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Conseil Municipal - 1 CM 12 01 2023
Conseil Municipal - 7 CM 18 12 2023
Conseil Municipal - 1 CM 04 02 16
Conseil Municipal - 4 CM du 11 05 17
Conseil Municipal - 3 CM 16 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-près-Léré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3 CM 16 05 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Transports,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
16
MAI
2023.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:15
Présents
: 15
Votants
: 15
L'an
deux
mil
vingt
trois
Le
seize
mai
à 19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SURY
PRES
LERE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Castellano
Jean-François,
Maire.
Date
de
convocation
et
d'affichage
du
conseil
municipal
: 5 mai
2023.
Présents
:
M.
Bailly
David,
Mme
Bertheau
Sylvie,
Mme
Blondelet
Sylvie,
M.
Bordu
Gérard,
Mme
Cadete
Virginie,
Mme
Couillaut
Nina,
Mme
Dareau
Pascale,
M.
Deverrewaere
Anthony,
M.
Duméry
Eddy,
Mme
Frot
Patricia,
M.
Hayez
Christian,
Mme
Lahiré
Annie,
M.
Scoupe
Jean-Claude
et
M.
Viguié
Pascal.
M.
Bailly
David
a été
désigné
secrétaire.
SDE
18
plan
de
financement
prévisionnel
pour
l'extinction
de
l'éclairage
public
du
bourg
en
dehors
de
la
route
départementale
de
Léré/Belleville
sur
Loire
(RD751)
et
de
la
route
départementale
de
Savigny
en
Sancerre
(RD152)
de
23h
à
5h
(dossier
2023-03-060).
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité,
par
15 voix
pour,
d'accepter
le plan de
financement
prévisionnel
du
S.D.E.
18
pour
l'extinction
de
l'éclairage
public
du
bourg
en
dehors
de
la
route
départementale
de
Léré/Belleville
sur
Loire
(RD751)
et
de
la route
départementale
de
Savigny
en
Sancerre
(RD152)
de
23h
à
5h
pour
un
coût
global
de
6
814.75
€
HT.
soit
3
407.38
€
HT.
à
la
charge
de
la commune.
SDE
18
plan
de
financement
prévisionnel
pour
le
remplacement
des
lanternes
d'éclairage
public
par
des
lanternes
LED
sur
les
routes
départementales
de
Léré/Belleville
sur
Loire
(RD751)
et
de
Savigny
en
Sancerre
(RD152)
(dossier
2023-03-061).
Le conseil
municipal
décide
à l'unanimité,
par
15 voix
pour,
d'accepter
le plan
de financement
prévisionnel
du
S.D.E.
18
pour
le remplacement
des
lanternes
d'éclairage
public
par
des
lanternes
LED
sur
les routes
départementales
de Léré/Belleville
sur Loire
(RD751)
et de Savigny
en Sancerre
(RD152)
pour
un
coût
global
de
79
709.76
€
HT.
soit
39
854.88
€
H.T.
à la charge
de
la commune.
SDE
18
plan
de
financement
prévisionnel
pour
la
pose
de
deux
spots
LED
encastrés
sur
la
place
du
monument
aux
morts.
(dossier
2023-03-010).
Le conseil
municipal
décide
à l'unanimité,
par
15 voix
pour,
d'accepter
le plan de financement
prévisionnel
du
S.D.E.
18
pour
la pose
de
deux
spots
LED
encastrés
sur
la place
du
monument
aux
morts
pour
un
coût
global
de
2 720.22
€
HT.
soit
1 360.11
€
H.T.
à la charge
de
la commune.
Agrandissement
de
la
boulangerie.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
15
voix
pour,
de confier
la construction
de
l'agrandissement
de
la boulangerie
à M.V.T.
Myriam
Vermande
Tassin,
architecte
DE.
HM.O.NP.
-
46
avenue
de
Saint
Amand
-
18
000
Bourges
(architecte
ayant
réalisé
la
construction
initiale).
Le conseil
municipal
donne
pouvoir
au
maire
pour
signer
le contrat
de
maîtrise
d'œuvre
d'une
valeur
de
22
000
€
HT.
Panneau
lumineux
:
Page
1 sur
4 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
16
MAI
2023.
Il
est
proposé
d'installer
un
panneau
lumineux
d'information
à
côté
de
la
halle
couverte.
Pour
se
faire,
il est
nécessaire
de
se
raccorder
aux
réseaux
électrique
et
internet
puis
de réaliser
un
plot
en
béton.
Le
coût
est
d'environ
15 000
€
T.T.C.
sans
compter
les
travaux
de
VRD
et
la
maintenance.
Des
recherches
de
subventions
sont
en
cours.
Le
conseil
municipal
décide
par
14
voix
pour
et
une
abstention
de
continuer
ce
projet
sous
réserve
de
financements.
Panneau
pocket
:
La
proposition
d'installer
aux
trois
entrées
de
bourg
des
informations
«
panneau
pocket
»
n'est
pas
retenue.
Construction
d'un
columbarium
et
d'un
jardin
du
souvenir.
Monsieur
le Maire
présente
des
devis
pour
la construction
d'un
columbarium
et
d'un jardin
du
souvenir
au
cimetière.
-
L'entreprise
Frelat
a envoyé
une
offre
pour
la construction
d'un
columbarium
d'un
montant
de
5 958.33
€
H.T.
et
une
pour
le Jardin
du
souvenir
d'un
montant
de
3 733.33
€ HT.
-
L'entreprise
SBT
a envoyé
une
offre
pour
la
construction
d'un
columbarium
d'un
montant
de
8 050
€
H.T.
et
une
pour
le Jardin
du
souvenir
d'un
montant
de
3 778.00
€ HT.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité,
par
15
voix
pour :
-
de
retenir
l'offre
la
mieux
disante
soit
celle
de
l'entreprise
Frelat
pour
un
montant
de
9 691.66
€
H.T.
pour
la construction
d'un
nouveau
columbarium
et
d'un
jardin
du
souvenir
au
cimetière.
-
de
demander
une
subvention
à
l'état
dans
le
cadre
de
la
D.E.TR.
(Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux)
pour
ces
travaux
à hauteur
de
40
%.
-
d'accepter
le plan
de
financement
prévisionnel
ci-dessous
:
Dépenses
Recettes
Construction
d'un
9 691.66
€
HT. |
D.ETR.
3
876.66
€ HT.
40%
columbarium
et
d'un
jardin
du
souvenir
Fonds
propres
5 81500€
HT.
60
%
Total
9 691.66
€
H.T. |
Total
9 69166€
HT.
|
100%
Illuminations
de
Noël
:
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
15 voix
pour,
de
renouveler
un
contrat
pour
les
illuminations
de
Noël
pour
3 ans
avec
Citéos.
Marché
de
Noël
:
Le
conseil
municipal
décide
par
12
voix
pour,
1 voix
contre
et
2 abstentions
de
tirer
un
feu
d'artifice
d'un
montant
de
3
000
€
lors
du
marché
de
Noël
le dimanche
3
décembre
2023
à ia
halle
couverte. Attribution
de
subventions
2.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
15
voix
pour,
de
verser
les
subventions
suivantes
:
Article
Bénéficiaires
Montant
65748
|Conseil
Départemental
de
l'accès
aux
droits
du
Cher
SIRET
181
857
582
00017
150
€
65748
|Office
municipal
culturel
de
Belleville,
SIRET
388
063
356
00017
200
€
65748
|Les amis
de
la bibliothèque
du
Cher
SIRET
775
022
114
00026
110
€
65748
|Accueil
du
Canton
de
Léré,
n°018004163.
100
€
65748
|D.D.E.N.
(délégués
départementaux
éducation
nationale),
SIRET
328
851
459
00018
50
€
Page
2
sur
4 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
16
MAI
2023.
65748
|Atelier
de
peinture
Gribouille,
W181001775
200
€
65748
|Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Santranges.
SIRET
809
562
499
00016
300
€
65748
|Section
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
Pays
Val
Sancerrois.
SIRET
821
521
879
00014
300
€
65748
|Association
des
Baltringues
de
la Grande
Borne.
SIRET
904
007
713
00012
150
€
65748
|ADMR
travailleuses
familiales,
STRET
310
370
432
00018
400
€
65748
|Facilavie,
SIRET
775
022
361
00015
400
€
65748
|Lyre
Léréenne
(fanfarre)
413
477
811
00017
420
€
65748
|Ecole
musique
Léré,
413
477
811
00017
140
€
65748
|ACPG
canton
de
Léré
100
€
65748
|Coopérative
scolaire
école
de
Léré
300
€
65748
|Souvenir
Français
100
€
65748
|Anciens
Combattants
Sury-près-Léré
150
€
65738
|Voyage
Claude
Tillier,
voyages
1 Jura
et
4 Angleterre
415
€
65738
|Lycée
Pierre
Gilles
de
Gennes,
voyage
1 Jura
2 Paris
et
3
Espagne
620
€
65574
|[Fonds
de
solidarité
(Conseil
Départemental)
SIRET
221
800
014
00013
700
€
6062
|Restos
du
cœur
(achat
de
produits
alimentaires)
400
€
Après
délibération,
- le conseil
municipal
décide
par
13
voix
pour,
(M.
Viguié
et
Mme
Lahiré
ne
participent
pas au
vote)
de
verser
une
subvention
de
150
euros
à l'ALS
Football
de
Léré.
- le conseil
municipal
décide
par
14 voix
pour,
(M.
Duméry
Eddy
ne
participe
pas
au
vote)
de verser
une
subvention
de
de
500
€ à la société
de
chasse
A.P.C.S.,
n° W181002094,
- le conseil
municipal
décide
par
14 voix
pour,
(M.
Bordu
Gérard
ne
participe
pas
au
vote)
de verser
une
subvention
de
de
1 400
€ à l'association
du
comice
agricole
du
canton
de
Léré
2023.
- le conseil
municipal
décide
par
13
voix
pour,
(M.
Castellano
Jean-François
et
M
Duméry
Eddy
ne
participent
pas
au
vote)
de
verser
une
subvention
de
500
€
à
l'Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Léré. Syndicat
du
Pays
Sancerre
Sologne :
M.
Scoupe
résume
le bilan d'activités
2022 :
la trame
verte
et bleue,
la mobilité
rurale,
les jachères
fleuries,
OPAH,
SCOT,
mission
locale...
Le
bilan
est
disponible
à la mairie.
Questions
diverses :
Monsieur
le Maire
fait
part:
-
du
prochain
remplacement
du
lave-vaisselle
de
la salle
des
Fêtes.
-
du
non
souhait
d'acquérir
la parcelle
ZN
83
appartenant
à Melle
Millet
Nicole.
-
qu'une
simulation
de
crise
est
organisée
avec
Prépa
Risk
le 22
juin
de
14h30
à 17h.
-
du
coût
du
nettoyage
de
la
cuisine
et
de
son
matériel
au
restaurant
les
prés
dans
le
plat
s'élève
à 3
180€
T.T.C.
-
des
remerciements
de
M.
Chasco
pour
l'autorisation
de
garer
son
car
dans
la
cour
des
ateliers
municipaux
et
de
Mme
Hoerth
pour
l'octroi
d'une
subvention
pour
le
permis
de
conduire.
-
de
l'organisation
d'un
petit
déjeuner
le
lundi
19
juin
à
8h
à
la
mairie
avec
le
personnel
communal
et
les
élus.
-
de
la
représentation
de
la
commune
par
Mme
Couillaut
au
run
and
bike
scolaire
et
à
l'inauguration
de
la table
de
ping-pong
à l'école
de
Léré.
-
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le mercredi
5 juillet
2023
à 19h.
M.
Scoupe
explique
que
les contrats
avec
les futurs
médecins
et les créations
des
centres
de Santé
de
Léré
et
de
Savigny
en
Sancerre
sont
en
cours
de
finalisation.
Page
3
sur
4 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
16
MAI
2023.
Mme
Cadete
a
besoin
de
deux
personnes
de
la commission
animation
pour
le marché
de
samedi
20
mai
2023.
Melle
Adeline
Dollet
qui
a
réalisé
un
travail
de
recherches
sur
l'église
Saint
Jean
Baptiste
sera
présente
le dimanche
du
week-end
des
journées
du
Patrimoine.
Elle
informa
que
28
personnes
étaient
présentes
à la séance
de
cinéma
commentée
sur
la Gascogne.
Mme
Frot
demande
où
en
est
le
dossier
avec
l'EPFLI.
Monsieur
le
maire
répond
que
l'enquête
publique
est
terminée
et
qu'il
n'y a eu
aucune
remarque
inscrite
sur
le registre.
M.
Viguié
informe
que
le conseil
départemental
a décidé
de
maintenir
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
les ouvrages
devenus
hors
service,
de
ce
fait
il faut
vérifier
que
les anciennes
canalisations
soient
systématiquement
enlevées
lors
de
la pose
de
nouvelles.
Il
demande
si
la
mairie
a
reçu
un
mail
de
l'association
des
maires
ruraux
de
France
avec
un
modèle
de
courrier
à l'attention
des
députés
concernant
le devenir
des
compétences
eau
et assainissement
collectif. M.
Bailly
informe
que
l'entreprise
«
Autrive
serrurerie
»
a
établi
un
devis
pour
des
crémones
et
des
serrures
à changer
ainsi
que
la vérification
des
volets
roulants
pour
le restaurant.
Mme
Dareau
demande
si elle
peut
intégrer
la commission
animations.
La
réponse
a été
favorable.
La
séance
est
levée
à
22h.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
David
BAILLY
Jean-François
CASTELLANO
(\
Page
4
sur
4