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Procès Verbal - PV 2020 07 12
Ordre du Jour - ODJ 21032020 HUIS CLOS
Procès Verbal - pv Huis Clos du 25 MAI 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Huis Clos du 25 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
se Simiane-Collongue
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
25
MAI
2020
À 11H00
À HUIS
CLOS
En
application
du
Décret
n°
2016-146
du
11
février
2016
relatif
aux
modalités
de
publication
et de
transmission,
par
voie
écrite
et par
voie
électronique,
des
actes
des
collectivités
territoriales
et des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale,
et
selon
l’article
L2121-25
modifié
par
LOI
n°
2015-991
du
7 août
2015
- art.
84
précisant
que
dans
un
délai
d'une
semaine,
le compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
est
affiché
à
la mairie
et mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune,
lorsqu'il
existe.
En
conséquence,
veuillez
trouver
ci-joint,
le compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
Lundi
25
Mai
2020.
MEMBRES
PRESENTS
:
MM.
Philippe
ARDHUIN
- Léonard
BALDOCCHI
- Marina
BARRESI
- Michel
BOISRAME
- Myriam
BONNET
- Nicolas
BOULLENGER
- Myriam
Graziella
CACCAVELLI
- Robert
CANAMAS
- Jean
Michel
CASTAGNETTI
- Isabelle
CAUET
-
Yvonne
FORNASIER
- Micheline
FRAU
- Anna
GAGLIARDI
- Edouard
GAT
- Anthony
GIMENEZ
- Noémie
GUILBOT
- Jean
Le
PESQ
- Paul
MAISON
- Isabelle
MAZEAUD
CULIOLI
- Jennifer
PALOMBE
MARKARIAN
- Hervé
PERNOT
- Paule
RANUCCI
-
Lucien
RIGAT
- Claudine
SEGURA
- Hervé
SEREKITAN
- Marine
SIMULA
- Dominique
VALERA
- Marc
VIGOUROUX
- Gilbert
ZUNINO 1-1
OBJET
: VOTE
À HUIS
CLOS
DES
QUESTIONS
À L'ORDRE
DU
JOUR
:
Le
Conseil
Municipal
décide,
à la
demande
du
Maire,
de
tenir
une
séance
à huis
clos
par
un
vote
à maïn
levée.
- MEMBRES
POUR
: 21
- MEMBRES
CONTRE
: 8 (MM.
Michel
BOISRAME
- Myriam
BONNET
- Nicolas
BOULLENGER
- Myriam
Graziella
CACCAVELLIT
- Isabelle
MAZEAUD
CULIOLT
- Hervé
PERNOT
- Marc
VIGOUROUX
- Gilbert
ZUNINO)
1.2
OBJET
: MAINTIEN
OU
NON
DU
6ème
ADJOINT
DANS
LES
FONCTIONS
D'ADJOINT
AU
MAIRE
:
Le
Conseil
Municipal
décide,
par
un
vote
au
scrutin
secret,
le non
maintien
de
Monsieur
Gilbert
ZUNINO
dans
ses
fonctions
d'Adjoïnt
au
Maire.
Le
dépouillement
ayant
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 29
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 4
Suffrages
exprimés
: 25
Pour
le
maintien
: 5
voix
Pour
le
non
maintien
: 20
voix
Abstentions
: 4
voix
1-3
OBJET
: ELECTION
DU
8ème
ADJOINT
:
Suite
à la
décision
du
Conseil
Municipal
concernant
le non
maintien
de
Monsieur
Gilbert
ZUNINO
dans
ses
fonctions
d'Adjoint
au
Maire,
Monsieur
Jean-Michel
CASTAGNETTT
est
élu
par
vote
à bulletins
secrets
en
qualité
de
8ème
Adjoint
au
Maire.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 5
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 24
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 23
Majorité
absolue
(calculée
sur
les
suffrages
exprimés)
: 15
À.
obtenu
:
- M.
Jean
Michel
CASTAGNETTI
: 16
voix
- M.
Gilbert
ZUNINO
: 5
voix
- Mme
Paule
RANUCCI
: 1
voix
- M.
Philippe
ARDHUIN
: 1
voix Te airs)
en
les
taux
de
fonction
du
Maire,
des
Adjo
ints
et des
Le
Conseil
Municipal
approuve
le montant
Conseillers
délégués
en
modifiant,
suite
à la
démission
d'un
Conseilier
Municipal
délégué,
la
répartition
de
l'enveloppe
budgétaire
maximale
totale
comme
sui
:
- Maire
: 55%
de
l'indice
1027
-
er
adjoint
: 16.04%
de
l'indice
1027
- 2ème
adjoint
: 16.04%
de
l'indice
1027
- 3ème
adjoint
: 16.04%
de
l'indice
1027
- Sène
adjoint
: 16.94%
de
l'indice
1027
- 6ème
adjoint
: 16.04%
de
l'indice
1027
- 1ère
adjoint
: 16.04%
de
l'indice
1027
- 8ème
adjoint
: 16.04%
de
l'indice
1027
- ler
conseiller
municipal
délégué
: 11.90%
de
l'indice
1027
- 2ème
conseiller
municipal
délégué
: 11.90%
de
l'indice
1027
- 3ème
conseiller
municipal
délégué
: 11.90%
de
l'indice
1027
- 4ème
conseiller
municipal
délégué
: 11.90%
de
l'indice
1027
Les
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l'évolution
de
la valeur
du
point
de
l'indice.
- MEMBRE
POUR
: 26
- MEMBRE
CONTRE
: 1
(M.
Gilbert
ZUNINO)
- MEMBRES
QUI
S'ABSTIENNENT
: 2
(MM.
Michel
BOISRAME
- Myriam
Graziella
CACCAVELLI)
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
»
Dominique
VAÏERA
Philippe
ARDHUIN