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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240702 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Institutions publiques,
Les HAUTS-d'ANJOU
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 2 juillet 2024
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 2 juillet 2024
N°
délibération Titre de la délibération Vote
DCM2024_68
Vente à l’amiable de parcelles communales sur la
commune déléguée de Champigné, zone d’activité
La Fontaine
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_69
Vente à l’amiable d’une parcelle communale
située sur la commune déléguée de Marigné,
lieudit Le Bourg
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_70 Dénomination des équipements sportifs Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_71 Mise en place du règlement intérieur de la collectivité Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_72 Modification du règlement d’attribution des titres restaurants Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_73 Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René à Angers Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_74 Modification du tableau des effectifs Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_75 Remplacement de représentants dans les commissions thématiques Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_76 Remplacement des représentants aux Comités consultatifs Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_77 Remplacement des représentants dans les écoles et au collège public Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_78 Proposition d’un nouveau représentant à la commission Culture de la CCVHA Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_79
Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage
temporaire pour les travaux de la Mairie et de
France Services
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_80 Rapport d’activités 2023 du PETR du Segréen, Pays de l’Anjou Bleu Le Conseil prend acte