Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 13 MAI 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 23
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AOUT 2
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 21 oc
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 8 jan
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 16 DECEMBRE 2024 1
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 16 DECEMBRE 2024 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE
COURPIERE … ss
Petites villes
Département du PUY-DE-DOME Fe gene
Arrondissement de THIERS
Téléphone : 04.73.53.01.21.
Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIERE, le 20 décembre 2024
HÔTEL DE VILLE
Place de la Cité Administrative
63120 COURPIERE
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
___ INTRODUCTION
01 Désignation du secrétaire de séance. Vote : Pour à l’unanimité.
02 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 octobre 2024 Vote : Pour à l’unanimité.
03 Compte-rendu des délégations du Maire. Information donnée.
AFFAIRES GÉNÉRALES
04 Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne — Rapports annuels d’activité 2021 — Vote : Pour à l’unanimité. 2022/2023.
05 Modification n°06 des statuts de la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne. | Vote : Pour à l’unanimité.
06 Vœu du Conseil Municipal relatif au transfert des compétences eau potable et Vote : Pour à l’unanimité. assainissement collectif.
07 Installation d’un système de vidéoprotection — Modification du plan de financement — Vote : Pour à l’unanimité. Subvention DETR 2025.
AFFAIRES DU PERSONNEL
Vote : Pour: 19
08 Création d’un emploi permanent. Contre : 7 (Mme Sylvie ANGELI — Mme Elodie BEAUGER - M. Eric DUCHER —
Mme Huguette EPECHE - M. Jean-Michel
LAVEST - Mme Lydie LIMOUZIN —
Mme Carole SALGUEIRO.).
09 Adhésion au contrat groupe 2023-2027 des risques statutaires proposé par le Centre de Vote : Pour à l’unanimité. Gestion de la Fonction Publique du Puy-de-Dôme — Avenant 02.
AFFAIRES FINANCIÈRES ET VIE ÉCONOMIQUE | 10 Créances irrécouvrables — Budget Principal. Vote : Pour à l’unanimité.
11 Créances irrécouvrables — Budget Eau. Vote : Pour à l’unanimité.
12 Créances irrécouvrables — Budget Assainissement. Vote : Pour à l’unanimité.
13 Autorisation de programme — Crédits de paiement — Coubertin — Budget Principal / Budget | Vote : Pour à l’unanimité. Assainissement / Budget Eau - Annulation.
14 Tarifs de l’eau 2025. Vote : Pour à l’unanimité.
15 Tarifs de l’assainissement 2025. Vote : Pour à l’unanimité.
16 Modification tarif - Caution pour transpondeur — Salle d’animation. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES VIE ASSOCIATIVES - CULTURE — SPORTS
17 Modification du règlement intérieur de la médiathèque municipale Paul Valaude. Vote : Pour à l’unanimité. AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
18 Tarif horaire pour la mise à disposition de service — SIAEP de la Faye — Année 2025. Vote : Pour à l’unanimité.
19 Définition des zones d’accélération photovoltaïque pour la Commune de Courpière. Vote : Pour à l’unanimité.
20 Dénomination de rues. Vote : Pour à l’unanimité.
21 Déclassement d’une partie du domaine public — Layat. Vote : Pour à l’unanimité.
22 Déclassement d’une partie du domaine public - Avenue Henri Pourrat. Vote : Pour à l’unanimité.
23 Prime de ravalement de façade — 4 rue Coco Chanel. Vote : Pour à l’unanimité.