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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 15 12 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 15 12 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Santé, Éducation,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 8 décembre 2020
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 15 décembre 2020
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 15 décembre 2020 à 19h00
au
gymnase de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 15 décembre 2020 à 19h00
ORDRE DU JOUR
2020-164 Demandes d’inscription des Projets du territoire de la CCPG au titre du volet 2 ou 4 2020-165 Avenant n°1 à la convention de participation au Fonds Renaissance Centre-Val de Loire 2020-166 Convention de mise à disposition de personnel de la CCPG au profit du SISS (Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire)
2020-167 Convention de mise à disposition de personnel de la CCPG au profit de communes membres 2020-168 Renouvellement de la convention passée avec le Centre de Gestion du Loiret pour le service de médecine préventive
2020-169 Recrutement d’un agent dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences
2020-170 Fixation des modalités de consultation de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de la communauté de communes du Pithiverais Gâtinais 2020-171 Attribution accord cadre fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, ALSH et multi accueil 2020-172 Domaine de Flotin – Vente sur pieds coupe d’amélioration parcelles 1A et 2A 2020-173 Modification de la composition du groupe de travail « espace aquatique » 2020-174 SIARCE – Désignation d’un représentant à la commission consultative paritaire de l’Energie 2020-175 Présentation du rapport d’activités 2019 du SYMGHAV
2020-176 Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme
2020-177 Deuxième arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH)
2020-178 Annulation du principe d’adhésion annuelle aux activités du CLIC 2020-179 Modifications du règlement intérieur du BAF
2020-180 Participation aux classes de découverte
2020-181 Demande de subventions des coopératives scolaires
2020-182 Révision libre de l’attribution de compensation de la commune nouvelle Le Malesherbois 2020-183 Attributions de compensations 2020 définitives et projection 2021 2020-184 Autorisation de signer une convention de remboursement de charges avec les communes de Beaune- la-Rolande, Le Malesherbois et Puiseaux
2020-185 Remboursement de frais de personnel du budget annexe de l’entente de l’école de musique du Beaunois vers le budget principal de la CCPG
2020-186 Décision modificative n°3 – Budget principal
2020-187 Ouverture de crédits d’investissements par anticipation au titre de l’année 2021 (budget principal) 2020-188 Demande de versement de la subvention pour l’Entente Economique du Nord Loiret, dans le cadre du CRST
2020-189 Désignation des membres des commissions incomplètes de la CCPG suite à une démission