Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 10.01.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 20.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 23.02.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 01.09.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 21.01.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 06.02.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 04.09.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.07.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 19.07.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 23.05.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 10.01.2023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 10.01.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
Séance du 10/01/2023 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 04/01/2023
Date d'affichage : 05/01/2023 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 19 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents : 11
Excusés : 3
Procurations : 5
L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, GIANORA Gérard, RIVOIRE JACQUINOT Carole, BACAER Julien, BERTHAUD Emmanuel, de COURTIVRON Gilles, FAUVEY Audrey, GEROLT Magali, JACQUES Pascal, LEROY Christian, MICHEL Ketty, PONCET Jean-Michel, RODOT Bertrand, SEVESTRE Delphine, TOTA FENIET Virginie, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien —
Absents excusés :
ROCHET Annie pouvoir donné à GEROLT Magali
Absents excusés :
Secrétaire: MICHELKetty
Délibération | Intitulé
Approbation de la convention à passer avec le centre de gestion dans le cadre de la Médiation Préalable obligatoire
2023-02 Coupe de Bois dépérissant - parcelle 43-44-31 et aquires
DETR 2023- Autorisation à demander une subvention pour la construction
2023-01
2023-08 d'un 2ème vestiaire au stade
La Maire de CUISEAUX Le Secrétaire
Françoise JAILLET Ketty MICHEL
he _ in