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Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Saint-Crépin.
Lien du pdf (Déliberation - 20231113 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE DE ST CRÉPIN
Liste des délibérations du conseil municipal
Du 13 novembre 2023
Nombre de conseillers :
Le treize novembre deux mil vingt-trois à dix-huit heures et trente En exercice : 10 minutes, le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de M. Présents : 8 BOUCLY Éric, 2°" adjoint, en séance ordinaire, Votants : 8
Quorum : 6 Présents, Mme Céline ROUIL, M. Éric BOUCLY, M. Ronald #. VERNOUX, Mr Freddy VINET, Mme Cécile MAIRAND, M. Luc
DUCLOS, M. André MARCHAIS, Mme Charlène GRIFFON,
Absents excusés : M. Matthieu CADOT, M. Denis GORRON.
Secrétaire de séance : M. Freddy VINET
Convocation envoyée le 7 novembre 2023
Convocation affichée le 7 novembre 2023
Séance ouverte à 18H30
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2023. Décisions du conseil municipal :
Volet Ressources Humaines :
D2023-38 — Convention de participation-prévoyance avec le Centre de Gestion Divers :
D2023-39 — Délibération convention de servitude EAU17 pour la parcelle ZP 3 D2023-40 -— Attribution de n° de rue à des parcelles cadastrales.
Questions diverses :
-__ Définition des zones ENR
-__ Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents
-__ Restitution état des lieux du cimetière le 1% décembre à 14h. -__ Commande et distribution des colis de Noël
-__ Remise des colis aux agents et pot de fin d'année le jeudi 21 décembre à 19h -__ Date pour les vœux du maire.
HR R AR OR HR HR AR RAR
Monsieur Eric BOUCLY informe le conseil municipal que Monsieur le Maire a été retenu suite à un incident sur la commune, le maire est empêché et temporairement remplacé dans la totalité de ses attributions et fonctions par le 2ème adjoint, Mme Céline ROUIL, la première adjointe n'étant pas présente en début de séance. M. Denis GORRON est également excusé.
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2023.
Le procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2023 est approuvé à l'unanimité. - D2023-38: Convention de participation-prévoyance avec le centre de gestion ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE de se joindre à la convention de participation dans le domaine de la prévoyance que le Centre de Gestion de la Charente-Maritime prévoit de conclure conformément à l'article 25-1 de l'ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021.
Madame Céline ROUIL arrive en séance.
-__D2023- 39 -Convention de servitude parcelle ZP3 avec Eau17.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> ACCEPTE l'implantation du poste de refoulement sur la parcelle ZP 3.
> AUTORISE Monsieur le maire à signer la convention de servitude avec EAU17.
-__D2023- 40 - Attribution numéro de voirie à des parcelles cadastrales. Monsieur le 2eme adjoint propose au conseil municipal de reporter cette délibération à l'ordre du jour de la prochaine assemblée afin que Mr le maire soit présent.
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 11 décembre 2023 à 18h30. La séance est levée à 20h10.
Signatures des délibérations du conseil municipal du
13 novembre 2023
Auteur de l'acte Éric BOUCLY, deuxième adjoint
Date de publication sur
le site internet de la 20/11/2023
commune
Éric BOUCLY, 2ème
adjoint, pour le maire
empêché
Freddy VINET
— secrétaire de séance