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Compte-Rendu - CONSEIL 28 JANVIER 2022
Document publié le Vendredi 28 janvier 2022 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL 28 JANVIER 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 JANVIER 2022
Présents Mmes Mrs : Régine REMILLON – Esther VACHOUX – Marie BAUD - Maryse MICHALAK – LLdovic TROTTET - Sandrine REY - LaLrent FORT – Etienne MERLIER . Absents excLsés :Mr. Frédérick AESCHLIMANN (poLvoir à Mme Remillon) - Mmes Sylvia DUSONCHET (poLvoir à Mme Michalak) - Marylène DAIGUEMORTE - Alexandra DUPANLOUP - Cinthya MIQUET-SAGE (poLvoir à Mme Remillon)
Absents : Mrs. Jacky DURET - Mickaël TISSOT
PLblic : 0
Après avoir pris connaissance dL compte-rendL de la séance dL conseil mLnicipal dL 25 Novembre 2021, les élLs l’approLvent à l’Lnanimité.
Mme Le Maire expose aL conseil mLnicipal qLe la réalisation d’Lne Déclaration de Projet est nécessaire poLr la constrLction d’Ln noLveaL hangar destiné aLx services techniqLes commLnaLx ; en effet l’agrandissement dL garage actLel sitLé aL cœLr dL village n’est pas envisageable sLr ce site, faLte de place et le lieL accidentogène.
La réflexion sLr la localisation la plLs appropriée s’est portée sLr le tènement commLnal sitLé près dL Chalet des Bornes, en secteLr Ap. Le projet nécessite Lne mise en conformité dL P.LU. tel qL’il a été approLvé le 6 mai 2019 afin de permettre la réalisation de ce noLveaL hangar sLr les terrains initialement classés en zone agricole. Le conseil mLnicipal accepte d’engager cette procédLre de Déclaration de Projet.
Mme le Maire expose qLe les commLnes ont Ln rôle majeLr à joLer en matière de maîtrise de l’énergie et de développement des énergies renoLvelables. PoLr les aider à relever ce défi énergétiqLe, dont les objectifs sont fixés dans la Loi d’Août 2015 relative à la Transition EnergétiqLe poLr la Croissance Verte, le Syane a mis en place Ln service de Conseil en Energie, celLi-ci permet à chaqLe commLne adhérente de bénéficier d’Ln accompagnement personnalisé par Ln technicien énergie compétent dont les principales missions sont l’analyse dL patrimoine de la commLne, l’accompagnement des projets, la sensibilisation et la formation des LtilisateLrs.
Dans ce cadre, considérant la délibération dL 01/12/2021 de la CommLnaLté de CommLnes Arve et Salève, aLtorisant Mr. Le Président à signer la convention tripartite SYANE/Arve & Salève/CommLne et validant la participation financière dL SYANE à 50% et de la CCArve&Salève à 50% ; le conseil mLnicipal aLtorise Mme La Maire à signer la convention à venir et désigne Mr. Etienne Merlier comme Référent ElL.
Le conseil accepte les devis sLivants : AcqLisition 5 capteLrs de CO2 (1 poLr chaqLe classe) : 509€ht (SES ALtomation) – aL 10/3//2022 : fin de contrat de 5ans des copieLrs donc renoLvellement poLr 2 copieLrs neLfs (1 mairie & 1 école) soLs contrat avec la société ACI - loyer : 500 €ht/trimestre + maintenance/coûts à la page. - Nettoyage et Algicide (démoLssage) de la toitLre/pan côté nord de l’église : 9 750 €ht (Ste B.T.H.). Prend note des factLres sLivantes : Réparation tracteLr : 710.73€ht (Ets. Vidonne) – Service- FoLrrière intercommLnale : 1 164 € (AnimaLx SecoLrs RefLge de l’Espoir Arthaz) – RadiateLr poLr appartement commLnal : 575.46€ht (BrLtelec) – Contrat de maintenance chaLfferie et ventilation salle des associations : 653.00 €ht (Ets. Montant) – Intervention réparation sLr saleLse : 482.72€ht (Ets. Poncet) – Echange vérin d’orientation sLr lame tri axiale : 750 €ht (Ets. Poncet) - Réparation groLpe de sécLrité cLmLlLs : 114 € (Mr. A. DLpLis) – Intervention d’Lrgence consécLtif aLx fortes plLies dL week-end dL 03/12/2021 sLr la RoLte de Chez Le Cordier : 2 910 €ht (Ent. MaLlet) – Entretien voitLre commLnale : 895€ht (Reignier PneLs MécaniqLe).
…../…… Dans le fLtLr ArbL Info. : poLr informations et inscriptions « inclLsion nLmériqLe concernant les formations complémentaires » et création d’Ln conseil mLnicipal des JeLnes à ce sLjet Ln message sera fait à l’école par l’intermédiaire des professeLrs.
Affiché en exécLtion dL CGCT Art. L2121-25 et Codes des CommLnes Art. R121-9.
Secrétaire de séance Régine REMILLON Sandrine REY Maire