Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - deliberation du cm du 03 11 2022 reglement interie
Déliberation - deliberation du cm du 30 03 2023 attribution de su
Conseil Municipal - cm 03 09 2026 reglement interieur du conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - deliberation du cm du 03 07 2023 subventions pour
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Conseil Municipal - cm 03 09 2026 convention de gestion des structures
Déliberation - cm 03 09 2026 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 3 septembre 2026 par la commune de Gries.
Lien du pdf (Déliberation - cm 03 09 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE GRIES
56, rue Principale - 67240 GRIES
#
03 88
72
42
62
mairie@gries.fr WWwWWw.gries.eu
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN SEANCE DU 03 SEPTEMBRE 2026
.
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2026
Approuvé à l’unanimité
.
Communications du Maire
Le Conseil Municipal en a pris note
.
Rapports de commissions
Le Conseil Municipal en a pris acte
.
Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l'ONF pour des recettes issues des ventes de bois
Décidé à l’unanimité
.
Convention de gestion du périscolaire avec l’ALEF 2026-2026
Approuvée à l’unanimité
.
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Adopté à l’unanimité
Affiché et publié Le 15 septembre 2026