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Convocation - convocation cm du 7 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 7 avril 2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Fiscalité, Justice et droit,
nEswSbE
2
7.
8.
9.
COMMUNE de WOLSCHWILLER
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
Le Maire de Wolschwiller à
Mesdames BRINGIA Mariette, DEBORD Séverine, SCHOETT Christelle et VIOL Florence.
Messieurs LEY Jean Pierre, JENNY Jean-François, GASSER Raphaël et REY Thibaut.
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le lundi 7 avril 2025 à 20 h 30
dans la salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 mars 2025.
Vote du Compte Financier Unique (CFU).
Affectation du résultat 2024
Présentation de l’état annuel des indemnités des élus et des crédits alloués à la formation des élus locaux.
Affaires financières :
6.1. Fixation des Taux d’impositions 2025.
6.2. Vote des subventions 2025.
6.3. Autorisation de dépenses : article 623 Publicité, Publications, Relations publiques. 6.4. Examen des propositions de travaux pour 2025.
6.5. Présentation, examen et vote du budget 2025.
Bois de service, d’affouage et de chauffage 2025.
Fonds Communal Alsace — Construction d’un groupe scolaire intercommunal par le SIPSBI (Syndicat Intercommunal Préscolaire et Scolaire du Birsig à l’IIl) ComComSundgau : Signature de la nouvelle convention territoriale globale à conclure avec la CAF.
10. Divers — Informations - Communications.
Fait à Wolschwiller, le 1% avril 2025
__ Le Maire : M. Sylvain GABRIEL,
Mis en ligne le 1% avril 2025 par M. Sylvain GABRIEL, Maire de Wolschwiller.