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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 23 05 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 23 05 2018)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
Pithiverais
æ
onvons
Gatinais
Terre
Aludacievse
en
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
16
mai
2018
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
23
mai
2018
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
de
la Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mercredi
23
mai
2018
à
19h00
la salle
du
Grand
Ecrin
(rue
André
Malraux,
Malesherhes,
Le
Malesherbois)
Vous
trouverez
à
cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
ST
L
de
Signé
par:
Delmifà
DAUVILLIERS
Date
: 26/04/2018
5
BIHdiS
dirjourét-dosstei
dé
Conseil
Qualité
: CC
- PRpgerais
Gains
- Présidente
Veras sŸ
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COMMUNAUTÉ
°
Q
Fa
DE COMMUNES
DU
P
:
Pr
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T0238339268
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
F1 www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais gounens
Gâtinais
.
Terre
fludalievse
nn
ro
nn
a 6
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Mercredi
23
mai
2018
à
19h00
"
2018-74
Définition
de
l'intérêt
communautaire
/ Compétence
voirie
“
2018-75
Avenant
n°1
à la
convention
de
mise
à disposition
des
locaux
“
2018-76
Création
d’un
groupe
de
travail
«
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
» / Le
Malesherbois
"
2018-77
SIARCE
/
Demande
d’adhésion
de
la
commune
de
Marolles
en
Hurepoix
“
2018-78
SIARCE /
Retrait
partiel
Agglomération
cœur
d’Essonne
"2018-79
Flotin
/ Fauchage
prairie
par
un
éleveur
“
2018-80
ANC/
Commande
groupée
vidanges
CCPG-Le
Malesherbois
“
2018-81
Modification
du
règlement
SPANC
“2018-82
Débat
annuel
sur
la politique
locale
de
l’urbanisme
"2018-83
Avis
sur
le
projet
d'acquisition
d’un
bien
par
la commune
de
Beaune-la-Rolande
via
l'EPFLI
“
2018-84
Avis
sur
la demande
d'adhésion
de
la communauté
de
communes
des
Loges
à l’EPFLI
“2018-85
Modification
du
projet
éducatif
"2018-86
ALSH
Jeunes
12-15
ans
/ Validation
du
règlement
intérieur
“
2018-87
Convention
avec
le CDG
du
Loiret
pour
une
mission
de
conseil
en
organisation
“2018-88
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
CT
et au
CHSCT
“
2018-89
Modification
du
tableau
des
effectifs
— Avancements
de
grades.
“
2018-90
Jury
Groupe
scolaire
“
2018-91
Avenant
n°1
à la convention
EPAC
de
Re
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COMMUNAUTÉ
LA
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4
DE COMMUNES
DU
3BISRUE
DES DÉPORTÉS
T2
38 33 92 68
contact@pithiveraisgatinais.fr
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
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