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Document publié le Lundi 29 septembre 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - odj 20140929 3)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Industrie,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Lundi 29 septembre 2014
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Installation de nouveaux Conseillers communautaires suppléants. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 2 : Budget Supplémentaire 2014.
Rapporteur : Monsieur HORY.
Point n° 3 : Harmonisation de la politique d'abattements communautaire relative à la Taxe d'Habitation. Rapporteur : Monsieur HORY.
Point n° 4 : Détermination des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises. Rapporteur : Monsieur HORY.
Point n° 5 : Harmonisation de la politique d'exonération de Cotisation Foncière des Entreprises. Rapporteur : Monsieur HORY.
Point n° 6 : Augmentation du taux de Versement Transport à 2%. Rapporteur : Monsieur HORY.
Point n° 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 8 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur BOHL.
Points divers.