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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 5 février 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Voisins-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 5 février 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Santé,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
—|e bretonneux
—
Délibération
n°
2024-02-1
examinée
le
5
février
2024
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal du 11 décembre 2023 - Approuvée Délibération n° 2024-02-2 examinée le 5 février 2024 - Désignation de deux nouveaux membres au sein de la Commission Aménagement et Cadre de Vie - Approuvée Délibération n° 2024-02-3 examinée le 5 février 2024 - Désignation de deux nouveaux membres au sein de la Commission Services à la Population et Loisirs -
Approuvée
Délibération n° 2024-02-4 examinée le 5 février 2024 - Désignation d'un membre suppléant du Conseil municipal pour le conseil d'administration du collège Jean-François Champollion - Approuvée Délibération n° 2024-02-5 examinée le 5 février 2024 - Désignation d’un nouveau membre au sein de la Commission Logement
- Approuvée
Délibération
n° 2024-02-6 examinée le 5 février 2024 - Remplacement d’un membre suppléant au sein
de la Commission MAPA - Approuvée Délibération
n°
2024-02-7
examinée
le
5
février
2024
-
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
-
Exonération
en
faveur
des
logements
neufs
ayant
fait
l’objet
de
dépenses d'équipement destinées à
économiser l'énergie - Approuvée Délibération n° 2024-02-8 examinée le 5 février 2024 - Attribution d’une subvention à l'association Les Ingénieurs de la Route pour financer sa participation à la 27*"* édition du 4L Trophy 2024
- Approuvée
Délibération
n°
2024-02-9
examinée
le
5
février
2024
-
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
2024
-
Approuvée Délibération
n°
2024-02-10
examinée
le
5
février
2024
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Approuvée Délibération
n°
2024-02-11
examinée
le
5
février 2024
-
Règlement de la
Biennale de la sculpture -
Approuvée Délibération
n°
2024-02-12
examinée
le
5
février
2024
-
Règlement
de
la
Biennale
de
la
peinture -
Approuvée Délibération n° 20234-02-13 examinée le 5 février 2024 - Convention de prêt de raquettes de padel et de tennis - Approuvée Délibération
n°
2024-02-14 examinée le 5 février 2024 - Révision de la convention destinée à favoriser
l'installation de médecins généralistes (médecins traitants) - ApprouvéeDélibération
n°
2024-02-15
examinée
le
5
février
2024
-
Désignation
d’un
représentant
dans
les
instances de la SPL CITALLIA - Approuvée Délibération
n° 2024-02-16
examinée
le
5 février 2024 - Motion de soutien à l’action du département
des Yvelines face aux contraintes budgétaires - Approuvée
-
FEV.
2024
Fait à Voisins-le-Bretonneux, le Bernard JOUSSELIN
f
Fes
exandra ROSETTI
Secrétaire de séance
“
à du
Conseillère départementale
Affichée le
- 8 FEV. 2024
Publiée
le
-
g
FEV. 202%