Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AOUT 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SE
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMB
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 13 MAI 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 8 jan
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 21 octobre 2024
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 21 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
sn VILLE DE
C O U R F E F E Livradois- HÔTEL DE VILLE | : . Forez== Place de la Cité Administrative
63120 COURPIERE
Petites villes
Département du PUY-DE-DOME De
Arrondissement de THIERS
Téléphone : 04.73.53.01.21.
Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIERE, le 24 octobre 2024
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 21 octobre 2024
INTRODUCTION
01 Désignation du secrétaire de séance. Vote : Pour à l’unanimité.
02 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2024 Vote : Pour : 18 Ne prennent pas part au vote : 7
(Mme Sylvie ANGÉLI - Mme Elodie BEAUGER
_— M. Yves BÉCOUZE - Mme Jeannine
BOUSSUGE — M. Thierry CIERGE — M. Eric
DUCHER -M. Eric MOULIN )
03 Compte-rendu des délégations du Maire. Information donnée.
AFFAIRES GÉNÉRALES
04 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle d’un agent municipal. Vote : Pour à l’unanimité.
05 Etude de préfiguration sur le réaménagement des espaces publics — Convention avec Vote : Pour à l'unanimité. l’ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires).
AFFAIRES DU PERSONNEL
06 Mise à jour du régime d’application de l’IHTS et des heures complémentaires. Vote : Pour | À l’unanimité.
07 Mise à jour du RIFSEEP et intégration des filières sportive, animation et police Vote : Pour : 24 municipale. Abstention : 1 (4. Thierry CIERGE)
AFFAIRES FINANCIÈRES
08 ‘| Décision Modificative n°01 (DM comptable n°2) — Budget Principal. Vote : Pour : 24 Contre : 1 (Mme Huguette EPECHE)
09 Autorisation de programme — Crédits de paiement — Réhabilitation du Cinéma « Le Rex » - | Vote : Pour : 24 Révision. Contre : 1 (Mme Huguette EPECHE)
AFFAIRES VIE ASSOCIATIVES - CULTURE — SPORTS
10 Réseau lecture publique « Le Fil » - Convention d'engagement du collaborateur Vote : Pour à l’unanimité. occasionnel de service public.
11 Réseau lecture publique « Le Fil » - Adoption du règlement intérieur. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES VIE ASSOCIATIVE - CULTURE - SPORTS
12 Travaux de réhabilitation du Cinéma — Lot 13 / Avenant n°01 — Lot 14 / Avenant n°01 Vote : Pour : 24 Contre : 1 ({me Huguette EPECHE)
13 Acquisition de la parcelle XC 133 à la Communauté de Communes Thiers Dore et Vote : Pour à l’unanimité. Montagne.
14 Vente de la parcelle ZA 220 — Lieudit La Peyrouse. Vote : Pour à l’unanimité.
15 Prime de ravalement de façade — 6 rue de l’Antiquité. Vote : Pour à l’unanimité.
16 Prime de ravalement de façade — 27 rue Jules Vallès : Pour à l’unanimité.