Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2024
Déliberation - 7 novembre 2023 liste deliberations de la seance d
Procès Verbal - PV de seance CM du 7 Novembre 2025
Déliberation - Deliberation seance du 16 mai 2024
Procès Verbal - PV SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - PV SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2024
Déliberation - deliberation de la seance du 7 novembre 2022
Procès Verbal - PV 07 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - Délibérations de la séance du 25 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 7 novembre 2024
Déliberation - Deliberation seance du 7 novembre 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Rohan.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation seance du 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
11 place de la mairie - 56580 Rohan
mairie@rohan.fr +33 (0)2 97 51 50 33 communederohan.bzh
Conseil municipal
Séance du 7 Novembre 2024 – Liste des délibéra:ons
2025_01 Adop%on du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2024 Adop%on Adoptée à l’unanimité
2025_02 Camping municipal – Tarifs 2025 Adop%on Adoptée à l’unanimité
2025_03 Sta%on-service – Prix de vente des carburants Adop%on Adoptée à l’unanimité
2025_04 Créa%on d’un poste d’adjoint administra%f territorial Adop%on Adoptée à l’unanimité
2025_05 Conversion du poste de « Conducteur de travaux » en « Coordinateur des services techniques » Adop%on Adoptée à l’unanimité
2025_06 Conven%on d’entre%en des terrains de football avec l’Union Spor%ve Rohan Adop%on Adoptée à la majorité
2025_07 Programme Pe%tes Villes de Demain – Autorisa%on de dépôt d’un référé préven%f Adop%on Adoptée à l’unanimité
2025_08 Statuts de Pon%vy communauté – modifica%on Adop%on Adoptée à l’unanimité
2025_09 Travaux de réfec%on de la passerelle de l’étang de la Ville Moisan Adop%on Adoptée à l’unanimité