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Déliberation - 17331?key=9L5YwauyYKo1oQEbLg9tig%3D%3D
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 17331?key=9L5YwauyYKo1oQEbLg9tig%3D%3D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Budget,
Publié le
1 : 069-215900176-20241205-DE24147-DE
ARMENTIÈRES L'audace des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 5 décembre 2024
Convocation du : 28 novembre 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 29
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le’cinq décembre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville.
PRÉSENTS : Jean-Michel MONPAYS, Laurent DERONNE, Sylvie GUSTIN, Arnaud
MARIE, Céline LEROUX, Hugues QUESTE, Catherine DE PARIS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Philippe CATTOIRE, Martine DUBREU, Bernard HAESEBROECK, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques . DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mélanie DEZEURE.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR: Bernard HAESEBROECK Gusqu’à la délibération DE24.173), Thomas BLACTOT, Lahcem AIT EL HAJ, Alexis DEBUISSON, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiäne DELESTREZ (jusqu’à la délibération DE24.155), Mylène MERAD ont délégué respectivement pour les représenter, Jean-Michel MONPAYS (jusqu’à la délibération DE24.173), Catherine DE PARIS, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Arnaud MARIE, Martine DUBREU, Céline LEROUX (jusqu’à la délibération DE24.155), Sylvie GUSTIN, conformément à Particle L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dominique BAILLEUL 1 : 069-215900176-20241205-DE24147-DE
DE24.147
SUBVENTIONS INFÉRIEURES A 23 000 EUROS
SOLDE EXERCICE 2024
Autorisation - Approbation
GX
Diverses demandes de subventions de fonctionnement ont été présentées par les
associations ou autres organismes pour l'année 2024.
Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif
a été adoptée. Il a été proposé dans un premier temps de procéder à l’affectation de
90 % des subventions accordées au tissu associatif, l’année de référence étant 2022.
Il s'agit maintenant d'individualiser les subventions allouées aux associations, à hauteur de 100%.
Il est ici question des subventions allouées aux associations avec lesquelles la Ville
d’Armentières est liée par convention, ou à qui elle a versé, mensuellement, une
dotation au titre des Chèques Emploi Associatif.
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements
suivants :
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Nature Nom de l'association | Montant 2024 2024 déjà Solde
Fonction proposé perçu proposé
jusque 2024
Novembre
65748/024 | Amicale du Personnel 10 020 € 7 961€ 2 059 €
65748/30 |Foyer de jeunes « Le 3107€ 2417 € 690 € Zodiaque »
-subvention
fonctionnement
Hand Ball Club 6110 € 4752€ 1358 € - subvention
fonctionnement
Boxing Club 5657 € 4 400 € 1257 € Armentières
- subvention
fonctionnement
Cyclo Club 7672€ 5 966 € 1706 € - subvention
fonctionnement
Société Municipale de 1882 € 1 465 € 417 € Gymnastique
- subvention de
fonctionnement 1 : 069-215900176-20241205-DE24147-DE
- chèques emploi 10 800 € 8 400 € 2 400 € associatifs
Société Municipale de 800 € 620 € 180 € Lutte
- subvention
fonctionnement
- chèques emploi 1873 € 1 462 € 421 € associatifs
Sports Ouvriers 3 097€ 2 460 € 637 € Armentiérois Natation
- subvention
fonctionnement
- chèques emploi 1890 € 1501€ 389 € associatifs
Club Escrime 1650 € 1283 € 367 € - subvention
fonctionnement
Ces subventions seront versées au mois de Décembre 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ :
- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » - 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens » - 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Pour expédition conforme,
Le Maire,
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
Dominique BAILLEUL
Conseiller Municipal
Secrétaire de Séance