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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 21.01.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
Séance du 21/01/2025 LISTE RÉCAPITULATIVE Date de convocation : 15/01/2025
Date d'affichage : 15/01/2025 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 18
Présents : 13
Excusés : 2
Procurations : 3
L'an deux mille vingt-cinq le vingt-et-un du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire, sous la présidence de Madame
DE LA COMMUNE DE CUISEAUX
Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents :
Delphine, TOTA FENIET Virginie, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Procuration : MAITRE Gilles pouvoir donné à RODOT Bertrand
RIVOIRE JACQUINOT pouvoir donné à de COURTIVRON Gilles
JACQUES Pascal pouvoir donné à BERTHAUD Emmanuel
Julien BACAER excusé
Audrey FAUVEY excusé
Secrétaire : Virginie TOTA FENIET
Délibération | Intitulé
2025-01 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ANNUELLE A L'URFOL POUR L'ORGANISATION DES
SEANCES DE CINEMA DE L'ANNEE 2024
2025-02 CREATION D'UNE SERVITUDE de PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE A 802 POUR
ACCEDER A LA PARCELLE A0268 SISE 29 RUE DU DONCHOIR
2025-03 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE STERILISATION DES CHATS LIBRES AVEC LA
CLINIQUE VETERINAIRE PORTES DU JURA POUR L'ANNÉE 2025
La maire La secrétaire
Françoise JAILLET Virginie TOTA FENIET
a sl TOTA Vigéns
JAILLET Françoise, ROCHET Annie, RODOT Bertrand, BERTHAUD Emmanuel, de
COURTIVRON Gilles, GEROLT Magali, LEROY Christian ; MICHEL Ketty; PONCET Jean-Michel, SEVESTRE