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Document publié le Lundi 13 avril 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - odj 20150413 3)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales, Industrie,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Lundi 13 avril 2015
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Budget Primitif 2015.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY.
Point n° 2 : Mise en œuvre de la Redevance Spéciale (RS) sur le territoire de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 3 : Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2014.
Rapporteur : Monsieur Alain CHAPELAIN
Point n° 4 : Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine relatives à la gestion de l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM).
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 5 : Modification des statuts du Syndicat Mixte chargé de l'élaboration et du suivi du SCoTAM pour permettre l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays Boulageois (CCPB).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 6 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 7 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Points divers.