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Compte-Rendu - modele affichage CM du 9 dec 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Grisolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - modele affichage CM du 9 dec 2025)
Thèmes du document : Dialogue social, Éducation, Loisirs,
DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE
DU 9 DÉCEMBRE 2025 à 20h00
2025-12-065 Création de 10 postes sur emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité.
Adoptée à l’unanimité
2025-12-066 Recours à un agent contractuel de catégorie A, B ou C au
service technique.
Adoptée à l’unanimité
2025-12-067 Recours à un agent contractuel de catégorie A, B ou C
au service animation.
Adoptée à l’unanimité
2025-12-068 Modification du temps de travail d’un poste sur emploi
permanent
Adoptée à l’unanimité
2025-12-069 Recrutement de vacataires. Adoptée à l’unanimité
2025-12-070 Présentation et approbation du règlement intérieur de
l’ALSH.
Adoptée à l’unanimité
2025-12-071 Modification de la convention du service commun
d’instruction des autorisations d’urbanisme.
Adoptée à l’unanimité
2025-12-072 Réalisation d’une aire de covoiturage intercommunale
à Grisolles – Choix des options.
Adoptée à l’unanimité
2025-12-073 Mission de Maitrise d’œuvre Marché de Réhabilitation
de la Maison des Déportés en centre de loisirs -
avenant n°1.
Adoptée à l’unanimité
2025-12-074 Pôle informatique – Avenant n° 3. Adoptée à l’unanimité
2025-12-075 Tarifs des services municipaux. Adoptée à l’unanimité
2025-12-076 Annulation autorisation de programme n° 11-20
(aménagement église et abords).
Adoptée à l’unanimité
2025-12-077 Budget principal – Décision modificative n° 6. Adoptée à l’unanimité
2025-12-078 Budget principal – Décision modificative n° 7. Adoptée à l’unanimité
2025-12-079 Budget principal – Décision modificative n° 8. Adoptée à la majorité
2025-12-080 Budget principal – Décision modificative n° 9. Adoptée à la majorité