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Compte-Rendu - CR 20du 2011 03 2016
Document publié le Vendredi 11 mars 2016 par la commune de Melleran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20du 2011 03 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Exploration spatiale,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 MARS 2016
Nombre de Conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 15
Date de la convocation du Conseil Municipal : 7 Mars
L’an deux mil seize,
Le 11 Mars 2016
Le Conseil Municipal de la Commune de MELLERAN
Dûment convoqué s’est réuni à la Mairie,
Sous la présidence de Mr MERCIER Sébastien, 1er Adjoint au Maire.
PRESENTS : MERCIER S, DELAIRE F, COWLES K, BAILLARGE I, LANGLAIS J CH, CAHIER CH, MORIN H, COURTOIS F, AIRVAULT JL, RENAUD F, REVRANCHE MF. REPRESENTÉS : AUBIN J, POUPIN A, VIDAULT W, STONE A.
ABSENTS :
SECRÉTAIRE : BAILLARGE I
Objet : Extension Office salle des fêtes :
-Nouveau plan de financement pour demande de subvention
Le président de séance propose un nouveau plan de financement suite à la rencontre avec Mme LONGEAU de la DDT pour la subvention FEADER : Il propose de solliciter 25% pour le FRIL au lieu de 20% et 17 000€ pour le FEADER au lieu de 22 500€ sachant que cette subvention n’est pas sûre d’être obtenue.
Dépenses Montants Financements Montant Estimation totale des travaux
basée sur l’Avant- Projet
Sommaire de l'architecte Mr
VIGNIER 81 000,00€ DETR 8 500,00 €
CAP 79 30 000,00 €
Frais de Maitrise d'Ouvrage 12 000,00 € FRIL 21 875,00 €
Matériel cuisine : Fourneaux,
four, étuve 6 500,00 € FEADER 17 000,00 € Fonds propres de la
commune 22 625,00 €
TOTAL HT 99 500,00 €
TOTAL HT ARRONDI A 100 000,00 € TOTAL HT 100 000€
Le Conseil valide ce nouveau plan de financement. Objet : Extension Office salle des fêtes :
-Avenant N°1 au contrat d’architecte
Le président de séance informe que nous avons reçu un avenant concernant les frais d’architecte. Il rappelle que lors de la consultation des architectes le montant des travaux était estimé à 30 750€ HT et que le conseil a déjà validé 5 000€ de frais sur un montant réévalué à 50 000€ lors de la séance du 2 Octobre 2015. Le coût réel des travaux s’élevant à 74 000€, Mr VIGNIER, architecte, sollicite le complément à un taux de 9% soit 3 892.50€ HT (74 000€ - 30 750€ = 43 250€). Après délibération le conseil demande la renégociation du pourcentage sur le montant supplémentaire (au-delà de 50 000€).
Questions diverses.
-Problème au niveau de la diffusion du calendrier des dates de réunions.
-Prochains conseils : le 1er et le 8 Avril à 20h30
-Stade : plomberie, électricité et isolation effectuées.
Peinture à faire
Traitement des taupes refait
Lambris posé par les cantonniers.
Le président de séance.