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Convocation - Convocation CM 23 avril 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 07h32 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23 avril 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
à
NT.
montevroin
CONVOCATION
Montévrain,
le
17
avril
2026
Service
Secrétariat
général
et
Juridique
Réf.
: OP/TM/VG/NR
Affaire
suivie
par
: Nathalie
RAMOS
[
CONSEIL
MUNICIPAL
EH
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
JEUDI
23
AVRIL
2026
à
20H00
Dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
à
l'Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
-
Points
soumis
à
délibérations :
Secrétariat
Général
et
Juridique :
1.
ELECTION
DU
NOUVEL
ADJOINT
2.
CREATION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
D'ETUDES
Ressources
Humaines
:
3.
COMPOSITION
DU
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
(C.S.T.)
ET
DE
LA
FORMATION
SPECIALISEE
UNIQUE
EN
MATIERE
DE
SANTE,
DE
SECURITE
ET
DE
CONDITIONS
DE
TRAVAIL
(F.3S.C.T.)
-_
Questions
diverses.
Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
à
ces
différents
points
qui
seront
soumis
à
délibérations.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
élu
de
votre
choix,
afin
de
l’autoriser
à
voter
en
votre
nom.
A
titre
exceptionnel,
cette
séance
publique
ne
pourra
pas
être
retransmise
en
direct,
pour
des
raisons
techniques. Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr