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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 16 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 16 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
VILLE DE
COURPIERE Livradois- Forez==
Petites villes de demain
Département du PUY-DE-DOME
Arrondissement de THIERS
Téléphone : 04.73.53.01.21.
Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIERE, le 18 septembre 2024
HÔTEL DE VILLE
Place de la Cité Administrative
63120 COURPIERE
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 16 septembre 2024
INTRODUCTION
01 Désignation du secrétaire de séance. Vote : Pour à l’unanimité.
02 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 août 2024 Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES GÉNÉRALES
03 Motion contre la suppression de deux classes à Courpière à l’école élémentaire Jean Zay et Vote : Pour à l’unanimité. l’école maternelle.
04 Remboursement exceptionnel des frais de fourrière suite sinistre du 08 août 2024. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES DU PERSONNEL
05 Création de poste d’agent de maitrise (promotion interne). Vote : Pour à l’unanimité.
06 Création d’un emploi permanent pour la fonction de policier municipal. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES VIE ASSOCIATIVE - CULTURE - SPORTS
07 Convention de partenariat « Jeunes Pousses » - 2024-2025 Vote : Pour à l’unanimité.
08 Convention de partenariat Saison Culturelle Départementale « Impulsions » 2024-2025 — | Vote : Pour à l’unanimité.
09 Tarifs des animations — Régie médiathèque — Saison culturelle 2024-2025. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES VILLAGES ET QUARTIERS - FOIRES ET FESTIVITÉS
09 Tarifs des animations — Régie médiathèque — Saison culturelle 2024-2025. Vote : Pour à l’unanimité.
10 Courpière en Rose — Approbation du règlement et des tarifs. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
11 Adhésion des communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne au Syndicat de la Faye — Vote : Pour à l’unanimité. Avis de la Commune de Courpière.
12 Syndicat de la Faye — Modification des statuts. Vote : Pour à l’unanimité.
13 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable | Vote : Pour à l’unanimité. du SIAEP de la Faye — Exercice 2023.
14 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable | Vote : Pour à l’unanimité. du SIEA Rive Gauche de la Dore - Exercice 2023.
15 Installation d’un système de vidéoprotection. Vote : Pour à l’unanimité.
16 Abrogation de la décision n°2021-039 — TE 63 — Eclairage rue du 8 Mai, suite Vote : Pour à l’unanimité. aménagement BT.
17 Territoire d’Energie 63 — Réfection lanternes capots plastiques en LED — Tranche 1 — Vote : Pour à l’unanimité. Avec aide Fonds Vert.
18 Vente de la parcelle BR 29 — 13 rue Chamerlat - M. Vauchel/Mme Mavel.
et
LE LU
VS