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Déliberation - Liste deliberations CM 190525
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Ducey-Les Chéris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 190525)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE
NOUVELLE
DE
DUCEY-LES
CHERIS
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
49
mai
2025
Article
L2121-25
du
CGCT
Décision
du
Numéro
Objet
de
la délibération
;
Conseil
2025-34
Approbation
du
PV
de
séance
de
Conseil
Municipal
du
9 avril
2025
Adoptée
2025-35
Autorisation
du
Maire
à effectuer
des
virements
de
crédits
Adoptée
2025-36
Conventions
de
mise
à
disposition
de
bâtiments
communaux
au
profit
de
Adiopiée
Poffice
du
tourisme
2025-37
Finances
; Avenant
«
Mansion
de
| ancienne
gare
en
gite
d’étape
»
Adopré
révision
de
la rémunération
de
l’architecte
Deniau
2025-38
Finances
: Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
— Année
2025 |
Adoptée
2025-39
Finances
:Participation
communale
au dispositif départemental
« Fond
d’Aïde
Adoptée
aux
Jeunes
» pour
l’année
2025
Finances
: Participation
communale
au
dispositif
départemental
«
Fond
de
k
2025-40
Solidarité
Logement
» pour
l’année
2025
Asoptée
Ressources
humaines
:
Convention
d'utilisation
du
service
de
médecine
SL
| tie
di CDC
50
Aapiée
2025-42
Ressources
humaines
: Dispositif
argent
de
poche
- révision
de
la condition
adoptés
d’âge
minimum
2025-43
Ressources
humaines
: Convention
de
mise
à disposition d
un
agent
territorial
Adoptée
avec
la Communauté
de
Communes
du
bocage
Mayennais
2025-44
Technique
: Modification
des
statuts
du
syndicat
SDEMS50
Adoptée
2025-45
Technique
: Délégation
compétence
éclairage
public
—
SDEM50
Adoptée
2025-46
Relevage
de
tombes
du
cimetière
Adoptée
Gratuité
des
emplacements
au
camping
municipal
pour
l’association
Ducey
/
20247
Festiv”
dans
le cadre
de la fête de Ducey
2025
Apée
2025-48
Convention
d’occupation
précaire
du
logement
communal
sis rue
du
midi
Adoptée
Affiché le 9 6 MAI 2025