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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D13 B24 029
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D13 B24 029)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Investissement et développement économique,
OUEST
& AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 23 mai 2024
Le vingt-trois mai 2024 à 17H00, le bureau communautaire s’est réuni dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la
présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 17 mai 2024
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 31
Nombre de procurations : 2
Etaient présents :
Madame Marie-lsabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle- Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL (éè"e vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11° vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Philippe LABIT (suppléant de Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Morlhon), Madame Suzanne DELERIS (4ÿ" vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2 vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Nicolas BOSC (suppléant de St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Madame Huguette ROQUES, (suppléante de Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°T vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5° vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7% vice- président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8 vice-présidente), Madame Alix JANODET (gère vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3è"e vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée)
Excusés: Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Emmanuel DESTRUEL
(Foissac), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Madame Hélène HELBECQUE
(Promilhanes), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président),
Procurations :
Marie-José DOUCET | Pouvoir à Huguette ROQUES
Gérard COLONGES Pouvoir à Michel DELPECH
Secrétaire de séance : Monsieur Patrick DATCHARY 13-Délibération/Bureau n°B24-029 : AMENAGEMENT : Adhésion au Conseil
d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE expose :
Le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Aveyron est
une association loi 1901. Elle accompagne les acteurs du territoire et le grand public
dans un objectif de qualité de l'architecture, de l’urbanisme et de son environnement.
Les CAUE sont créés dans chaque département.
L'adhésion permet de :
- Bénéficier des conseils d’une équipe pluridisciplinaires (architectes,
urbanistes, paysagistes) pour tout projet d'aménagement, de rénovation et
de réhabilitation ;
- Être assisté d’un architecte inscrit à l'ordre des architectes pour participer
aux jurys de concours et aux commissions d'appel d'offres ;
- Accéder aux ressources du CAUE : archives, centre de documentations, ….. ;
- Être informé et invité aux journées d'études, formations, conférence, et
expositions organisées par le CAUE ;
- Bénéficier du prêt des expositions du CAUE pour les établissements
scolaires et médiathèques du territoire.
L'adhésion annuelle s'élève pour l’année 2024 à 2000 €
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire propose d'adhérer au Conseil
d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement CAUE.
Pour : 31 Contre : 0 Abstentions : 0
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire approuve à l'unanimité la
proposition du rapporteur.
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 24 mai 2024, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPEC
Cette délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois iXBUS' Résumé de l'acte
012-200069383-20240523-B24-029-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
B24-029
jeudi 23 mai 2024
DE
AMENAGEMENT : Adhésion au Conseil
d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement
(CAUE)
5.3.4 - AUTRES
EMILIE VIONNET
24/05/2024
012-200069383-20240523-B24-029-DE
99 DE-D13_B24_029.pdf
Historique :
24/05/24 09:41 En cours de création
24/05/24 09:44 En préparation EMILIE VIONNET
24/05/24 09:46 Reçu EMILIE VIONNET
24/05/24 09:47 En attente de visa
24/05/24 11:27
24/05/24 11:29
24/05/24 11:34
En cours de transmission Michel DELPECH
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu