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Déliberation - Deliberations CM 02042026
Déliberation - Liste deliberations CM 260225
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ducey-Les Chéris.
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Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Démocratie,
D!
sw
æ.
ucoy-
Leg o
%
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
du
26
février
2025
Article
L2121-25
du
CGCT
COMMUNE
NOUVELLE
DE
DUCEY-LES
CHERIS
Décision
du
Numéro
Objet
de
la délibération
È
Conseil
2025-14
Approbation
du
PV
de
séance
de
Conseil
Municipal
du
23 janvier
2025
Adoptée
2025-15
Jury
des
assises
2026
— Tirage
au
sort
des jurés
Adoptée
2025-16
Indemnités
de
gardiennage
des
églises
pour
l’année
2025
Adoptée
2025-17
Ouverture
de crédits
autorisant
Madame
le
Maire
à
engager,
liquider
et
Adoptée
mandater
les
dépenses
d’investissement
2025-18
Aménagement
de
la RD78
- RD976
et
création
d’une
liaison
douce
- avenant
kdopée
au
marché
2025-19
Transfert
des
recettes
issues
de
la
régie
au
budget
communal
— sortie
jeunes
Adoptée
Disney
2025-20
Votes
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2025
Adoptée
Projet
de
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
et
d’Information
du
2025-21
Demandeur
(PPGDID)
de
logement
social
de
la
Communauté
|
Adoptée
d'Agglomération
Mont
Saint-Michel
— Normandie
Convention
de
gestion
des
déchets
abandonnés
avec
la
Communauté
2082
d’Agglomération
du
Mont-Saint-Michel
Normandie
et CITEO
Adüptés
2025-23
Modification
du
tableau
des
emplois
Adoptée
LA
à
DE
Affiché
le
LA
fer
et
does
Le
Maire,
Isabelle
LABICHE