition du directeur de la Direction Solidarité et
Action Sociale (DSAS). Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 51. RESSOURCES HUMAINES Avenant n°1 à la
Conseil Municipal du 03/02/25 convention de mise à disposition de personnels auprès
de la régie autonome personnalisée La Machinerie.
Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 52. SPORTS Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal (CNI). Année 2023. Information au
Conseil
Monsieur MILLET 53. SYSTÈMES D’INFORMATION Rapport d'activité du SITIV. Année 2023. Information au Conseil
Conseil Municipal du 03/02/25