Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2024 03 27 annexe D2024 18 CONVENTION DUTILISATIO
Conseil Municipal - 2024 02 09 D2024 11 CONSTRUCTION DE 2 PISTES DE P
Conseil Municipal - 2024 02 09 Annexe D2024 11 Convention utilisation
Conseil Municipal - 2023 11 24 D2023 86 Pistes de padel demandes de
Conseil Municipal - 2024 03 27 D2024 22 CONVENTION DE GROUPEMENT DE C
Conseil Municipal - 2024 03 27 annexe D2024 22 CONVENTION DE GROUPEME
Conseil Municipal - 2024 03 27 D2024 24 ANIMATIONS POUR LES JEUX OLYM
Conseil Municipal - 2025 11 19 D2025 77 Construction 4 pistes de padel
Conseil Municipal - 2024 02 09 D2024 15 CONTRUCTION GROUPE SCOLAIRE
Conseil Municipal - 2024 02 09 Annexe D2024 03 Avis Domaines BC66
Conseil Municipal - 2024 03 27 D2024 18 Pistes de Padel Convention D Utilisation Groupe Scolaire Georges Bastide
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cournonterral.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 03 27 D2024 18 Pistes de Padel Convention D Utilisation Groupe Scolaire Georges Bastide)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
tiberté - Egôlité - Frôternité
Ville de
OURNONTERRAL
Hérault
Extrait du istre des délibérations du conseil munici
Séance du 2710312024
Salle du Conseil Municipal - Place Viala - 34660 COURNONTERRAL
Date de convocation :2110312024
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 15
Nombre de suffrages exprimés : 21
Quorum atteint
Présents (15) :
- William ARS
- Olivier DELMAS
- Marie-Line GIBERT
- Eddy GOMMERET
- Patricia BELKADI
- Karine TURLAIS - Anne MACIAS :
- Marc OLIVIER
- Anne GACHON
- Gautier VIDAL
- Emilie BRIGNARD
- Céline DUCOUDRAY
- Flavien MERCADIER
- Anne-Marie DELOBËL
- Pascale GRIPON
Secrétaire : Olivier DELMAS
DELIBERATION D2024.18 - PISTES DE PADEL _ CONVENTION D'UTILISATION . GROUPE SCOLAIRE GEORGES BASTIDE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil le projet de construction de 2 pistes de padel dans l'emprise du complexe sportif Georges Frêche.
Dans le cadre du dossier de demande de subvention auprès de I'Agence Nationale du Sport, il convient de conclure avec le Groupe scolaire Georges Bastide une convention relative à I'utilisation de l'équipement.
Après avoir présenté la convention, Monsieur le Maire propose au Conseil : - d'approuver la convention d'utilisation à conclure avec le Groupe scolaire Georges Bastide annexée à la présente délibération,
- de l'autoriser à la signer.
LE CONSEIL:
Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, APPROUVE en leur entier les propositions qui lui sont faites.
FAIT ET DELIBERE A COURNONTERRAL, les jour, mois et an que dessus.
extrait certifié conforme,
Le
wit ARS
Monsieur le Maire cefiifie sous sa responsabilité le canctèr'e exécutoire de cet acte et infonne qu'il peut faile I'objet d'un recours gmcieux dans un délai de cleux mois adlessé au Maire ou d'un recours contentieux devant le tribunal adrninistratifde Montpelliel dans un délai de deux tnois à cornpter de sa publication ou notification.
Absents représentés (6) :
- Norbert ISERN : pouvoir à Eddy GOMMERET
- Yoann AGATI : pouvoir à Olivier DELMAS
- Geneviève SOLACROUP : pouvoir à Marie-Line GIBERT
- Roseline lERME : pouvoir à Gautier VIDAL
- Sylvie VALETTE : pouvoir à William ARS
- Patrick MOREAU : pouvoir à Marc OLIVIER
Absents (6) :
- Ariane CHAZERAND-AZOULAY
- Paul MARTINEZ
- Franck CASTANEÏ
- Naïma DEBORDES
- Elisabeth LEONES
- Alexis MAMOH