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Procès Verbal - PV 31.01.2024 publication
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 31.01.2024 publication)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
1
CONSEIL MUNICIPAL –
le 31/01/2024 à 19h
Le 25/01/2024 convocation a été adressée individuellement à chaque membre du conseil municipal, pour la réunion du 31/01/2024 ; à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le TRENTE ET UN JANVIER, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 25/01/2024
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Dominique BUSSIGNIES - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN - Isabelle HUBLART- Brigitte HARLAUX - Guy JATIVA - Florence LIENARD - François LO PRESTI - Freddy SZYMCZAK
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à D. Lenne
Absent(e) :
Secrétaire de séance : Thomas Halluin
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12/12/2023 ;
- Choix et attribution du marché de travaux aux entreprises pour la construction de l’extension de l’Ecole maternelle de l’Aunelle ;
- Subvention 2023-2024 à l’OGEC Sainte Anne ;
- Point d’information sur la sécurité rue de Tonvoy et rue de l’Ecole ;
- Dénomination de la salle des Fêtes : salle Renée HEMON ;
- Questions diverses.
-
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12/12/2023
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 12/12/2023, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
Choix et attribution du marché de travaux aux entreprises pour la construction de l’extension de l’Ecole maternelle de l’Aunelle ;
Après réception des offres, négociations avec les entreprises, réunion de la commission travaux et suite à la lecture du rapport d’analyse tant technique, que financier, établi par le maitre d’œuvre CREDO ARCHITECTURE,
Après en avoir discuté, l’assemblée valide et entérine, à l’unanimité, les offres ci-dessous inscrites pour les travaux de l’extension de l’école maternelle de l’Aunelle :
Lot 1 Gros-œuvre :
MAZZOLINI sise à FRESNES SUR ESCAUT
pour 91 000 HT – 109 200.00 TTC - euros
Lot 2 Charpente bois – Ossature bois
CPS BOIS sise à BREBIERES
pour 78 928.94 HT – 94 714.73 TTC - euros 2
Lot 3 Etanchéité – Bardages – Zinguerie
RAMERY ENVELOPPES sise à ERQUINGHEM LYS
pour 104 144.94 HT – 124 973.92 TTC - euros
Lot 4 Menuiseries extérieures
COGEZ METAL sise à DOUAI
pour 23 485.00 HT – 28 182.00 TTC - euros
Lot 5 Cloisons / Doublage / Plafonds – Menuiseries intérieures
LPL HABITAT sise à THIANT
pour 39 617.98 HT - 47 541.57 TTC -euros
Lot 6 Electricité - Courants forts/faibles
EIN sise à CAUDRY
pour 18 951.84 HT – 22 742.21 TTC - euros
Lot 7 Chauffage – Ventilation – Plomberie
SERVAIS sise à FEIGNIES
Pour 84 400.00 HT – 101 280.00 TTC - euros
Lot 8 Sols textiles floqués – Peinture – Nettoyage
CHRISTIAN DUVIVIER sise à Bruay sur Escaut
pour 20 900.00 HT – 25 080.00 TTC - euros
Lot 9 VRD – Aménagements extérieurs – Espaces verts
DUBOIS TP sise à SEBOURG
pour 29 984 HT – 35 980.80 TTC - euros
Et autorise Monsieur le Maire, ou à défaut le 1er adjoint M. Didier Lenne, à signer les contrats de travaux et tout document relatif à cette construction. Il est rappelé que la subvention ADVB 2022 du Département a été sollicitée et octroyée à hauteur de 190 815 euros et le DSIL 2023 pour 100 000 euros. Une demande de FSIC sera également déposée auprès de Valenciennes Métropole, ce suite à la prochaine réunion du conseil municipal fixée au 13/02/2024 ; le reste à charge pour la commune étant d’avoisiner au plus proche les 20% du HT.
Subvention 2023-2024 à l’Ogec
Après en avoir discuté, l’Assemblée émet, à l’unanimité, un avis favorable au versement d’une subvention à hauteur de 557.91 euros par élève en maternelles (17) et 523.76 par élève en élémentaire (26) à l’OGEC Sainte Anne de Sebourg pour l’année 2024, conformément à la convention signée. M. le Maire rappelle la subvention 2023 à hauteur de 26 803.54 pour 20 élèves en maternelle et 33 en élémentaire.
Crédits prélevés à l’article 65568 du BP 2024 pour 23 102.19 euros.
Point d’information sur la sécurité rue de Tonvoy et rue de l’Ecole
M. Lenne, adjoint à la sécurité fait part à l’assemblée de deux projets destinés à réduire la vitesse : l’un concernant la rue de Tonvoy, en concertation avec le Département – il s’agirait de la pose d’un panneau Stop à chaque intersection des rues : du Bois, Landelin, Lépine et Chemin de Wargnies avec la rue de Tonvoy, et implantation d’un passage piéton au niveau de ces Stop. Le projet reste en discussion et doit être communiqué aux riverains de ladite rue avant validation auprès du Département.
L’autre concerne la rue de l’école. En effet après plusieurs tentatives pour réduire la vitesse : bandes rugueuses, panneau réfléchissant, sens unique, la vitesse est toujours aussi importante. 3
Donc un Stop serait implanté rue Samuel Paty, qui serait alors utilisée dans le sens de la descente, ce qui éviterait de stationner le long du passage piéton, rue de l’école, et, un autre Stop au croisement rue de l’école, rue Samuel Paty afin de casser la vitesse dans la rue de l’école. L’achat d’un mobilier approprié aux abords des écoles est ainsi suggéré suivant devis chiffré.
Les cinq quarts seraient eux aussi modifiés : élargissement des trottoirs et passage piéton seront proposés prochainement, suivant montant du devis.
M. Le Maire rappelle que ce sont là des informations données au conseil municipal, et donc qu’aucun vote ou décision n’est ou ne sera à prendre.
Dénomination de la salle des Fêtes : salle Renée HEMON
Comme évoqué lors de la cérémonie des vœux, M. le Maire propose que la salle des fêtes communale soit baptisée ‘salle Renée Hémon’. En effet, ce serait un hommage à Me Hémon, sachant aussi que la salle polyvalente et la salle des fêtes sont souvent confondues car n’ayant pas pour le moment d’appellation respective.
L’Assemblée émet, à l’unanimité, un avis favorable à cette proposition.
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER