Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=100118&path=0
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=110510&path=3
Convocation - cms viewFile.php?idtf=101140&path=0
Convocation - cms viewFile.php?idtf=101147&path=0
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=101144&path=0
Convocation - cms viewFile.php?idtf=205393&path=9
Convocation - cms viewFile.php?idtf=206035&path=8
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=101142&path=0
Convocation - cms viewFile.php?idtf=101146&path=0
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=174624&path=3
Convocation - cms viewFile.php?idtf=101143&path=0
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - cms viewFile.php?idtf=101143&path=0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE
BRIDES-LES-BAINS
(SAVOIE)
N° 23 01 01
L'an deux mille vingt-trois, le 23 janvier à 18H, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
le seize janvier deux mille vingt-trois, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la
présidence de Monsieur Bruno PIDEIL, Maire,
PRESENTS :
POUVOIRS :
VOTANTS :
DATE DE LA CONVOCATION :
EN EXERCICE :
Etaient présents :
16/01/2023 Monsieur PIDEIL Bruno, Maire
DATE D'AFFICHAGE : Monsieur ABRIGNANI Bernard, 1°’ adjoint ! 16/01/2023 | Madame SHELLEY Peggy, 2°" adjointe
Monsieur MURAZ Jean-Marc, 3èe adjoint
NOMBRE DE CONSEILLERS : | Madame CHEDAL-ANGLAY Carole, 4" adjointe 15 Monsieur LE SOURD Dominique, conseiller municipal 10 délégué
1 Monsieur FOURRAT Alexandre, conseiller municipal délégué 1 Madame CHEDAL-MATER Noëlle, conseillère municipale Monsieur LE BRETON Frank, conseiller municipal
Monsieur CARMES Jérémy, conseiller municipal
Absents représentés :
Madame CHEDAL Carole, conseillère municipale représentée
par Monsieur CARMES Jérémy
Absents excusés :
Monsieur POLLIER Fabien, conseiller municipal délégué
Monsieur HOUSSIN Gautier, conseiller municipal délégué
Madame MARIE Nathalie, conseillère municipale
Monsieur FALLETTA David, conseiller municipal
Formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur FOURRAT Alexandre a été élu secrétaire de séance
(Art. L .2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300573-20230123-DEL_230101-DE en date du 27/01/2023 ; REFERENCE ACTE : DEL_230101 N° 01 — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICPAL DU 14 DECEMBRE 2022
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2022.
Ceci exposé,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 10 voix pour et 1 abstention (Monsieur ABRIGNANI Bernard)
- APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2022.
Pour extrait conforme,
Maire
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300573-20230123-DEL_230101-DE en date du 27/01/2023 ; REFERENCE ACTE : DEL_230101