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Document publié le Lundi 25 février 2019 par la commune de Lalouvesc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2019 2 conseil municipal lalouvesc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 février 2019
- Compte rendu -
01/03/2019 18:43 CM2502019.doc 1/7
ORDRE DU JOUR
1. FINANCES
1.1 Approbation des comptes administratifs et de gestions 2018 (Commune – Eau – Assainissement) 1.2 Délégation de maitrise d’ouvrage pour travaux dans la Basilique
1.3 Tarifs de location de salles au Centre d’Animation Communale (CAC)
2. AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE POUR :
2.1 Publicité foncière
2.2 Location d’un gîte à un tarif préférentiel
2.3 Occupation du domaine public par une association
3. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
4. AGENDA
MEMBRES PRESENTS (à l’ouverture de la séance à 20h00)
Jean-François COUETTE (Maire)
Didier CHIEZE (1er adjoint)
Alain JEHL (2ème adjoint)
Joseph ALBORGHETTI (3ème adjoint) (absent excusé)
Martine DEYGAS-POINARD
Philippe GUIRONNET
Dominique BALAY
Jacques BURRIEZ (absent excusé)
Secrétaire de séance : Didier CHIEZE
=> Vérification du quorum (5 minimum) : 6 personnes + 0 pouvoir(s) (6 voix délibératives)
Validation du précédent compte-rendu du Conseil Municipal (celui du 04/02/2019) : pas de remarque.
En début de Conseil, Monsieur le Maire donne la parole aux représentants d’une nouvelle association qui vient de créer son siège sur notre commune et qui souhaite bénéficier d’un emplacement sur notre commune pour exercer son activité (voir §2.3). CONSEIL MUNICIPAL DU 25 février 2019
- Compte rendu -
01/03/2019 18:43 CM2502019.doc 2/7
I FINANCES
1.1 Approbation des comptes administratifs et de gestions 2018
Monsieur le Maire rappelle que le détail (par chapitres) des comptes 2018 a été adressé en format numérique aux conseillers.
Présentation des DEPENSES / RECETTES de fonctionnement de la commune
6 786 € 10 255 €
223 605 € 176 370 €
83 928
€
4 841 €
Recettes de fonctionnement
Atténuation de charges Produits des services
Impôts et taxes Dotations et participations
Autres produits de gestion courante Produits execpetionnels
Pour les investissements :
Pas d’importantes opérations en 2018.
Liste succincte : {Goudronnage, panneaux plans du village, étude ExStrAPoL} + des travaux sur les réseaux eau et assainissement sachant que les travaux sur les réseaux du quartier de Grand-Lieu ont été annulés faute d’obtenir des subventions suffisantes. CONSEIL MUNICIPAL DU 25 février 2019
- Compte rendu -
01/03/2019 18:43 CM2502019.doc 3/7
Ce qu’il faut retenir :
En dépense
Pas de dérive particulière sur les charges à caractères générales qui représentent environ 40% des dépenses sur les dix dernières années.
Les charges de personnel atteignent aujourd’hui environ 40% des dépenses. Nous n’avons malheureusement aucune marge de manœuvre tous les agents étant titularisés (sauf la secrétaire de mairie). Enfin, les contributions diverses (15%) sont stables, mais, il ne faut pas oublier que nous aidons fortement l’école : augmentation de la contribution par enfant et par an auxquelles s’ajoutent des subventions importantes pour payer le contrat d’assistante maternelle.
En recette
Toujours une inconnue sur les futures dotations de l’Etat (liées en partie à notre démographie) et le reversement des impôts (taxe d’habitation)
L’importance de nos locations et du camping, en source de revenus, qui permet de compenser les deux agents sur ces postes durant l’été, mais, hélas, sans dégager de marge pour investir.
Un solde positif (auto-financement) de 48.658,82€ mais qu’il faut rapprocher de la dette à rembourser : 33.970,42€ (voir tableaux ci-dessous).
Pour rappel, les budgets assainissement et eau sont des budgets à part, mais, le budget assainissement ne s’équilibrant pas ! C’est donc en pratique les budgets de la commune et de l’eau qui viennent compenser au niveau de la trésorerie.
Etat de la dette au 1ier janvier 2019
Tableau d’amortissement de la dette communale
Année Amortissement Intérêts Montant de l’échéance 2019 32.972,14€ 998,28€ 33.970,42€ Totaux 32.972,14€ 998,28€ 33.970,42€ (Emprunt Place du Lac 2005 et conversion d’une ligne de trésorerie en emprunt en 2009)
Si la dette sur le budget communal se termine au 31/12/2019, celle sur l’assainissement (ci-dessous) nous maintien dans l’endettement, au moins jusqu’en 2026, date à laquelle les compétences eau et assainissement devraient être définitivement transférées à l’intercommunalité.
Tableau d’amortissement de la dette sur la construction de la station d’épuration Année Amortissement Intérêts Montant de l’échéance 2019 23.544,67€ 14.997,96€ 38.542,63€ 2020 23.544,67€ 13.844,27€ 37.388,94€ 2021 23.544,67€ 12.690,58€ 36.232,25€ 2022 23.544,67€ 11.536,89€ 35.081,56€ 2023 23.544,67€ 10.383,20€ 33.927,87€ 2024 23.544,67€ 9.229,51€ 32.774,18€ 2025 23.544,67€ 8.075,82€ 31.620,49€ 2026 23.544,67€ 6.922,13€ 30.466,80€ 2027 23.544,67€ 5.768,44€ 29.313,11€ 2028 23.544,67€ 4.614,76€ 28.159,43€ 2029 23.544,67€ 3.461,07€ 27.005,74€ 2030 23.544,67€ 2.307,38€ 25.852,05€ 2031 23.544,70€ 1.153,69€ 24.698,39€
Totaux 306.080,74€ 104.985,70€ 411.066,44€ CONSEIL MUNICIPAL DU 25 février 2019
- Compte rendu -
01/03/2019 18:43 CM2502019.doc 4/7
Présentation du Compte Administratif & Gestion Commune 2018
BUDGET COMMUNAL
LIBELLE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES
OU
EXCEDENT
DEFICIT RECETTES
OU
EXCEDENT
DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES
OU
EXCEDENT
Résultats reportés 1.325,60€ 92.086,35€
Opérations de l'exercice 458.451,91€ 505.785,13€ 65.088,62€ 116.893,65€
Totaux 458.451,91€ 507.110,73€ 157.174,97€ 116.893,65€ 615.626,88€ 624.004,38€
Résultat de clôture 48.658,82€ 40.281,32€ 8.377,50€
=> Report partiel (40.281,32€) de l’excédent de fonctionnement (48.658,82€) au compte 1068 investissements 2019 => Report du solde (8.377,50€) de l’exercice 2018 au compte 002 fonctionnement 2019
Présentation du Compte Administratif & Gestion Eau 2018
BUDGET EAU
LIBELLE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES OU
EXCEDENT
DEFICIT RECETTES
OU
EXCEDENT
DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES
OU
EXCEDENT
Résultats reportés 121.003,66€ 1.429,80€
Opérations de l'exercice 14.828.83€ 50.842,17€ 7.259.00€ 14.464,00€
Totaux 14.828,83€ 171.845,83€ 8.688,80€ 14.464,00€ 23.517,63€ 186.309,83€
Résultat de clôture 157.017,00€ 5.775,20€ 162.792,20€
=> Report de l’excédent de fonctionnement (157.017,00€) au compte 002 fonctionnement 2019 => Report de l’excédent de d’investissement (5.775,20€) au compte 001 investissement 2019
Présentation du Compte Administratif Assainissement & Gestion 2018
BUDGET ASSAINISSEMENT
LIBELLE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES
OU
EXCEDENT
DEFICIT RECETTES
OU
EXCEDENT
DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES
OU
EXCEDENT
Résultats reportés 12.309,55€ 31.151,23€
Opérations de l'exercice 47.803,94€ 60.756.58€ 44.197.67€ 16.949.68€
Totaux 60.113,49 60.756.58€ 44.197.67€ 48.100,81 104.311,16€ 108.857,49€
Résultat de clôture 643,09€ 3.903,24€ 4.546,33€
Dans la mesure ou certaines factures d’assainissement n’ont pu être réglées que sur l’exercice 2019, le budget est en fait toujours déficitaire.
=> Report de l’excédent de fonctionnement (643,09€) au compte 002 fonctionnement 2019 => Report de l’excédent de d’investissement (3.903,24€) au compte 001 investissement 2019
Enfin, il est précisé que les comptes de gestions établis par le Trésor Public sont identiques à ceux de la commune.
M. le Maire se retire alors pour laisser les conseillers municipaux délibérer en son absence sous la présidence du doyen (Didier CHIEZE). CONSEIL MUNICIPAL DU 25 février 2019
- Compte rendu -
01/03/2019 18:43 CM2502019.doc 5/7
Délibérations relatives aux comptes administratifs (les comptes tenus par la commune)
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, le compte administratif 2018 de la commune en fonctionnement et en investissement.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, le compte administratif 2018 de l’eau en fonctionnement et en investissement.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, le compte administratif 2018 de l’assainissement en fonctionnement et en investissement.
Délibérations relatives aux comptes de gestions (les comptes tenus par le Trésor Public – double comptabilité -)
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, le compte de gestion 2018 de la commune en fonctionnement et en investissement.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, compte de gestion 2018 de l’eau en fonctionnement et en investissement.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, le compte de gestion 2018 de l’assainissement en fonctionnement et en investissement.
Délibérations relatives aux affectations de résultats 2018 sur 2019
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, l’affectation des résultats 2018 sur le budget commune 2019 en fonctionnement et investissement.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, l’affectation des résultats 2018 sur le budget de l’eau 2019 en fonctionnement et investissement.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 5 Pour (*)
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve, l’affectation des résultats 2018 sur le budget de l’assainissement 2019 en fonctionnement et investissement.
(*) Le maire ne participant pas au vote
1.2 Délégation de maitrise d’ouvrage pour travaux dans la Basilique
Le Recteur de la paroisse nous demande d’assurer la maîtrise d’ouvrage sur l’installation d’une marbrerie qu’il a fait poser dans la crypte de la Basilique à l’occasion du centenaire de l’armistice de la première guerre mondiale. Plus précisément, nous prendrions à notre charge le paiement TTC de la plaque et des travaux de pose. La paroisse nous rembourserait le montant hors taxe de la facture. Cela leur permettrait d’éviter d’avoir à payer la TVA. Quant à la commune, elle récupérerait une partie de la TVA (FCTVA) dans deux ans (16,4% sur 20%). Le coût total de l’opération est de 3.230,83€HT (3.877€TTC), soit 646,17€ de TVA à avancer par la commune. CONSEIL MUNICIPAL DU 25 février 2019
- Compte rendu -
01/03/2019 18:43 CM2502019.doc 6/7
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 6 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve le principe de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de marbrerie dans la crypte de la Basilique sachant qu’il a été convenu que la paroisse nous remboursera le montant hors taxe de réalisation de la plaque et des travaux de pose.
1.3 Tarifs de location de salles au Centre d’Animation Communal (CAC)
M. le Maire rappelle que la dernière délibération prise concernant les tarifs de location des salles au Centre d’Animation Communal date de 2015 (délibération du 21/09/2015 2015_037_D). D’une part, il peut être opportun d’actualiser ces tarifs, d’autre part, il peut arriver que les deux petites salles du 1ier étage soit louées or il n’y pas de délibération fixant la location de ces salles et le Trésor Public d’Annonay nous la demande.
Tarifs de locations proposés
Type de loueur Salle
principale
Salle
secondaire
Associations 72€ 0€ Résidents privés 176€ 75€ Hors résidents privés 312€ 100€
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 6 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve les tarifs proposés pour la location des salles au Centre d’Animation Communal (CAC).
II AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE POUR :
2.1 Publicité foncière :
M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal que :
Une ordonnance d’expropriation a été rendue le 6 janvier 2017 et publié au Service de la Publicité Foncière (SPF) de TOURNON s/Rhône le 5 mai 2017, volume 2017P N° 2087, contre Mme Francine NARECE épouse JEAN- BAPTISTE, sur l’immeuble sis 11 rue des Cévennes 07520 LALOUVESC (Ardèche) et cadastré section AD 278.
Madame Francine NARECE ayant fait appel de cette décision, un arrêt N° 383 F-D, a été rendu par la Cour de Cassation en date du 12 avril 2018 cassant et annulant ladite ordonnance d’expropriation pour vice de forme, il y a lieu de publier auprès du Service de la Publicité Foncière (SPF) de TOURNON s/Rhône l’arrêt de la Cour de Cassation.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 6 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal autorise M. le Maire à :
Signer l’acte notarié à intervenir, soit l’acte de dépôt de l’Arrêt de la Cour de Cassation du 12 avril 2018 cassant et annulant l’ordonnance d’expropriation contre Mme Francine NARECE sur l’immeuble sis 11 rue des Cévennes 07520 LALOUVESC et cadastré section AD 278.
Régler les frais relatifs à cet acte. CONSEIL MUNICIPAL DU 25 février 2019
- Compte rendu -
01/03/2019 18:43 CM2502019.doc 7/7
2.2 Location d’un gîte à un tarif préférentiel
A partir de début mars 2019, l’actuelle chargée de mission à l’Office de Tourisme du Val d’Ay, dont les locaux sont la propriété de notre commune, sera remplacée par une nouvelle personne. Cette personne recherche une solution temporaire de logement pour deux fois six mois maximum le temps de trouver un logement définitif sur place. M. le Maire propose de lui louer le petit gîte situé route d’Annonay à un tarif préférentiel (200€/mois) au travers d’un bail précaire de deux fois six mois.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 6 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal autorise à signer un bail précaire d’un an maximum pour la location du petit gîte route d’Annonay dénommé « Les Tilleuls » à un tarif préférentiel pour la nouvelle chargée de mission de l’Office de Tourisme du Val d’Ay.
2.3 Occupation du domaine public par une association
Le Président d’une nouvelle association « Les Tireurs Ardéchois » présente une demande pour occuper un domaine public sur notre commune afin d’y exercer son activité de tirs plus précisément au lieu-dit Malleval. Il est précisé que bien évidement cette activité est très encadrée et qu’elle ne pourra s’exercer que si la commission de sécurité de la Fédération Française de Tir donne son accord pour le site envisagé sur notre commune.
Il est précisé également que l’activité est autorisée uniquement pour les personnes avec un casier judiciaire vierge. Que le lieu retenu se situe à l’écart de toute habitation, est très encaissé, que la fréquence moyenne annuelle d’occupation du site sera, en moyenne, d’une journée par semaine. Enfin, compte tenu des aménagements que l’association sera amenée à réaliser la location du terrain devra être gratuite et de longue durée.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 6 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : Après débat, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer une convention d’occupation précaire du domaine public sur le lieu-dit Malleval qui abritait une ancienne station de pompage en eau potable aujourd’hui totalement désaffectée. Cette convention ne sera signée que sous réserve de l’accord de la Fédération Française de Tir et en dégageant de toute responsabilité la commune par rapport à l’activité de l’association sur ce site. La durée d’occupation sera d’un an minimum et renouvelable chaque année par tacite reconduction.
III QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
Demande de l’amicale des sapeurs-pompiers pour une subvention exceptionnelle Point sur la téléphonie mobile (Lalouvesc est - enfin - sur la liste des 19 communes retenues en Ardèche)
IV AGENDA
Réunion privée sur la revitalisation rurale du village : vendredi 29 mars 2019 à 17h30 au CAC Prochain Conseil municipal : 1ier avril 2019 : votes des budgets primitifs (prévisionnels) 2019 Elections européennes : Dimanche 26 mai 2019
(Clôture de la séance à 21h08)