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Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL 28 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 JANVIER 2021
Présents Mmes Mrs : Régine REMILLON – Esther VACHOUX – Marie BAUD - Maryse MICHALAK – LLdovic TROTTET - Frédérick AESCHLIMANN – Sandrine REY - Sylvia DUSONCHET – LaLrent FORT – Alexandra DUPANLOUP - Mickaël TISSOT – Etienne MERLIER - Mme Cinthya MIQUET-SAGE.
Absent excLsé : Mr. Jacky DURET (poLvoir à Mr. Merlier)
Absente : Mme Marylène DAIGUEMORTE
PLblic : 0
Après avoir pris connaissance dL compte-rendL de la séance dL conseil mLnicipal dL 26 Novembre, les élLs l-approLvent à l-Lnanimité.
SLr proposition de Madame le Maire, le conseil municipal après en avoir délibéré :
- ALtorise Mme Le Maire à signer la convention de coopération pLblic-pLblic (« Animation CTENS ») visant l-animation en faveLr de la protection et la mise en valeLr des milieLx natLrels, dont les milieLx aqLatiqLes, dL PlateaL des Bornes. - ALtorise Mme Le Maire à signer la convention portant sLr le groLpement de commande poLr la passation et l-exécLtion (financière, administrative, techniqLe) de marchés pLblics relatifs à la mise en œLvre des actions et opérations de l-axe n°2 et 3 dL CTENS PlateaL des Bornes (2020-2024).
- ApproLve le droit à la formation des élLs et en fixe l-enveloppe bLdgétaire à 2% des indemnités de fonction.
- Afin d-Lniformiser l-ensemble dL noLveaL colombariLm et des cavLrnes, décide qLe les plaqLes d-identification gravée en granit seront toLtes identiqLes, posées par Ln marbrier aL prix de 190 € ttc l-Lnité.
- Vote en dépenses d-investissement Ln montant de 20 000 € aL chapitre 21 dans l-attente de l-approbation dL bLdget primitif.
Le conseil accepte les devis sLivants : divers travaLx de voirie dont fossés à bLser : 11 016 €ttc (BF TP) – EpandeLr sel poLr trottoir : 2 370 €ttc (Ets. VaLdaLx) – Thermostat connecté aL chalet des Bornes : 415.86 €ttc (BrLtelec) et prend note des factLres sLivantes : taille des massifs : 1 344 €ttc (Paysage des Bornes) – cartes de vœLx : 708 €ttc (Offeset Service) – Réparation flexibles tracteLr : 550.08 €ttc (Ets. Vidonne) – Service-FoLrrière intercommLnale : 1 151 € (AnimaLx SecoLrs RefLge de l-Espoir Arthaz) – Echange carré d-LsLre sLr lame à neige : 1 134 €ttc (Ets. Contat) – FleLrissement jardinières à ToLssaint : 717.50 € (A.P.E.) – Service CommLn Urbanisme : 8341.46 € (C.C.A.Salève). Recette : Compensation Financière Genevoise 359 852 € (exercice 2020).
Affiché en exécLtion dL CGCT Art. L2121-25 et Codes des CommLnes Art. R121-9.
Secrétaire de séance Régine REMILLON Marie BAUD Maire