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Déliberation - D2026 060 Creation de 3 emplois non permanents dadjoint technique annee scolaire 2026 2027
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 05h57 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 060 Creation de 3 emplois non permanents dadjoint technique annee scolaire 2026 2027)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
D2026-060
rlruBueuE riÀ\'^rsÊ
MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'dn deux mil vingt-six, le neuf du mois de juin, à dix-huit heures trente, le Conseil municipol de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinoire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Hugo FRANCK, Moire de Royot.
Dote de convocotion : 1"juin 2026
Etoient Drésents : MM. FRANCK Hugo, MERCIER Sophie, MEYER Michoë1, SOLOIS Frédéric, IARLIER
Morie-Anne, MANSOUR Lionel, SEBBANE Nodio, BOISSERIE René, THOREAU Véronique, HENG
Anne-Elisobeth, MANflN Géroud, MORIN Pierre-Fronçois, de ROCQUIGNY Lourence, POINAS-
FREYDEFONT Clémence, SCHOENIG Leilo, PUYFAGES Aurélien, PRACROS Cloude, FORGET
Sébostie n, LU N oT Je o n-Pierre
nts excusé s : B I GO U R ET- D E N AES Ch r isti ne
Procurotions: BEN Méldnie à FRANCK Hugo
ROQUIER Somuel à POINAS-FREYDEFONT Clémence
LEHOURS Cotherine à MERCIER Sophie
BEDEL Fronçois à MEYER Michoël
DE DONNO Aurélien à SOLOIS Frédéric
JOUFFRET Philippe à PRACROS Cloude
VIAL Louis à LUNOT leon-Pierre
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'orticle 12727-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres Drésents 79
26 dont 7 procurotions Nombre de su es expnmes
M. le Moire oyont ouvert lo séonce et foit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec
l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de
séonce pris ou sein du Conseil municipol ; M. PI)YFAGES Adrien o été désigné pour remplir cette
fonction qu'elle o occeptée.
OBJET: Création de 3 emplois non permanents d'adjoint technique année scolaire 2026-2027
Conformément à l'article L.332-231" du Code Général de la Fonction Publique, il appartient au
Conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à recruter du personnel pour faire face à un
accroissement temporaire et saisonnier d'activité dans nos services.
1 D2026-060
Aussi, je vous informe que les besoins du service peuvent amener Monsieur le Maire à recruter
des agents non titulaires pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité à l'Accueil périscolaire et à l'école élémentaire, ainsi qu'à la police municipale.
Ces agents assureront les fonctions suivantes:
- soit d'agent polyvalent chargé de propreté des locaux, d'agent de service pendant la pause
méridienne et d'accompagnement éducatif des enfants de l'école maternelle,
- soit d'agent chargé de la sécurité à la sortie des écoles.
Ces agents devront pouvoir justifier d'une expérience professionnelle similaire réussie. lls seront
recrutés sur le grade d'adjoint technique relevant de la catégorie C à temps non complet. Leur
traitement sera calculé par référence au 1"'échelon du grade d'adjoint technique.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unonimité :
- DE CREER, 7 emploî non permanent d'Adjoint Technique à temps non complet à
20h/35h, chorgé de propreté des locoux, de service pendont la pause méridienne et d'accompognement éducotiî des enlants de fécole motemelle, pout occroissement
tempordire d'odivité pour I'onnée scoloire 2O26-2O27,
- DE CREER, I emploi non pemonent d'Adjoint Technique ù temps non complet à
17hj0/35h, chargé de propreté des locoux, de seruice pendant la pause méridienne et d'onimotion périscolaire, pout occroîssement temporoirc {dctivité pour I'année scolaire 2O26-2027,
- DE CREER, 7 emploi non pemonent d'Adioint Technique à temps non complet à
4h45/35h, chargé de la sécurité à lo sortie des écoles, pour occroissement temporuirc d'dctivité pout l'dnnée scolaîre 2026-2027,
- D'NUSTER le tobleau des efledils en onnexe,
- D'IMPUTER les dépenses dux drticles corrcsponddnts du budget en cours.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire, Adrien PUYFAGES,
Secrétaire dê séance
2
Hugo