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Conseil Municipal - Récap Délib CM 06.02.2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 06.02.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Séance du 06/02/2025 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 30/01/2025
Date d'affichage : 30/01/2025 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 18 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX
Présents : 14
Absents : |
Procurations : 3
L'an deux mille vingt-cinq le six du mois de février, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire, sous la présidence de Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, ROCHET Annie, RODOT Bertrand, RIVOIRE JACQUINOT Carole, BACAER Julien, FAUVEY Audrey, GEROLT Magali, JACQUES Pascal, LEROY Christian ; PONCET Jean- Michel, SEVESTRE Delphine, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Procuration : BERTHAUD Emmanuel pouvoir donné à JACQUES Pascal
TOTA FENIET Virginie pouvoir donné à JACQUES Pascal
Absent excusé : de COURTIVRON Gilles
Absente : MICHEL Ketty
Secrétaire : Pascal JACQUES
Délibération | Intitulé
ANCIEN HOPITAL — PHASE 2 — DÉCONNEXION DE LA PARTIE HISTORIQUE ET
2025-04 AMENAGEMENT OÙ REZ-DE-CHAUSSEE — ENGAGEMENT DES ETUDES D'AVANT-PROJET
DEFINITIF
La maire Le secrétaire
Françoise JAILLET Pascal JACQUES
NE L