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Déliberation - 07 06072026 20 Office du tourisme Approbation nouveaux tarifs et int gration au sein de la r gie de recettes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - 07 06072026 20 Office du tourisme Approbation nouveaux tarifs et int gration au sein de la r gie de recettes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Enseignement supérieur,
Envoyé en préfecture le 09/07/2026
Reçu en préfecture le 09/07/2026
Publié le 10/07/2026 ET
ID : 038-213805278-20260706-07_06072026_20-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le six juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 1° juillet 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Eric BASSET, Mariane MICHEL, Philippe KOZMIN,
Patrick CHANOUX, Valérie MARTINET, Laurence LATTARD, Séverine VAQUERIZO, NOMBRE DE k k
CONSEILLERS Elvina SAVIOUX, Nicolas ARNAUD
ELUS : 11
EN EXERCICE: 11 Absents : Eric DOURNON PRESENTS : 10
VOTANTS : 11 Pouvoir : Eric DOURNON à Yves GENEVOIS POUR : 11
ABSTENTION : 0 tai s = ; CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°07-06072026-20 : Office du tourisme : Approbation de nouveaux tarifs
et intégration au sein de la régie de recettes existante
Par délibération en date du 30 décembre 2005, le Conseil Municipal a approuvé la création d'une régie de
recettes, pour la vente par l'Office de Tourisme de cartes de loisirs et de divers produits.
Afin de permettre le bon fonctionnement des activités, il est proposé de fixer trois (3) nouveaux tarifs :
e parcours chasse sur cibles 3D : 20 €
e inscription Pétarades : 80 €
e inscription Pétarades membres Tacots de l'Oisans : 60 €
Le Conseil municipal ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
- Fixe les tarifs suivants :
o parcours chasse sur cibles 3D : 20 €
o inscription Pétarades : 80 €
o inscription Pétarades membres Tacots de l'Oisans : 60 €
-__ Décide de leur intégration au sein de la régie de recettes pour la vente de divers produits au sein
de l'Office de Tourisme de Vaujany ;
- Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise en œuv ee ces dispositions.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le