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Arrêté - 026 405 Stationnement et circulation reouverture anticipee des barrieres Allee Pierre de Coubertin et Chemin de la Motte
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Arrêté - 026 405 Stationnement et circulation reouverture anticipee des barrieres Allee Pierre de Coubertin et Chemin de la Motte)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
Ce COURNON
d'Auvergne
Ville de Cournon d'Auvergne
Hotel de Ville - B.P. 158 E X T R A | T
63804 Cournon-d'Auvergne Cedex
'enargcummanegrer DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
026/405
POLICE MUNICIPALE: ARRÊTÉ DE STATIONNEMENT ET CIRCULATION — RÉOUVERTURE ANTICIPÉE DES BARRIÈRES ALLÉE PIERRE DE COUBERTIN ET CHEMIN DE LA MOTTE À
COURNON-D'AUVERGNE
Le Maire de la commune de Cournon-d'Auvergne,
-Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2213-1 et L 2213-2
relatifs aux pouvoirs de Police du Maire en matière de circulation routière et de stationnement,
- Vu le Code de la Route notamment les articles L.325-1 à L.325-3 et les articles R.470-10,10°
et R.325-3,
- Vu l'arrêté municipal du 07 janvier 1965 portant règlement de circulation et de stationnement
des véhicules sur le territoire de la commune de Cournon-d'Auvergne,
- Considérant que suite aux évènements sportifs qui ont lieu les 12 et 13 septembre 2026 allée
Pierre de Coubertin à Cournon-d'Auvergne,
- Considérant qu'à cet effet, il y a lieu de ré-ouvrir les barrières situées allée Pierre de Coubertin
et chemin de la Motte.
ARRÊTÉ
Article 1”
Les barrières situées allée Pierre de Coubertin et chemin de la Motte à Cournon-d'Auvergne,
seront ré-ouvertes à tous les véhicules, à compter du vendredi 11 septembre 2026 à 19h00.
Article 2°"°
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal
administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal
administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site
internet www _telerecours.fr . Article 3°"°
La Police Nationale, la Police Municipale et le Directeur Général des Services sont chargés
chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, lequel sera affiché sur le site concerné par
la réglementation.
Fait à Cournon-d'Auvergne, le 11 septembre 2026.
Certifié exécutoire
Yanik PRIÈRE
Maire de Cournon-d’Auvergne
4°" Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole
Publié le