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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 11 05 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 11 05 2017)
Thèmes du document : Éducation, Télécommunications et internet, Démocratie,
Pithiverais Gâtinais
Communauté de Communes
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil communautaire
Beaune-la-Rolande le 4 mai 2017
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Objet : convocation au Conseil communautaire du 11 mai 2017
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la
Communauté de Communes qui se tiendra le
Jeudi 11 mai 2017
à
19H30 — SALLE DU PARVILLE de BEAUNE-LA-ROLANDE
(rue du stade)
Vous trouverez à cet effet, l'ordre du jour et le dossier de conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs,
l'expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
PJ : Ordre du jour
Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
Siège sociale : 2 bis, rue du 14 juillet 45390 PUISEAUX / Siège administratif : BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
Tél. 02 38 33 92 68 - Courriel : contact@pithiveraisgatinais.fr - Site internet : www.pithiverai inais.fr Pithiverais Gâtinais
Communauté de Communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du jeudi 11 mai 2017 à 19h30
ORDRE DU JOUR
Ÿ 2017-96 Recrutement de personnel vacataire pour assurer l'encadrement des accueils de loisirs de mineurs
2017-97 Définition des nouveaux tarifs et horaires des accueils de loisirs sans hébergement
2017-98 Approbation du Projet Educatif Territorial sur le secteur scolaire du Puiseautin pour
l'année 2017/2018
2017-99 Participation aux frais de scolarité des collectivités extérieures à la CCPG
2017-100 Participation financière CC4V
2017-101 Participation forfaitaire de la Commune de Boulancourt aux services de la CCPG
2017-102 Autorisation de signature du protocole CMR
2017-103 CAF PRO / Convention d'habilitation à « mon compte partenaire »
2017-104 Désignation du représentant au sein de la conférence des financeurs de la
prévention et de la perte d'autonomie
2017-105 Attribution d'une aide économique à la société ARTNEO
2017-106 Participation financière à la pépinière d'entreprises du Nord Loiret
2017-107 Participation financière couveuse d'entreprise PES 45
2017-108 Adhésion EPFLI et désignation de ses représentants
2017-109 EPFL : Acquisition parcelle foncière - COUDRAY — Commune déléguée du
Malesherbois
2017-110 Autorisation de signature de l'avenant n°1 - contrat régional de solidarité territoriale
(CRST)
2017-111 Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire
2017-112 e-administration GIP RECIA
2017-113 Fonds départemental de soutien aux projets structurants — Volet 2 « investissements
d'intérêt supra communal »
2017-114 Commissions à compléter
2017-115 Aménagement de la Rue des Ecoles à Beaune la Rolande / Convention de mandat
2017-116 Aménagement de la Rue des Ecoles à Beaune la Rolande / Attribution du Marché de
travaux
2017-117 Révision de l'attribution de compensation —- Commune nouvelle Le Malesherbois
2017-118 Décisions modificatives n°1
2017-119 Fiscalité locale - Vote des taux 2017
2017-120 Désignation d'un représentant au sein de la commission consultative de préfiguration EPAGE — Copil étude gouvernance compétence GEMAPI
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Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
Siège sociale : 2 bis, rue du 14 juillet 45390 PUISEAUX / Siège administratif: BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
Tél. 02 38 33 92 68 - Courriel : con @pithiverai inais.fr - Site internet : www.pithiveraisgatinais.fr