Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - odj 20140426 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20160404 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20141117 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20140414 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20180709 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20140929 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20150413 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20180709 3
unknown - Métropole - Metz - odj 20160627 3
unknown - Métropole - Metz - C300123 OdJ
unknown - Métropole - Metz - odj 20140707 3
Document publié le Lundi 7 juillet 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - odj 20140707 3)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Investissement et développement économique,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Lundi 7 juillet 2014
O R D R E D U J O U R
Débat sur le projet de réforme territoriale.
Point n° 1 : Harmonisation des compétences optionnelles suite à la fusion de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole et de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 2 : Droit à la formation des élus communautaires.
Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 3 : Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat.
Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 4 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 5 : Communication des décisions prises par le Président et par un Vice-Président. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Points divers.