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Déliberation - 07 06072026 10 R gie Pole culturel Modification tarifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - 07 06072026 10 R gie Pole culturel Modification tarifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 07/07/2026
Reçu en préfecture le 07/07/2026
Publié le 10/07/2026 ET
ID : 038-213805278-20260706-07_06072026_10-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le six juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 1°" juillet 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Eric BASSET, Mariane MICHEL, Philippe KOZMIN,
NOMBRE DE Patrick CHANOUX, Valérie MARTINET, Laurence LATTARD, Séverine VAQUERIZO,
CONSEILLERS Elvina SAVIOUX, Nicolas ARNAUD
ELUS : 11
EN EXERCICE: 11 Absents : Eric DOURNON
PRESENTS : 10
VOTANTS : 11 Pouvoir : Eric DOURNON à Yves GENEVOIS POUR : 11
ABSTENTION : 0 tai s : ; CONTRE : d Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°07-06072026-10 : Régie Pôle Culturel : modification de tarifs
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de la nécessité de procéder à la modification de deux
tarifs dans la régie ‘Pôle Culturel” à la suite d'une augmentation de tarifs de la part de l'éditeur.
Ces modifications concernent les livres suivants :
e _« La vie extraordinaire des animaux qui nous entourent » de Marc GIRAUD à 9€ au lieu
de 8.60€
e _« Mini-guide des plantes sauvages » de Michel VIARD à 4.95€ au lieu de 4.50€
Le Conseil municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e Approuve les modifications des tarifs au sein de la régie Pôle Culturel tel que présentés ci-
dessus;
e Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de ces dispositions.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le