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Document publié le Jeudi 4 septembre 2025 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 04.09.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Séance du 04/09/2025 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 20/08/2025
Date d'affichage : 25/08/2025 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 18 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX
Présents: 11
Absents : 2
Procurations : 5
L'an deux mille vingt-cinq, le quatre du mois de septembre, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s’est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de
Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, ROCHET Annie, de COURTIVRON Gilles, FAUVEY Audrey,
GEROLT Magali, PONCET Jean-Michel, SEVESTRE Delphine, TOTA FENIET Virginie, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Absents excusés : BACAER Julien - LEROY Christian
Procuration : BERTHAUD Emmanuel pouvoir donné à VUILLIEZ Fabien
RODOT Bertrand pouvoir donné à MAITRE Gilles
RIVOIRE JACQUINOT pouvoir donné à DE COURTIVRON Gilles
MICHEL Ketty pouvoir donné à PONCET Jean-Michel
JACQUES Pascal pouvoir donné à ROCHET Annie
Secrétaire : UNY Fanny
| Délibération | Intitulé
2025-37 | ONF - PROPOSITION DES COUPES POUR L'EXERCICE 2026
2025-38 SYDESL— APPROBATION DU DEVIS POUR L'AFFAIRE HTAS ET BTS LES CITES
2025-39 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALOUEE AU CCS DE CUISEAUX L_
| 2025-40 PROPOSITION D'ACHAT DE TERRAIN PORTE DE PARIS
2025-41 PROPOSITION DE VENTE DE L'ANCIENNE MARMITE DE CUISSON À GAZ
2025-42 OUVERTURE D'UN POSTE DE REDACTEUR |
2025-43 RECRUTEMENT DE 4 AGENTS DE SURVEILLANCE |
2025-44 VIREMENT DE CREDIT |
2025-45 | VALIDATION DE L'AVENANT N°1 POUR LE LOT 3 DU MARCHE DE DEMOLITION
| | AMENAGEMENT ET CURAGE DE L'ANCIEN EHPAD
La maire Le secrétaire
Françoise JAILLET Fanny UNY ré TS
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