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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 10 04 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 10 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Sécurité sociale,
? =: ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 AVRIL 2024
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
L'an deux mille vingt-quatre, le 10 avril à 17 heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 04 avril 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39
Présents :
M. OLIVE, Maire, M. BARATE, Mme DARRASSE, M. BLEUZE, M. CHASSERIAUD, Mme MOUESCA, M.
LAFLAQUIERE, M. BERTHET, Mme DUMORTIER, M. BOURRICAUD, M. GOURGUES, Mme OUSTALET, M.
OSPITAL, Adjoints au Maire; M. PREVAUTEL, Mme ARSA, M. MUTIO, Mme BOSSAVIE, M. LASCUBÉ,
Mme SERVAIS, M. DE PAREDES (jusqu’à l’ODJ n°22), Mme CASTREC, M. CARDENAS, M. BEBON, M.
CROUZILLE, Mme MENDIBOURE, M. TARDIO, M. MARTI, Mme RIVAS, Mme WILBOIS, Mme DERVILLE,
M. PIRES DA FONSECA, Mme PEREIRA-OSTANEL, Conseillers Municipaux.
Excusés représentés par pouvoir :
Mme DEQUEKER qui a donné procuration à M. OLIVE
Mme TURCAT qui a donné procuration à Mme DUMORTIER
Mme LASSERRE M. qui a donné procuration à M. BERTHET
M. DE PAREDES qui a donné procuration à Mme SERVAIS (à partir de l’OD]J n°23)
Mme LASSERRE F. qui a donné procuration à M. BLEUZE
Mme LABASTIE qui a donné procuration à Mme ARSA
Mme AMSELLEM qui a donné procuration à Mme MENDIBOURE
M. ACCURSO qui a donné procuration à M. CROUZILLE
Secrétaire de séance : M. CROUZILLE.
LE L] =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 29 novembre 2023, 20 décembre
2023 et 19 janvier 2024.
VIE INSTITUTIONNELLE
1. : Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales
DONT ACTE
TOPONYMIE
2. : Dénomination de voies
ADOPTEE
RESSOURCES HUMAINES
3. : Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2024
ADOPTEE
4. : Emplois saisonniers
ADOPTEE
5. : Mise à disposition de personnel auprès de la Caisse des écoles
ADOPTEE
6. : Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Txakurrak
ADOPTEE
TOURISME
7. : Anglet Tourisme - Représentants des professions ou associations intéressées
au tourisme — Modification
ADOPTEE
FINANCES
8. : Anglet Tourisme - Approbation du budget primitif 2024
ADOPTEE
9. : Budget principal - Approbation du compte financier 2023
ADOPTEE
10. : Budget principal - Affectation des résultats 2023
ADOPTEE
11. : Fixation des taux d'imposition 2024
ADOPTEE
12. : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la remise à niveau de
la patinoire de la Barre
ADOPTEE =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
13. : Attribution des subventions inférieures à 23 000 € aux associations
ADOPTEE
14. : Plan piscines Pays Basque et dispositif territorial 2023-2026 - Convention d'attribution
de trois fonds de concours
ADOPTEE
15. : Convention avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque réglant les effets
de l'adhésion au service commun "Observatoire fiscal partagé"
ADOPTEE
16. : Convention financière relative à la mise en œuvre du dispositif Car-à-pattes au
groupe scolaire Justin Larrebat
ADOPTEE
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
17. : Convention Territoriale Globale Supra Communale 2024/2026 -
Autorisation de signature
ADOPTEE
18. : Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales
des Pyrénées-Atlantiques relative au transfert du Relais Petite Enfance d'Anglet
ADOPTEE
CULTURE
19. : Conventionnements des partenaires publics avec la Compagnie Hecho en Casa — Approbation
ADOPTEE
20. : Don d'oeuvres signées du peintre Paul Rambié
ADOPTEE
21. : Collection municipale - Intégration de l’œuvre de l'artiste Vincent Mauger,
réalisée dans le cadre du 1% artistique
ADOPTEE
SPORTS
22. : Mode de gestion - Centre aquatique
ADOPTEE
ACCESSIBILITE
23. : Commission communale pour l'accessibilité - Bilan d'activité 2023
DONT ACTE
24. : Prestation de collecte de la donnée "Accessibilité" - Constitution d'un groupement
de commande à l'initiative de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
ADOPTEE
ESPACES PUBLIC
25. : Aménagement de l'esplanade des Gascons - Validation de l'Avant-Projet
ADOPTEE =: ANGLET Be 72 SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
26. : Réaménagement de l'avenue d'Espagne - Validation de l'Avant-Projet
ADOPTEE
27. : Réaménagement de l'avenue d'Espagne - Convention de co-maîtrise d'ouvrage
ADOPTEE
28. : Effacements de réseaux avenue d'Espagne - Giratoire du Docteur Lacroix — Réseaux Basse Tension
ADOPTEE
29. : Effacements de réseaux avenue d'Espagne - Giratoire du Docteur Lacroix — Réseaux ORANGE
ADOPTEE
FONCIER
30. : Acquisitions foncières pour aménagement de voirie - 79 et 85 avenue d'Espagne
ADOPTÉE
31. : Acquisitions foncières pour aménagement de voirie - 53 et 71 avenue d'Espagne
ADOPTEE
32. : Opération d'aménagement rue Henri Rénéric - Dépôt de demande d'autorisation d'urbanisme
ADOPTEE
33. : Constitution de servitudes de passage de réseaux eaux usées et pluviales — Coeur de Sutar
ADOPTEE
34. : Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation d'eau pluviale — 51 avenue des Chasseurs
ADOPTEE
35. : Constitution d'une servitude de passage de réseau électrique - Avenue de Montbrun
ADOPTEE
36. : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue de Lavigne
ADOPTEE
37. : Acquisition foncière - 5 rue de Louillot
ADOPTEE
kAX
Fait à Anglet,
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de l'Hôtel de Ville,
Le 12 avril 2024
FÉPESERU