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Arrêté - 2eme trimestre 2012
Arrêté - Recueil 2eme Trimestre 2013
Arrêté - 4eme trimestre 2011
Arrêté - 2eme Trimestre 2014
Document publié le Dimanche 1 juin 2014 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - 2eme Trimestre 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
AVRIL – MAI - JUIN 2014
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 02/04/2014 :
Voie de circulation rétrécie au lieu-dit la Sagne du 09/04 à 14H au
10/04/2014 à 18H afin d’assurer une livraison de matériels
Du 04/04/2014 :
Circulation alternée manuellement chemin communal de Cleurettes du
21/05 à 8H au 26/05/2014 à 18H pour branchement ERDF
Du 07/04/2014 :
Circulation interdite dans le village de Biorat du 28/04 au 06/05/2014 à
18H pour renforcement de la ligne ERDF basse tension
Du 07/04/2014 :
Circulation alternée à l’aide de feux tricolores 20 avenue de Lyon du
07/05 à 8H au 12/05/2014 à 18H pour branchement ERDF
Du 07/04/2014 :
Stationnement interdit place des Fayettes du 24/04 à 8H au 26/04/2014
à 14H pour Cirque Franky Zavatta
Du 08/04/2014 :
Autorisation de débit de boissons les 12 et 13/04/2014 de 8H à 20H à
l’occasion de la manifestation Ambert Côté Jardin organisée par le
CICA au jardin public
Du 09/04/2014 :
Circulation alternée rue du Montel du 14 au 18/04/2014 pour des
travaux VEOLIA
Du 09/04/2014 :
Circulation alternée manuellement carrefour avec le chemin de
Gratarelles en direction du Mareynat du 22 au 25/04/2014 pour des
travaux France Telecom
Du 09/04/2014 :
Circulation alternée manuellement chemin communal à partir de la
sortie de Reveret en direction de Chauttes du 22 au 26/04/2014 pour
des travaux France Telecom
Du 10/04/2014 :
Autorisation de débit de boissons le 26/04/2014 de 21H à 03H à
l’occasion d’un bal organisé par le Team Livradois à la maison des
jeunes
Du 10/04/2014 :
Deux emplacements réservés 42 avenue E. Chabrier le 24/04/2014 de
7H à 12H pour un déménagement
Du 11/04/2014 :
Circulation interdite Avenue de Minard du 17/04 à 8H au 18/04/2014 à
18H afin de permettre la pose d’un shelter
AR1404017 Du 11/04/2014 :
Délégation donnée à Mr GORBINET Guy, en cas d’absence de Mme le
Maire pour une durée excédant 24H, à l’effet d’exercer toutes les
fonctions entrant dans les attributions du Maire
14/04/2014
AR1404019 Du 11/04/2014 :
Délégations des adjoints en cas d’absence ou d’empêchement du Maire
14/04/2014
1 AVRIL – MAI - JUIN 2014
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 14/04/2014 :
Circulation et stationnement interdits rue de la Filéterie le 23/04/2014
de 8H à 17H pour la réalisation de travaux
Du 14/04/2014 :
Autorisation de débit de boissons les 26 et 27/04/2014 de 10H à 19H à
l’occasion du salon des vins à la salle de la Scierie
Du 14/04/2014 :
Autorisation de débit de boissons les 26 et 27/04/2014 de 10H à 19H à
l’occasion du salon des vins à la salle de la Scierie
Du 16/04/2014 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée sur une portion de la
rue Alexandre Vialatte entre le 23/04 à 8H et le 12/05/2014 à 18H pour
des travaux de fouille sous accotement
Du 17/04/2014 :
Stationnement réservé 5, place de la Pompe le 05/05/2014 de 8H à 20H
pour un déménagement
Du 17/04/2014 :
Circulation et stationnement interdits 9 rue du Petit Cheix du 22 au
24/04, du 28 au 30/04 et du 05 au 07/05/2014 pour des travaux de
réfection d’une toiture
Du 17/04/2014 :
Circulation interdite sur le chemin rural entre Valeyre et Ribeyre du
22/04 au 31/05/2014 de 8H à 18H pour des travaux d’assainissement
Du 28/04/2014 :
Circulation interdite rue St-Joseph du 07/06 à 18H au 08/06/2014 à
02H à l’occasion des la Fête des Voisins
Du 28/04/2014 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à l’occasion de la 5ème
coupe du Coral le 25/05/2014 de 8H00 à 20H00 organisée par le Judo-
Club au Coral
Du 30/04/2014 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à l’occasion d’une journée
hand ball le 17/05/2014 de 9H00 à 21H00 organisée par le Hand Ball
Club Ambert au Coral
Du 30/04/2014 :
Circulation et stationnement interdits rue de la Filéterie le 05/05/2014
de 7H à 19H pour des travaux de réfection de chaussée
Du 30/04/2014 :
Trois emplacements réservés 8 et 10 avenue M. Foch du 19/05 à 8H au
20/05 à 18H pour des travaux France Télécom
Du 30/04/2014
Dérogation ouverture de débits de boissons à l’occasion d’une
compétition de bodybuilding le 07/06/2014 de 9H00 à 21H00
organisée par le Bodybuilding Ambertois
Du 05/05/2014 :
Emplacements réservés pour véhicules convoyeurs de fonds : 36 rue de
la Filéterie – 1 et 3 av du 11 Novembre – Bd Sully (accès ouest place
St-Jean) – 1 av des Tuileries et 10 place du Livradois
2 AVRIL – MAI - JUIN 2014
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 06/05/2014 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à l’occasion du trial 4X4 le
03/08/2014 de 7H30 à 20H00 organisé par l’association Terre Sport et
Loisirs au terrain de moto-cross
AR1405036 Du 06/05/2014 :
Autorisation de terrasse Pizzéria 20, rue de la Filéterie
09/05/2014
AR1405037 Du 06/05/2014 :
Autorisation de terrasse Bar le Volcan – 8, Boulevard Henri IV
09/05/2014
Du 07/05/2014 :
Circulation interdite sur le chemin rural entre Valeyre et Ribeyre du 07
au 31/05/2014 de 8H à 19H pour des travaux d’assainissement
Du 07/05/2014 :
Circulation interdite sur la portion de la rue du Petit Cheix, du n°12
jusqu’à la rue du Midi le 13/05/2014 entre 13h00 et 19h00
Du 07/05/2014 :
Stationnements réservés devant bâtiment 21, place St Jean du 12/05
14h au 13/05/2014 17h30 pour des travaux sur le réseau eau potable
Du 09/05/2014 :
Chaussée rétrécie sur chemins communaux de Biorat, Chanabert,
Combris, Pouteyre, Nouara, Petit Vimal, Valeyre du 02/06 au
01/12/2014 pour permettre des travaux sur le réseau d’électricité.
AR1405038 Du 13/05/2014 :
Autorisation de terrasse Salon de thé bio-équitable, rue du Châtelet.
13/05/2014
Du 13/05/2014 :
Circulation alternée au lieu-dit La Sagne le 19/05/2014 afin de
permettre des travaux d’élagage.
Du 14/05/2014 :
Stationnement interdit et circulation rétrécie devant le n°33, boulevard
de l’Europe du 15 au 18/05 entre 8h et 18h afin de permettre des
travaux sur le réseau de gaz.
Du 14/05/2014 :
Circulation interdite rue du Bezeau du 15 au 28/05/2014 entre 8h00 et
18h00 afin de permettre des travaux sur le réseau de gaz
Du 14/05/2014 :
Stationnement interdit devant le bâtiment 16, place G. Courtial le
26/05/2014 dans le cadre d’un déménagement
Du 14/05/2014 :
Autorisation de débit de boissons le 13/06/2014 de 18h00 à 1h00 à
l’occasion d’un loto à la salle polyvalente
Du 14/05/2014 :
Stationnement et circulation réglementés rue Blaise Pascal, Place
Charles de Gaulle, rue Michel de l’Hospital le 01/07/2014 de 12h30 à
18h00 dans le cadre d’une épreuve sportive
AR1405041 Du 14/05/2014 :
Réglementation épreuve cyclosportive « les Copains-Cyfac » le
06/07/2014
15/05/2014
Du 15/05/2014 :
Stationnement et circulation réglementés rue Blaise Pascal, avenue de
Lyon et rue du Minard le 01/06/2014 de 12h30 à 18h00 dans le cadre
d’une épreuve sportive
3 AVRIL – MAI - JUIN 2014
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR1405042 Du 15/05/2014
Réglementation 67ème Circuit des Monts du Livradois le 1er Juin 2014
16/05/2014
Du 19/05/2014 :
Réglementation de la course pédestre dite « Raidlight Ambertrail » le
01/06/2014
Du 21 Mai 2014 :
Circulation rétrécie et alternée au carrefour rue Artaud Blanval et rue
Costes et Bellonte du 02/06 8H au 16/06/2014 18H pour des travaux
sur le réseau gaz
Du 22 Mai 2014 :
Circulation et stationnement interdits sur la voie dans sa partie
comprise entre la Ribbe et son croisement avec la rue Pierre de
Coubertin du 22 au 30/05/2014 entre 8H et 12H et 13H30 et 17H30
pour des travaux de réfection de chaussée
Du 23 Mai 2014 :
Rue Vieille du Pont barrée à la circulation à l’intersection avec la rue
de Chinard du 26/05 8H au 20/06/2014 18H pour mise en place d’une
grue au devant de l’immeuble 6 rue de Chinard
Du 26 Mai 2014 :
Circulation interdite entre Valeyre et les Perriers de Valeyre du 02/06
au 18/07/2014 de 8H à 19H pour des travaux d’assainissement
Du 28 Mai 2014 :
Circulation interdite du 11/06 8H au 27/06/2014 18H pour la mise en
place d’un échafaudage
du 28 Mai 2014 :
Autorisation de débit de boissons le 20/06/2014 de 20h00 à 23h30 à
l’occasion du spectacle de fin d’année organisé par Les Amis de la
Danse à la salle polyvalente
Du 30 Mai 2014 :
Circulation et stationnement interdits rue du Forez dans sa partie
comprise entre la Ribbe et son croisement avec la rue Pierre de
Coubertin du 02 au 04/06/2014 entre 8H et 12H et 13H30 à 17H30
pour des travaux de réfection de chaussée
Du 2 Juin 2014 :
Parking réservé rue du 19 Mars 1962 le 14/06/2014 de 17H30 à 22H
pour un concours de pétanque organisé par l’ESAT
AR1406044 Du 3 Juin 2014 :
Autorisation de terrasse Sarl La Taverne 28 rue du Château
03/06/2014
AR1406045 Du 3 Juin 2014 :
Autorisation de terrasse Bar le Pub place des Minimes
03/06/2014
Du 5 Juin 2014 :
Stationnements réservés pour les personnes reconnues GIG/GIC
AR1406046 Du 5 Juin 2014 :
Autorisation de terrasse à Mr BERTRAND Alain - Restauration rapide
place Saint-Jean
06/06/2014
Du 5 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons le 22/06/2014 de 12h00 à 20h00 à
l’occasion d’un repas dansant organisé par la FNACA à la salle de la
Scierie
4 AVRIL – MAI - JUIN 2014
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 6 Juin 2014 :
Portion de chaussée située entre la place Michel Rolle et la place du
Châtelet temporairement neutralisée du 10/06 à 8H au 13/06/2014 à
18H pour des travaux de réfection sous toiture à l’aide d’une nacelle
Du 6 Juin 2014 :
Emplacements de stationnement réservés aux participants du congrès
national « Les Plus Beaux Détours de France » place Charles de Gaulle
le 12/06/2014 de 8H à 14H
Du 6 Juin 2014 :
Circulation interdite sur le chemin communal reliant la Combe à
Longechaud du 10/06 au 04/04/2014 pour des travaux d’extension du
réseau eau potable du moulin Richard de Bas jusqu’à la Richarde
Du 6 Juin 2014 :
Stationnement interdit devant le n° 25 rue de la Fileterie du 21/06 au
23/08/2014 de 9H à 19H afin de permettre un déballage commercial
Du 11 Juin 2014 :
Circulation momentanément interrompue en fonction des travaux petite
rue de l’enfer du 16/06 8H au 27/06/2014 18H pour réfection de toiture
Du 11 Juin 2014 :
Circulation interdite rue du Montel entre le CD 906 et la laverie et
stationnement interdit au devant du 7 rue du Montel et 77 avenue de
Lyon le 21/06/2014 de 8H à 15H pour un déménagement
Du 11 Juin 2014 :
Circulation et stationnement réglementés rue des Chazeaux du 16/06
au 10/07/2014 pour des travaux de rénovation de l’immeuble situé 27
rue des Chazeaux
Du 10 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons le 22/06/2014 de 13h30 à 20h00 à
l’occasion d’une kermesse organisée par l’APEL Ecole St-Joseph au
collège St-Joseph
Du 11 Juin 2014 :
Réglementation Nocturne d’Ambert + prologue Trophée des Féminines
le 21/07/2014
Du 11 Juin 2014 :
Réglementation de la manifestation intitulée « L’Art dans la rue » le
Samedi 12 Juillet 2014
Du 11 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons le 19/07/2014 de 20h à 02h à
l’occasion du Festival la Ronde des Copains du Monde (ville en fête)
organisé par le Livradoué Dansaïre à la salle de la Scierie
Du 11 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons le 18/07/2014 de 170 à 200 au jardin
public et de 20H à 01H à la salle de la scierie à l’occasion du Festival
la Ronde des Copains du Monde (Young Day) organisé par le
Livradoué Dansaîre
Du 11 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons le 17/07/2014 de 17h à 20h au jardin
public et de 20h à 01h à la salle la scierie à l’occasion du Festival la
Ronde des Copains du Monde (Do Brazil) organisé par le Livradoué
Dansaîre
5 AVRIL – MAI - JUIN 2014
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 11 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons le 16/07/2014 de 17h à 20h au jardin
public et de 20h à 01h à la salle de la scierie à l’occasion du Festival la
Ronde des Copains du Monde (Destination d’ailleurs) organisé par le
Livradoué Dansaîre
Du 11 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons le 15/07/2014 de 20h30 à 00h à
l’occasion du Festival la Ronde des Copains du Monde (Soirée prélude
– Défilé des nations) organisé par le Livradoué Dansaîre place Charles
de Gaulle
Du 11 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons du 13 au 14/07/2014 de 19h à 03h à
l’occasion du spectacle pyrotechnique et de la rediffusion de la finale
de la coupe du monde 2014 de football au Brésil organisé par le
Livradoué Dansaïre à l’esplanade R. Lacroix ou à la scierie si mauvais
temps
Du 12 Juin 2014 :
Autorisation de terrasse Nems Saïgon 16, rue du Château
Du 12 Juin 2014 :
Création de ralentisseurs de type « dos-d’âne et/ou « plateaux »
Du 13 Juin 2014 :
Stationnement et circulation interdits place du Livradois du 01/08 à 8H
au 02/08/2014 à 2H à l’occasion d’un concert
Du 13 Juin 2014 :
Stationnement et circulation interdits rue du Châtelet et place du
Châtelet le 05/08/2014 de 19H à 00H à l’occasion d’un concert
Du 13 Juin 2014 :
Stationnement et circulation interdits sur la contre allée devant le jardin
public le 10/08/2014 de 6H à 9H à l’occasion de la Marche de
l’Ecureuil
Du 13 Juin 2014 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle le 19/07/2014 de 5H à
20H à l’occasion d’une brocante antiquités
Du 16 Juin 2014 :
Stationnement et circulation interdits place St-Jean le 05/07/2014 de
19H à 00H à l’occasion d’un concert
Du 12 Juin 2014 :
Afin de permettre des travaux sur le réseau d’électricité, la voie de
circulation sera rétrécie et la circulation alternée sur l’avenue
Emmanuel Chabrier entre le lundi 30 Juin 2014 à 8h00 et le jeudi 31
Juillet à 18h00
Du 12 Juin 2014 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à l’occasion de la
Rand’Auvergne les 26, 27, 28 et 29/06/2014 de 7H à 23H organisée
par le Moto-Club du Livradois à la salle polyvalente (26 au 29/06),
parking Carrefour Market (29/06) et Terrain des Tuileries (28 et 29/06)
Du 13 Juin 2014 :
Dans la cadre du déménagement de l’agence locale de la Banque
Populaire du Massif Central, des emplacements de stationnement
seront réservés au chantier au cours de la journée du 25 Juin 2014 de
07h00 à 18h00.
6 AVRIL – MAI - JUIN 2014
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 13 Juin 2014 :
A l’occasion de la manifestation intitulée « Trial 4x4 Ambertois » le 2
et 3 Août 2014, la circulation se fera en sens unique chemin du Bezeau
Du 16 Juin 2014 :
Autorisation d’ouverture pour les débits de boissons le 13/07/2014
jusqu’à 4 heures à l’occasion des festivités du 13/07/2014
Du 16 Juin 2014 :
Autorisation de débit de boissons les 5 et 6/07/2014 de 10H à 21H à
l’occasion de la cyclo « Les Copains » à la salle polyvalente
Du 18 Juin 2014 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée au devant du 16
Impasse F. Prulhière le 03/07 à 8H et le 17/07/2017 à 18H pour des
travaux de branchement sur le réseau d’électricité
Du 19 Juin 2014 :
Circulation interdite en journée de 8H à 19H et voie de circulation
rétrécie et alternée à partir de 19H le soir jusqu’au lendemain matin 8H
entre Valeyre et les Perriers de Valeyre entre le 19/06 à 8H et le
18/07/2014 à 18H pour des travaux d’assainissement
Du 19 Juin 2014 :
Chaussée rétrécie au devant des travaux rue Guillaume Nourrisson le
27/06/2014 pour remplacement d’un support béton cassé à la base d’un
poteau électrique
Du 19 Juin 2014 :
Réglementation Rand’Auvergne les 28 et 29/06/2014
Du 24 Juin 2014 :
Création de ralentisseurs de type « dos-d’âne et/ou « plateaux » -
Annule et remplace l’arrêté du 12/06/2014
Du 25 Juin 2014 :
Utilisation du terrain gazonné Sud et du terrain d’Honneur interdite du
30/06 au 31/07/2014 en raison des différents entretiens mécaniques
Du 26 Juin 2014 :
Deux emplacements de stationnement réservés 36 Bd Henri IV de 8H à
18H entre le 30/06 et le 11/07/2014 pour des travaux de réfection
intérieure d’un immeuble
Du 27 Juin 2014 :
Circulation interdite Petite Rue de l’Enfer le 16/07/2014 de 8H à 18H
pour un déménagement
Du 27 Juin 2014 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée sur une portion du
chemin d’Aubignat entre le 24/07 à 8H et le 28/07/2014 à 18H pour
des travaux sur le réseau Télécom
7 AVRIL – MAI - JUIN 2014
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Conseil Municipal du 4 Avril 2014
Du 22 Avril 2014 :
Approbation convention conclue avec DETOURS pour mise à
disposition du local anciennement à usage d’appartement situé dans
ensemble immobilier 8 rue de l’Industrie – Date d’effet : 01/04/2014
Du 22 Avril 2014 :
Fin d’attribution du logement de fonction accordée à Melle GROLLET
Amélie au camping municipal – Date d’effet : 01/05/2014
Du 22 Avril 2014 :
Modification régie de recettes pour l’encaissement des droits de place
et de stationnement sur les foires et marchés
Du 5 Mai 2014 :
Emprunt de 500.000 € auprès de la Caisse d’Epargne pour financement
d’une partie du programme d’investissement 2014
Du 6 Mai 2014 :
Résiliation bail de location conclu avec Mr PARENT Anthony et Melle
KERN Amandine pour un appartement type F3 à la caserne des
pompiers – Date d’effet : 07/05/2014
Du 7 Mai 2014 :
Approbation de la convention conclue avec la société Critérium du
Dauphiné Organisation et la Cocom d’Ambert concernant les
modalités d’organisation et d’accueil de la 3ème étape du Critérium du
Dauphiné Libéré : Ambert – Le Teil
Du 14 Mai 2014 :
Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la
CAF pour le relai assistantes maternelles
Du 3 Juin 2014 :
Approbation de l’avenant n° 1 au marché avec la Sarl DUMEIL pour la
réalisation de travaux sur réseaux d’eaux pluviales
Conseil Municipal du 18 Avril 2014
Conseil Municipal du 28 Mai 2014
Du 13 Juin 2014 :
Approbation avenant n° 1 au contrat conclu avec Orange Business
services pour abonnement téléphonie fixe et Internet Voix pour
réengagement de trois ans
Du 16 Juin 2014 :
Résiliation bail de location conclu avec Mr LEFEBVRE Nathanaël
pour un appartement de type T1 situé 23 et 25, place du Châtelet –
Date d’effet : 13 Juin 2014
Du 25 Juin 2014 :
Résiliation bail de location conclu avec Mr MOILIER Damien pour un
appartement de type F3 situé à la caserne des pompiers – Date d’effet :
28/06/2014
Conseil Municipal du 27 Juin 2014
8 AVRIL – MAI - JUIN 2014
9