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Acte Administratif - 2eme trimestre 2019
Arrêté - 2eme Trimestre 2019
Document publié le Lundi 1 avril 2019 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - 2eme Trimestre 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine,
AVRIL – MAI – JUIN 2019
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE D’AMBERT (Puy-de-Dôme)
===========
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Etabli en application des dispositions des articles L 2121-24, L 2122-29, L 2321-2, L 2574-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
2ème TRIMESTRE 2019
Le R.A.A. du 2ème trimestre 2019 contient les délibérations du Conseil Municipal, les décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L 2122-22 du CGCT) ainsi que les arrêtés du Maire. Il est consultable à l’accueil de la Mairie d’Ambert
Ville d’AMBERT
R.A.A. 2ème trimestre 2019 AVRIL – MAI – JUIN 2019
2
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 01 Avril 2019 :
Chaussée temporairement rétrécie et circulation alternée à hauteur
du numéro 691 chemin d’Aubignat durant la période comprise
entre le 06/05/2019 à 8H00 et le 17/05/2019 à 18H00 afin de
permettre la réalisation de travaux de fouilles pour branchement
gaz.
Du 02 Avril 2019 :
Autorisation de débit de boisson les 04/07/2019 et 05/07/2019 de
15H00 à 20H00, le 06/07/2019 de 10H00 à 23H00 et le
07/07/2019 de 10H00 à 21H00 à l’occasion de la course cycliste
« Les Copains-Cyfac » à la Salle Polyvalente.
Du 02 Avril 2019 :
Règlementation de circulation et stationnement sur la contre allée
du jardin public du 11/04/2019 au 14/04/2019 dans le cadre de
l’organisation de la manifestation intitulée « Ambert Côté Jardin ».
Jardin public Emmanuel Chabrier privatisé dans son intégralité du
09/04/2019 au 16/04/2019 pour permettre le bon déroulement de la
manifestation.
Du 03 Avril 2019 :
Autorisation de débit de boisson les 13/04/2019 et 14/04/2019 de
10H00 à 19H00 à l’occasion d’Ambert Côté Jardin au jardin
public.
Du 03 Avril 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 08/06/2019 de 9H00 à 20H00 à
l’occasion d’une brocante à la scierie.
Du 03 Avril 2019 :
Réglementation de circulation place du Pontel, rue de la Fileterie,
rue du Château, rue de la République et place Saint Jean le
13/04/2019 de 18H00 à 18H30 dans le cadre d’un défilé
« Bénédiction des Rameaux ».
Du 03 Avril 2019 :
Autorisation donnée à la paroisse St Jean-François Régis à allumer
un feu sur le parvis de l’Eglise côté ouest de la place St Jean le
20/04/2019 à partir de 20H30 afin de célébrer la fête de la Vigile
Pascale.
Du 04 Avril 2019 :
Deux emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant des n° 4-6 boulevard Henri IV les
08/04/2019, 10/04/2019 et 11/04/2019 entre 8H00 et 18H00 dans
le cadre d’un déménagement.
Du 04 Avril 2019 :
Circulation interdite rue du Châtelet et emplacements de
stationnement situés entre la rue du Château et la place du Châtelet
réservés à l’attention du pétitionnaire les 10/04/2019, 12/04/2019
et 13/04/2019 entre 8H00 et 18H00 dans le cadre du nettoyage
d’un logement situé au n°2 rue du Châtelet. AVRIL – MAI – JUIN 2019
3
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 04 Avril 2019 :
Stationnement interdit, chaussée rétrécie, circulation alternée,
vitesse maximale autorisée abaissée à 30 km/h et dépassement des
véhicules interdit dans les secteurs du Cros de Dore, Pomeyrolles,
Saint-Pardoux, Rodde et Reveret au cours de la période comprise
entre le 15/04/2019 à 8H00 et le 14/06/2019 à 18H00 afin de
permettre la réalisation de travaux d’enfouissement du réseau
ENEDIS.
AR1904008 Du 05 Avril 2019 :
Réglementation dans le cadre de l’épreuve sportive « 72ème circuit
des Monts du Livradois » le 02/06/2019.
09/04/2019
Du 08 Avril 2019 :
Accès strictement interdit aux promeneurs dans la zone de chantier
matérialisée de part et d’autre de la rivière Dore dans le tronçon
comprise entre la passerelle enjambant la Dore et le pont sur la
Dore (côté avenue de la Dore) au cours de la période comprise
entre le 15/04/2019 à 7H00 et le 26/04/2019 à 18H00 dans le cadre
de travaux d’abattage d’arbres dans la zone de loisirs du Val Dore
et ses abords.
Du 08 Avril 2019 :
Chaussée temporairement rétrécie, circulation des véhicules
alternée et trois emplacements de stationnement réservés 10
avenue du 11 Novembre pendant une durée maximale de trois
jours consécutifs au cours de la période comprise entre le
06/05/2019 à 8H00 et le 17/05/2019 à 18H00 afin de permettre la
réalisation d’un branchement gaz.
Du 10 Avril 2019 :
Circulation partiellement bloquée selon les besoins des travaux sur
l’allée menant à la Scierie du 15/04/2019 au 30/04/2019 de 8H00 à
18H00 afin de permettre des travaux de toiture.
Du 11 Avril 2019 :
Jardin public fermé du 15/06/2019 au 15/09/2019 de 00H00 à
8H00 et du 16/09/2019 au 14/06/2019 de 21H30 à 8H00 pour
raisons de sécurité.
AR1904009 Du 11 Avril 2019 :
Arrêté de péril ordinaire immeuble rue des Minimes.
16/04/2019
Du 16 Avril 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 28/04/2019 de 7H00 à 18H00 à
l’occasion d’un vide grenier au stade municipal.
Du 16 Avril 2019 :
Chaussée rétrécie et stationnement des véhicules réservés 22 rue
de la Filèterie le 23/04/2019 entre 8H00 et 18H00 afin de
permettre des travaux à l’aide d’une nacelle.
Du 16 Avril 2019 :
Stationnement interdit et circulation momentanément interrompue
rue des Jardins à partir du 23/04/2019 à 8H00 jusqu’au 10/05/2019
à 18H00 dans le cadre d’un chantier de réfection de toiture.
Du 17 Avril 2019 :
Réglementation défilé à l’occasion de la commémoration de la
Victoire du 8 Mai 1945. AVRIL – MAI – JUIN 2019
4
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 17 Avril 2019 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée et stationnement réservé 10
et 12 boulevard Henri IV le 23/04/2019 entre 8H00 et 18H00 afin
de permettre la réalisation de travaux à l’aide d’une nacelle.
Du 17 Avril 2019 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée entre le 20 et le 26 rue du
Montel au cours de la période comprise entre le 06/05/2019 à
8H00 et le 24/05/2019 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de fouille Télécom.
Du 17 Avril 2019 :
Réglementation carnaval le 27/04/2019 de 16H00 à 18H00.
Du 17 Avril 2019 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle le 26/05/2019 de
7H00 à 18H30 afin d’organiser un vide-greniers.
Du 17 Avril 2019 :
Stationnement interdit rue de la République et place Saint-Jean à
partir du 23/04/2019 jusqu’au 26/04/2019 de 8H00 à 18H00 afin
de permettre la réalisation de travaux et la délimitation des
emplacements de parking.
Du 18 Avril 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 27/07/2019 de 9H00 à 20H30 à
l’occasion du 27ème Rallye de la Fourme près de l’entrée de
l’entreprise FOURNIER.
Du 19 Avril 2019 :
Réglementation 27ème Rallye Régional Automobile de la Fourme
le 27/07/2019 entre 7H30 et 23H00.
Du 19 Avril 2019 :
Réglementation déambulation déguisée le 25/04/2019 de 10H00 à
12H00.
Du 23 Avril 2019 :
Stationnement réservé 28 rue du Château le 29/04/2019 entre
9H00 et 19H00 dans le cadre d’un déménagement.
Du 25 Avril 2019 :
Stationnement réservé à l’attention du pétitionnaire au-devant des
n°15 et 17 avenue des Croves du Mas et circulation interdite au
débouché de la rue des Recollets côté avenue des Croves du Mas
le 01/05/2019 entre 8H00 et 20H00 afin de permettre le
stationnement d’un camion de déménagement.
Du 26 Avril 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 11/05/2019 de 19H00 à 24H00
à l’occasion de l’organisation « scène ouverte et roulotte tango » à
la Maison des Jeunes.
AR1904011 Du 29 Avril 2019 :
Autorisation donnée au bar le Bel Epoque afin d’exploiter une
terrasse 3 boulevard Sully.
30/04/2019
AR1904012 Du 29 Avril 2019 :
Autorisation donnée à la Sarl Jaillot afin d’exploiter une terrasse
48/50 boulevard Henri IV et sur une partie du jardin public.
30/04/2019 AVRIL – MAI – JUIN 2019
5
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR1904013 Du 29 Avril 2019 :
Autorisation donnée à l’association Fromages et Patrimoine afin
d’exploiter une terrasse place du Châtelet.
30/04/2019
AR1904014 Du 29 Avril 2019 :
Autorisation donnée au Café Lyonnais afin d’exploiter une
terrasse 4 place du Livradois.
30/04/2019
AR1904015 Du 29 Avril 2019 :
Autorisation donnée au bar des Négociants afin d’exploiter une
terrasse place Saint Jean.
30/04/2019
AR1904016 Du 29 Avril 2019 :
Autorisation donnée au Sublime afin d’exploiter une terrasse rue
de la Boucherie.
30/04/2019
AR1905022 Du 29 Avril 2019 :
Autorisation donnée au restaurant Au Beurre de Thym afin
d’exploiter une terrasse 28 avenue Maréchal Foch.
14/05/2019
Du 02 Mai 2019 :
Camion grue autorisé à stationner à cheval sur le trottoir et la
chaussée au-devant du n°9 avenue Foch et stationnement interdit
du n°2 au n°10 avenue Foch du 20/05/2019 à 8H00 au 24/05/2019
à 18H00 dans le cadre d’un chantier de réfection de toiture.
Du 02 Mai 2019 :
Stationnement d’un véhicule autorisé sur trottoir du n°5 avenue
des Croves du Mas, voie de circulation rétrécie et circulation
alternée avec priorité de passage aux véhicules circulant dans le
sens montant les 09/05/2019, 10/05/2019 et 11/05/2019 entre
8H00 et 18H00 dans le cadre d’un vide maison.
Du 03 Mai 2019 :
Jardin public Emmanuel Chabrier privatisé dans son intégralité au
cours des journées du 20/05/2019 et du 31/05/2019 entre 10H00 et
15H00 dans le cadre de l’organisation d’une course d’orientation à
destination des scolaires.
Du 03 Mai 2019 :
Stationnement des véhicules réservé aux personnels de chantier,
voie de circulation des véhicules rétrécies et vitesse maximale
autorisée pour les véhicules à hauteur de la zone de chantier sera
abaissée à 30 km/h au-devant du n°2 à 6 boulevard Henri IV
pendant deux journées au cours de la période comprise entre le
jeudi 09/05/2019 à 8H00 et le 31/05/2019 à 18H00 afin de
permettre la réalisation de travaux de fouille sous le trottoir pour
une réparation de conduite TELECOM.
Du 05 Mai 2019 :
Vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules abaissée à 30
km/h dans les deux sens de circulation sur la portion de voie
communale comprise entre le n°33 rue du Forez et la RD 996. AVRIL – MAI – JUIN 2019
6
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 06 Mai 2019 :
Chaussée temporairement rétrécie et circulation alternée
manuellement à hauteur du n°17 avenue de Lyon durant la période
comprise entre le 20/05/2019 à 8H00 et le 31/05/2019 à 18H00
afin de permettre la réalisation de travaux de fouilles pour
branchement gaz.
Du 06 Mai 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 10/05/2019 de 19H00 à 24H00
à l’occasion d’une soirée à la Maison des Jeunes.
AR1905018 Du 06 Mai 2019 :
Réglementation le 11/06/2019 à l’occasion de la 71ème édition de
l’épreuve cycliste dite « Critérium du Dauphiné ».
07/05/2019
AR1905019 Du 07 Mai 2019 :
Arrêté portant interdiction de vente de boissons alcoolisées à
emporter entre 22 heures et 8 heures.
09/05/2019
Du 07 Mai 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 18/05/2019 de 18H00 à 24H00
à l’occasion de « D’ici danses » sur le parking de la Scierie.
Du 07 Mai 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 14/06/2019 de 20H30 à 23H00
à l’occasion d’un spectacle chorégraphique à la Scierie.
Du 09 Mai 2019 :
Circulation strictement interdite sur la partie haute de l’avenue du
Onze Novembre sur une longueur de cinquante mètres depuis le
carrefour avec le boulevard Sully et l’avenue Emmanuel Chabrier
et stationnement des véhicules interdit avenue du Onze Novembre
sur toute la longueur du bâtiment de la Caisse d’Epargne ainsi
qu’au-devant des n°2 à 6 le 20/05/2019 entre 8H45 et 19H00 afin
de permettre la réalisation de travaux de charpente à l’aide d’un
engin de levage.
AR1905020 Du 09 Mai 2019 :
Réglementation le 25/05/2019 à l’occasion de la course pédestre
dite « AMBERTRAIL ».
13/05/2019
Du 09 Mai 2019 :
Stationnement interdit rue des Jardins au-devant des parcelles
cadastrées AZ 49 et 50 et circulation interrompue rue des Jardins
suivant les besoins du chantier du 13/05/2019 à 8H00 au
17/05/2019 à 18H00 dans le cadre d’un chantier de toiture.
Du 10 Mai 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 01/06/2019 de 9H00 à 19H00 à
l’occasion du rassemblement Petite Sportive à la salle Polyvalente.
Du 10 Mai 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 15/06/2019 de 20H00 à 24H00
à l’occasion du spectacle de fin d’année à la salle de la Scierie. AVRIL – MAI – JUIN 2019
7
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR1905021 Du 13 Mai 2019 :
Autorisation donnée au restaurant Le Gourmand afin d’exploiter
une terrasse 35 avenue du 11 Novembre.
14/05/2019
AR1905023 bis Du 13 Mai 2019 :
Autorisation donnée au bar Le Pub afin d’exploiter une terrasse
place des Minimes.
15/05/2019
AR1905024 bis Du 14 Mai 2019 :
Autorisation donnée au bar L’Ilôt afin d’exploiter une terrasse
place Saint-Jean.
15/05/2019
Du 17 Mai 2019 :
Emplacements réservés afin de faciliter dans la commune
d’Ambert le stationnement des personnes reconnues GIG/GIC.
AR1905025 Du 20 Mai 2019 :
Réglementation le 07/07/2019 à l’occasion de l’épreuve
cyclosportive « LES COPAINS-CYFAC ».
20/05/2019
AR1905026 Du 20 Mai 2019 :
Réglementation le 02/07/2019 à l’occasion de l’épreuve
cyclosportive « La récré des petits copains – Challenge Danny
Gensel ».
20/05/2019
Du 20 Mai 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 23/06/2019 de 12H00 à 20H00
à l’occasion d’une kermesse à l’école Saint Joseph.
Du 21 Mai 2019 :
Chaussée temporairement rétrécie, circulation des véhicules
alternée et stationnement des véhicules interdit sur une longueur
de cent mètres de part et d’autre de la propriété implantée sur la
parcelle cadastrée section AT n°135 pendant une durée maximale
de trois jours consécutifs au cours de la période comprise entre le
24/06/2019 à 8H00 et le 05/07/2019 à 18H00 afin de permettre la
réalisation d’un branchement gaz.
Du 23 Mai 2019 :
Camion grue autorisé à stationner à cheval sur le trottoir et la
chaussée au-devant du bâtiment implanté au n°9 avenue du
Maréchal Foch, stationnement interdit du n°2 au n°10 dans le
cadre d’un chantier de réfection de toiture.
Du 24 Mai 2019 :
Circulation des véhicules rétrécie et véhicule de type fourgon
autorisé à stationner à cheval sur le trottoir au-devant du bâtiment
implanté au n°5 avenue du Maréchal Foch le 22/06/2019 entre
8H00 et 17H00 afin de permettre la réalisation d’un chantier de
déménagement.
Du 24 Mai 2019 :
Stationnement interdit sur les cinq emplacements de parking sur la
contre allée du jardin public devant le n°56-58 boulevard Henri IV
le 25/05/2019 dans le cadre de l’organisation de la manifestation
intitulée « Made in Viande ». AVRIL – MAI – JUIN 2019
8
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 26 Mai 2019 :
Stationnement et circulation interdits rue de la République à partir
du carrefour avec la rue de la Barrière jusqu’au boulevard Henri
IV et stationnement et circulation interdits rue de la Filèterie dans
sa portion comprise entre la rue de la République et la rue du Four
du 27/05/2019 à 8H00 au 29/05/2019 à 18H00 afin de permettre la
réalisation des enrobés dans le centre historique.
Du 27 Mai 2019 :
Trois emplacements de stationnement sur la portion du boulevard
Sully comprise entre le boulevard Henri IV et la rue des Confins
au cours des journées du 03/06/2019 et du 04/06/2019 entre 7H30
et 19H00 dans le cadre d’un chantier d’évacuation de gravats.
Du 27 Mai 2019 :
Autorisation de mettre en place une benne au-devant de la Maison
des Jeunes rue Michel de l’Hôpital et stationnement réservé place
Notre Dame de Layre du 15/07/2019 à 7H00 au 22/07/2019 à
18H00 à l’occasion du Festival d’Ambert.
Du 27 Mai 2019 :
Tout rassemblement ou attroupement de personnes troublant la
tranquillité et l’ordre public interdit tous les jours du Festival
d’Ambert entre 15H00 et 6H00.
Du 27 Mai 2019 :
Réglementation de circulation et stationnement du 19/07/2019 au
20/07/2019 à l’occasion du Festival d’Ambert.
Du 28 Mai 2019 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée à l’aide de feux tricolores
sur la route de Clermont à hauteur de la parcelle cadastrée section
AD n°63 pendant deux journées maximum au cours de la période
comprise entre le 03/06/2019 et le 07/06/2019 afin de permettre la
réalisation de travaux de voirie.
Du 28 Mai 2019 :
Stationnement interdit rue la République jusqu’au n°23 et place
Saint-Jean du n°15 au n°23 et du n°14 au n°20 le 08/06/2019 de
13H00 à 20H00 et circulation interdite rue de la République
jusqu’au n°23, place Saint-Jean et rue du Château le 08/06/2019
de 14H00 à 20H00 à l’occasion de l’inauguration du quartier
Saint-Jean/République dans le centre historique.
Du 28 Mai 2019 :
Stationnement et circulation interdits le 15/06/2019 de 12H00 à
21H00 à l’inauguration du « passage Kim En Joong ».
AR1905027 Du 28 Mai 2019 :
Réglementation dans le cadre de la course cycliste « Nocturne
d’Ambert » le 22/07/2019.
03/06/2019
Du 28 Mai 2019 :
Autorisation de débit de boisson les 19/07/2019 et 20/07/2019 de
15H00 à 2H00 à l’occasion du 31ème Festival d’Ambert au plan
d’eau. AVRIL – MAI – JUIN 2019
9
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 28 Mai 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 13/07/2019 à l’occasion d’un
bal Esplanade Robert Lacroix.
AR1906028 Du 03 Juin 2019 :
Prolongation arrêté de fonctionnement au Moulin de Richard de
Bas.
04/06/2019
AR1906029 Du 04 Juin 2019 :
Ouverture de la baignade au plan d’eau du Parc de loisirs
VALDORE du 1er juillet au 31 août.
06/06/2019
Du 05 Juin 2019 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée et vitesse maximale
autorisée à hauteur de la zone de chantier abaissée à 30 km/h sur
une portion rue de la Masse au cours de la période comprise entre
le 14/06/2019 à 8H00 et le 12/07/2019 à 18H00 afin de permettre
la réalisation de travaux de fouille sous trottoir et sous chaussée.
Du 05 Juin 2019 :
Stationnement interdit rue Michel de l’Hospital au-devant des
numéros 20-22 rue Michel de l’Hospital et circulation
momentanément interrompue du 05/06/2019 à 8H00 au
18/06/2019 à 18H00 dans le cadre d’un chantier de réfection de
toiture.
Du 05 Juin 2019 :
Stationnement interdit devant l’immeuble situé au n°6 avenue du
Onze Novembre à partir du 17/06/2019 à 8H00 au 17/07/2019 à
18H00 dans le cadre d’un chantier de réfection de toiture.
Du 05 Juin 2018 :
Circulation et stationnement interdits boulevard Sully 21/06/2019
de 17H30 à 4H00 du matin à l’occasion des festivités de la fête de
la musique.
Du 06 Juin 2019 :
Quatre emplacements de stationnement réservés sur la place de
l’Aître le 06/06/2019 entre 13H00 et 17H00, le 07/06/2019 entre
8H00 et 17H00, le 12/06/2019 entre 13H00 et 17H00, le
13/06/2019 entre 13H00 et 17H00 et le 14/06/2019 entre 8H00 et
17H00 dans le cadre d’un déménagement de matériels
professionnels.
Du 07 Juin 2019 :
Autorisation de débit de boisson les 10/07/2019, 17/07/2019,
07/08/2019 et 28/08/2019 à l’occasion des soirées du mercredi au
Jardin Public.
Du 11 Juin 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 05/07/2019 de 17H00 à 21H00
à l’occasion d’un concours de pétanque place Charles de Gaulle
Du 11 Juin 2019 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle sur la partie non
bitumée jusqu’au kiosque le 05/07/2019 de 17H30 à 23H30 afin
d’organiser un tournoi de pétanque. AVRIL – MAI – JUIN 2019
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N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 12 Juin 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 22/06/2019 de 22H30 à 2H30 à
l’occasion d’un bal à la maison des jeunes.
Du 14 Juin 2019 :
Circulation interdite rue du Château du 17/06/2019 au 31/08/2019
afin d’assurer la sécurité et la tranquillité des piétons.
Du 14 Juin 2019 :
Circulation interdite sur la voie dite « chemin de la Murette » sauf
pour l’accès aux propriétés riveraines au cours de la période
comprise entre le 17/06/2019 à 8H00 et le 09/08/2019 à 18H00
afin de permettre la poursuite des travaux de voirie engagés.
Du 15 Juin 2019 :
Autorisation de débit de boisson les 28, 29 et 30/07/2019 de 7H00
à 23H00 à l’occasion de la Rand’Auvergne à la salle de la Scierie.
Du 15 Juin 2019 :
Autorisation de débit de boisson le 30/06/2019 de 12H00 à 19H00
à l’occasion de la Rand’Auvergne au parking « Carrefour
Market ».
Du 17 Juin 2019 :
Circulation interdite rue St-Joseph sur la partie comprise entre la
rue des Allées et la rue Michel de l’Hospital le 05/07/2019 à partir
de 18H00 jusqu’à minuit à l’occasion de la fête des voisins.
Du 22 Juin 2019 :
Circulation des véhicules interdite rue de la République dans sa
partie comprise entre la place Saint-Jean et la rue de la Barrière et
stationnement réservé rue du Châtelet chaque jeudi matin du
04/07/2019 au 28/08/2019 inclus à l’occasion du marché
hebdomadaire.
Du 24 Juin 2019 :
Circulation interdite et stationnement des véhicules interdit rue des
Jardins dans la portion comprise entre la rue Saint-Joseph et le n°8
rue des Jardins au cours de la période comprise entre le
08/07/2019 à 8H00 et le 17/07/2019 à 18H00 afin de permettre la
réalisation de travaux d’extension du réseau gaz.
Du 25 Juin 2019 :
Chaussée temporairement rétrécie et circulation des véhicules
alternée sur la portion de la rue Anna Rodier située à proximité
immédiate du carrefour formé avec l’avenue Georges Clémenceau
pendant une durée maximale de trois jours consécutifs au cours de
la période comprise entre le 25/06/2019 à 16H00 et le 28/06/2019
à 18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de voirie.
Du 26 Juin 2019 :
Stationnement interdit et circulation interdite boulevard Sully le
28/06/2019 de 17H30 à 2H00 du matin à l’occasion des festivités
de la Fête de la musique. AVRIL – MAI – JUIN 2019
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N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 27 Juin 2019 :
Réglementation de circulation et de stationnement rue Alexandre
Vialatte et le long de MUS’ENERGIE les 29/06/2019 et
30/06/2019 entre 11H00 et 16H00 dans le cadre de l’organisation
de l’épreuve sportive d’enduro dite « RAND’AUVERGNE ». AVRIL – MAI – JUIN 2019
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DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 02 Avril 2019 :
Emprunt auprès de la Banque Postale d’un montant total de
1 700 000,00 € afin de financer les investissements prévus.
Du 12 Avril 2019 :
Conclusion d’un avenant avec l’entreprise Bouygues Energies et
Services dans le cadre du réaménagement du quartier Saint
Jean/République.
Conseil Municipal du 12 Avril 2019
Du 12 Avril 2019 :
Approbation de la convention proposée par la Caisse d’Allocations
Familiales du Puy-de-Dôme concernant les modalités
d’intervention et de versement de la prestation de service
« Unique » pour le multi-accueil « Pomme de Reinette » conclue
du 01/01/2019 au 31/12/2023.
Du 25 Avril 2019 :
Modification régie de recettes cinéma.
Du 06 Mai 2019 :
Approbation des offres de véhicules.
Conseil Municipal du 9 Mai 2019
Du 13 Mai 2019 :
Approbation de l’offre de l’entreprise Garage Gérard Bordel pour
le remplacement du Fourgon du service bâtiment.
Du 21 Mai 2019 :
Sollicitation d’une participation de la Région Auvergne Rhône
Alpes, de la Fédération Française de Tennis et de la Fédération
Française de Football pour la construction au Stade Municipal
d’un nouvel équipement sportif à savoir un terrain de Padel.
Du 27 Mai 2019 :
Sollicitation d’un financement pour quatre projets inscrits au
Budget 2019 (gymnase Henri Joubert, cité administrative,
aménagement urbain).
Du 11 Juin 2019 :
Attribution de la mission d’étude géotechnique à SOL
SOLUTION pour un montant de 2 100 euros hors taxes pour la
réalisation d’une étude de sol afin de construire un terrain de
Padel.
Du 12 Juin 2019 :
Attribution de la mission d’étude juridique à FIDAL pour un
montant de 3 600 euros hors taxes pour la réalisation d’une étude
juridique. AVRIL – MAI – JUIN 2019
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N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 18 Juin 2019 :
Approbation des avenants n° 1 aux marchés de travaux :
réhabilitation des locaux de l’ancien tribunal en lieu d’exposition.
Du 18 Juin 2019 :
Approbation de la convention de partenariat 2019 conclue avec la
communauté de communes Ambert Livradois-Forez, le Centre
Culturel Le Bief et l’association « Festival de La Chaise-Dieu »
pour l’organisation du Festival de musique de La Chaise-Dieu.
Conseil Municipal du 19 Juin 2019
Du 26 Juin 2019 :
Résiliation de la convention de mise à disposition conclue avec
l’association Pari des Mutations Urbaines pour un local situé au
1er étage 3 rue de Goye. Date d’effet le 15 Juin 2019 inclus.