Ordre du Jour - Ordre du jour 2019.03.25

Documents similaires

Ordre du Jour - 2024.03.19 déf Ordre du jour 346

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 29 MARS

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 30.03.2021

Ordre du Jour - Ordre du jour 28 03 2022

Ordre du Jour - Ordre du jour 27 septembre

Ordre du Jour - Ordre du jour 21.02.2022

Ordre du Jour - Ordre du jour 12.12.2019

Ordre du Jour - Ordre du jour 2019.09.23

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 2020.07.05

Ordre du Jour - 2022.05.31 Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 2019.03.25 Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Carqueiranne. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2019.03.25)Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit, COMMUNE DE

CARQUEIRANNE

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE PUBLIQUE

DU 25 Mars 2019

ORDRE DU JOUR

N° de

point Intitulé Rapporteur

OUVERTURE DE SÉANCE

0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. MASSON

0.2 DÉSIGNATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE DE SÉANCE M. MASSON

0.3 LECTURE DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE Mme TONELLI

0.4 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE M. MASSON

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL

1 COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2017 M. MASSON

2

COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS - EXERCICE 2017

M. MASSON

3 COMMUNICATION DE LA LIQUIDATION AMIABLE DE LA SPL LA CRAU - CARQUEIRANNE M. MASSON

4

AUTORISATION D'APPROUVER LE PRINCIPE DE PARTENARIAT DE FORMATION PROFESSIONNELLE TERRITORIALISEE AVEC CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

M. GALIAN

5 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA CREATION ET LA SUPPRESSION D'EMPLOIS M. GALIAN

FINANCES

6

ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES BAINS DE MER SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME (EXPLOITATION D'UN LOT RESTAURATION DEBIT DE BOISSON)

M. MASSON

7 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC LE TENNIS CLUB DU PARC M. CARRASCO

8 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC LE CARQUEIRANNE VAR BASKET M. CARRASCO

9 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC L'UNION SPORTIVE CARQUEIRANNE-LA CRAU M. MASSON10 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC LE COMITE OFFICIEL DES FETES M. MASSON

11 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC LE RUGBY CLUB HYERES CARQUEIRANNE LA CRAU (RCHCC) M. CARRASCO

12 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - EXERCICE 2018 M. MASSON

13 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET ANNEXE DU PORT - EXERCICE 2018 M. MASSON

14 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET ANNEXE DE LA ZAC - EXERCICE 2018 M. MASSON

15 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET ANNEXE DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2018 M. MASSON

16 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET ANNEXE LA TRELETTE 2 - EXERCICE 2018 M. MASSON

17 DESIGNATION D'UN PRESIDENT DE SEANCE M. MASSON

18 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2018 Mme TONELLI

19 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU PORT – EXERCICE 2018 Mme TONELLI

20 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DE LA ZAC – EXERCICE 2018 Mme TONELLI

21 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2018 Mme TONELLI

22 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DE LA TRELETTE 2– EXERCICE 2018 Mme TONELLI

23 AVIS SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2018 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. MASSON

24 AVIS SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2018 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC M. MASSON

25 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA COMMUNE M. MASSON

26 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA TRELETTE 2 M. MASSON

27 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA Z.A.C M. MASSON28 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DU PORT M. MASSON

29 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES M. MASSON

30 AUTORISATION DE SOUSCRIRE UN EMPRUNT SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DU PORT POUR L'EXERCICE 2019 M. MASSON

31 ADOPTION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2019 M. MASSON

32 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIERE D'EMPRUNTS M. GALIAN

33 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX ET AUX PRESTATIONS DIVERSES POUR L'ANNEE 2019 M. MASSON

COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2017-01-001 DU 06 FÉVRIER 2017