Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE DU 16 MAI 2024
Déliberation - liste deliberations de la seance du 16 01 2024
Déliberation - Deliberation seance du 7 novembre 2024
Déliberation - 24 liste des deliberations mai 2024
Conseil Municipal - registre 16 mai 2019
Séance - seance du 16 mai 2025
Compte-Rendu - 06 Seance du 22 mai
Déliberation - Deliberation seance du 30 janvier 2025
Procès Verbal - 29 pv conseils municipaux 2024?download=480:liste
Procès Verbal - 29 pv conseils municipaux 2024?download=480:liste
Déliberation - Deliberation seance du 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Rohan.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation seance du 16 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
11 place de la mairie - 56580 Rohan
mairie@rohan.fr +33 (0)2 97 51 50 33 communederohan.bzh
Conseil municipal
Séance du 16 Mai 2024 – Liste des délibérations
2024_36 Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 25 janvier 2024, 21 mars 2024 et 11 avril 2024 Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_37 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_38 Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_39 Approbation du compte administratif 2023 du budget principal Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_40 Affectation des résultats de fonctionnement 2023 pour le budget principal Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_41 Demande de subvention au titre du fonds vert pour l’accélération de la transition dans les territoires – Rénovation de l’école publique Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_42 Demande de subvention au titre du fonds vert – Renaturation du cœur de bourg de Rohan Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_43 Acquisition d’une tondeuse autoportée avec plateau et demande de subvention Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_44 Travaux de voirie 2024 – demande de subvention au Département Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_45 Convention de financement et de réalisation Géodétection et géoréférencement des réseaux éclairage public avec Morbihan énergies Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_46 Budget Principal – Décision Modificative n°1 Adoption Adoptée à l’unanimité
2027_47 Budget Station-Service – Décision Modificative n°1 Adoption Adoptée à l’unanimité