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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 19 06 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 19 06 2025)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Famille,
NN =: ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 JUIN 2025
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
L'an deux mille vingt-cinq, le 19 juin à 17 heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 11 juin 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39
Présents :
M. OLIVE, Maire, Mme DARRASSE, M. BLEUZE, Mme DEQUEKER, M. CHASSERIAUD, Mme MOUESCA,
Mme TURCAT, M. BERTHET, Mme DUMORTIER, M. BOURRICAUD, M. GOURGUES, Mme OUSTALET, M.
OSPITAL, Adjoints au Maire; Mme LASSERRE M., M. PREVAUTEL, Mme ARSA, M. MUTIO, Mme
BOSSAVIE, M. DE PAREDES, Mme CASTREC, M. CARDENAS, M. BEBON, M. MARTI, Mme RIVAS, Mme
DERVILLE, M. TARDIO, Conseillers Municipaux.
Excusés représentés par pouvoir :
M. LAFLAQUIERE qui a donné procuration à M. OLIVE
M. LASCUBÉ qui a donné procuration à Mme BOSSAVIE
Mme SERVAIS qui a donné procuration à M. DE PAREDES
Mme LASSERRE F. qui a donné procuration à M. BLEUZE
Mme AMSELLEM qui a donné procuration à M. CHASSERIAUD
M. ACCURSO qui a donné procuration à M. BEBON
M. CROUZILLE qui a donné procuration à M. CARDENAS
Mme WILBOIS qui a donné procuration à M. MARTI
Mme MENDIBOURE qui a donné procuration à M. CHASSERIAUD
M. PIRES DA FONSECA qui a donné procuration à Mme DERVILLE
Mme PEREZ qui a donné procuration à Mme MOUESCA
Excusée :
Mme PEREIRA-OSTANEL
Absente :
Mme LABASTIE
Secrétaire de séance :
Mme DERVILLE
*kKkX Ni ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 08 janvier 2025.
VIE INSTITUTIONNELLE
1. : Décisions du maire prises par délégation en application de l’article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales
DONT ACTE
FINANCES
2. : Budget Principal - Approbation du budget supplémentaire 2025
ADOPTÉE
3. : Budget principal 2025 - Modification de l'autorisation de programme relative à l'extension et à la
rénovation de la médiathèque
ADOPTÉE
4. : Budget principal 2025 - Office de tourisme et de loisirs d'Anglet - Subvention d'équilibre
ADOPTÉE
5. : Budget principal 2025 - Subvention 2025 - Association Anglet Roller Hockey Côte Basque
ADOPTÉE
6. : Budget annexe caveaux / cavurnes - Approbation du budget supplémentaire 2025
ADOPTÉE
7. : Office de tourisme et de loisirs d'Anglet - Approbation du compte financier 2024
ADOPTÉE
8. : Actualisation 2026 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
ADOPTÉE
9. : Actualisation 2026 de la taxe de séjour
ADOPTÉE
10. : Actualisation du catalogue tarifaire 2025-2026
ADOPTÉE
11. : Mise à jour de l'actif de la Ville d'Anglet - Transfert des travaux de voirie du Trambus ligne T1
aux gestionnaires de voirie
ADOPTÉE
12. : Abandon de créances - Exonération temporaire des droits de terrasses — Esplanade des Gascons
ADOPTÉE £: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
PATRIMOINE IMMOBILIER
13. : Mise en vente d'un camion poids lourd MAN sur le site d'enchères Agorastore
ADOPTÉE
14. : Mise en vente d'un tracteur KUBOTA sur le site d'enchères Agorastore
ADOPTÉE
ADMINISTRATION GENERALE
15. : Signature d'un bail commercial avec la Société Restaurant La Concha - 299 avenue de l'Adour
ADOPTÉE
16. : Renouvellement du bail de location - Caserne de gendarmerie - 62 avenue d'Espagne
ADOPTÉE
17. : Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux communaux situés 52 rue de
Jouanetote
ADOPTÉE
18. : Protocole d'accord transactionnel avec la Société SFR
ADOPTÉE
19. : Convention de mise à disposition à la crèche Croix Rouge de locaux communaux situés 2ter allée
Raoul Follereau
ADOPTÉE
20. : Gestion des populations de grands animaux sauvages — Partenariat avec l’association Saint
Hubert Côte Basque
ADOPTÉE
MARCHES PUBLICS
21. : Adhésion générale à l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)
ADOPTÉE
ENVIRONNEMENT
22. : Risques naturels — Installation d’une solution de détection de départ de feux de forêt dans le
Pignada dans le cadre du marché UGAP territoires de demain
ADOPTÉE
RESSOURCES HUMAINES
23. : Création au tableau des emplois d'un poste de responsable des stratégies éducatives et
coordonnateur enfance jeunesse inclusion
ADOPTÉE =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
24. : Conditions de recrutement d'un agent sur un emploi permanent de responsable de service
petite enfance coordonnateur parentalité
ADOPTÉE
25. : Conditions d'accueil des stagiaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA)
ADOPTÉE
TOURISME
26. : Office de tourisme et de loisirs - Représentants des professions ou associations intéressées au
tourisme - Modification
ADOPTÉE
CULTURE
27. : Délégation de service public espace bar et restauration du Théâtre Quintaou - Choix du
délégataire
ADOPTÉE
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
28. : Convention avec LaNum Pays Basque
ADOPTÉE
SPORTS
29. : Adoption du règlement intérieur de la patinoire d’Anglet
ADOPTÉE
30. : Approbation de la convention de mise à disposition de la patinoire à l’Anglet Hormadi Pays
Basque
ADOPTÉE
FONCIER
31. : Acquisition foncière auprès de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Pays Basque - Fin de
portage du foncier situé au 7 avenue de Brindos
ADOPTÉE
32. : Avenant à la convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Pays Basque
- « Cœur de ville - 2 rue de la Forge — CO 168 »
ADOPTÉE
33. : Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Pays Basque - « Cœur de
ville - 27 rue Amédée Dufourg - CO 128 »
DELIBÉRATION RETIRÉE \ =. ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
34. : Acquisition foncière pour aménagement de voirie - Avenue de Bayonne
ADOPTÉE
35. : Régularisation foncière — Allée de Pardeilhan
ADOPTÉE
36. : Régularisation foncière - Allée des Coteaux de Moussou
ADOPTÉE
37. : Fin du bail à construction entre l'association « Orok Bat - la Blancpignonnaise » et la commune
d’Anglet - Allée d'Orok Bat
ADOPTÉE
38. : Bilans fonciers 2018 — 2024
DONT ACTE
k+k*
Fait à Anglet,
Affiché sur les panneaux de l'Hôtel de Ville le 20 juin 2025,
Publié sur le site internet le 20 juin 2025,
aude OLIVE,
d’Anglet