Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 21112024 1
Conseil Municipal - CM 21112024
Déliberation - Liste deliberations CM 09042025
Déliberation - Liste deliberations CM 05032026
Déliberation - Liste deliberations CM 270524
Déliberation - Liste deliberations CM 27052024
Déliberation - Liste deliberations CM 020426
Déliberation - Liste deliberations CM 070325 1
Déliberation - Liste deliberations CM 230125
Déliberation - Liste deliberations CM 300625
Déliberation - Liste deliberations CM 21112024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ducey-Les Chéris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 21112024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE
NOUVELLE
DE
DUCEY-LES
CHERIS
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
21
novembre
2024
Article
L2121-25
du CGCT
Décision
du
recenseurs
Numéro
Objet
de
la délibération
:
Conseil
2024-60
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
Aflaptée
septembre
2024
2024-61
Dénomination
du
lotissement
situé
« rue
St
Laurent
»
Adoptée
Implantation
de
poteaux
bois
et
création
de
surplombs
pour
le
x
Aue
réseau
« fibre
optique
» de
Manche
Numérique
ARR
2024-63
PES
à disposition
de
jeunes
BPJEPS
du
club
de
football
pour
Adops
l’accueil
périscolaire
2024-64
Entretien
du
linge
communal
par
l'EHPAD
: convention
2025
Adoptée
2024-65
Admissions
en
non-valeur
transmises
par
la Trésorerie
Adoptée
Subvention
de
fonctionnement
de
14
000€
au
CCAS
de
la
Z
2024-66
Commune
de Ducey
— Les Chéris
M
2024-67
Location
d’un
panneau
lumineux
d’informations
Adoptée
2024-68
Vote
du
Budget
primitif 2024
—
Décision
Modificative
n°3
Adoptée
2024-69
Modalités
de
recrutement
et de
rémunération
des
6 agents
Adopté
Affiché
le 25
novembre
2024
Le
Maire,
Isabelle
LABICHE