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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 05 07 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 05 07 2021)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Travail et emploi,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le lundi 28 juin 2021
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 5 juillet 2021
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Lundi 5 juillet 2021 à 19h30
au
Gymnase de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Lundi 5 juillet 2021 à 19h30
ORDRE DU JOUR
• 2021.85 Validation du projet de territoire du PETR et de la convention territoriale • 2021.86 Autorisation de mise à disposition de Flotin dans le cadre d’une récolte de graines • 2021.87 Recrutement d’un service civique
• 2021.88 Recrutement d’un conseiller numérique - Signature de la convention • 2021.89 Signature de la convention reprise du CET
• 2021.90 Modification de la convention de création du service commun « Gestion des Ressources Humaines » • 2021.91 Avenant à la convention de création du service commun « Gestion des Ressources Humaines » portant adhésion de la commune d’Egry
• 2021.92 Modification de la convention de création du service commun « Communication-vie publique » • 2021.93 Avenant à la convention de création du service commun « Communication-vie publique » portant adhésion de la commune de Lorcy
• 2021.94 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine • 2021.95 Autorisation de signature de la convention avec l’ASAMEC
• 2021.96 Approbation des conventions de partenariat avec ENEDIS et la SICAP dans le cadre du programme « Petites villes de demain »
• 2021.97 Appel à cotisation ADIL
• 2021.98 Tarifs BAF
• 2021.99 ZAC d’Auxy – Renouvellement des conventions d’occupation précaire dont la gestion est restée à la charge de la CCPG
• 2021.100 Règlement intérieur des restaurants scolaires
• 2021.101 Modification du règlement intérieur du service Enfance
• 2021.102 Nouveau protocole d’accord CMR – Rentrée 2021
• 2021.103 Modification du règlement intérieur des séjours Jeunesse
• 2021.104 Modification du projet éducatif de la CCPG