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Arrêté - AR 001 modif membres Conseil Portuaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Arrêté - AR 001 modif membres Conseil Portuaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
ARRONDISSEMENT
DU
VAR
DE
TOULON
VILLE
DE
LA
LONDE
LES
MAURES
ARRÊTÉ
N°
01/2024
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
PORTUAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Londe
Les
Maures,
— VU
le Code
des
Transports,
notamment
l'article
R
5314-7
et
suivants,
— VU
la
désignation
par
la
Chambre
de
Commerce
et
d'Industrie
du
Var,
lors
de
son
bureau
consulaire
du
21
novembre
2023,
de
la
représentante
suppléante
en
remplacement
de
Monsieur
Adam
ABERBACHE,
— VU
notre
dernier
arrêté
n°09/2023
en
date
du
9 février
2023,
- CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
prendre
en
compte
la
proposition
de
la
Chambre
de
Commerce
et
d'Industrie
du
Var
suite
au
courrier
de
son
Directeur
Général,
en
date
du
6
décembre
2023,
ARRÊTE
ARTICLE
1
: Notre
arrêté
n°09/2023
du
9 février
2023
est
abrogé.
ARTICLE
2
:
Le
Conseil
Portuaire
du
Port
Communal
de
La
Londe
Les
Maures
est
désormais
composé
ainsi
que
suit :
| Président
:
|
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant.
| Membres
du
Personnel
du
Port :
|
Titulaire
:
Suppléant:
Madame
Corinne
RAYMOND
Monsieur
Jean
Luc
GIRARD
| Usagers
du
Port
: (membres
élus
par
le
Comité
Local
des
Usagers
permanents
du
Port)
|
Titulaires
:
Suppléants
:
Monsieur
Jean-Paul
DAVID
Monsieur
Hervé
GALIANO
Monsieur
Bernard
WOLFF
Monsieur
Jacques
ALVAREZ
Monsieur
André
LOPEZ
Monsieur
Robert
DELAFONTAN
AR
Prefecture
083-218300713-20240111-01-AU Reçu
le 15/01/2024 Membres
représentants
les
Services
Nautiques,
Constructions,
Réparations,
Associations
Sportives
et
Touristiques
liées
à
la
plaisance
:
Titulaires
:
Suppléants
:
Monsieur
Yves
ARNAL
Monsieur
Bruno
MORGUE
(Les bâteliers
de
la Côte
d'Azur)
(Alexandre
voilerie)
Monsieur
Laurent
MORENO
Monsieur
Jean-Georges
DENIZOT
(Argonautic)
(Le
Sarranier)
Monsieur
Daniel
BERT
Monsieur
Patrick
BEAUBET
(SN.S.M)
(Yacht
Club)
| Un
représentant
du
Conseil
Départemental
du
Var :
|
Titulaire
:
Suppléant:
Madame
Nathalie
JANET
Néant
| Un
représentant
de
la
C.C.I
du
Var
:
Titulaire
:
Suppléante :
Monsieur
Stéphane
BONIFAY
Madame
Christine
ROSSO
| Un
représentant
des
pêcheurs :
Titulaire
:
Suppléant:
Monsieur
Pierre
MORERA
Monsieur
Patrick
PETROGNANI-MOLLER
(Pêcheur
LLD)
Fait à
La
Londe,
le
11 janvier
2024
Le
Maire
Président
de
Méditerranée
Pogke
des
Maures
Vice-Président
du
Conseil
Régional
François
de
CANSON
DÉLAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
:
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
agMinfStratifÿ/près
le
tribunal
administratif
de
TOULON
-— 5
rue
Racine
—
CS
40510
—
83041
TOULON
CEDEX
9
- dans
les
DEUX
MOIS
à
partÿ
dé
sa
p#blicité.
Il
peut
aussi
faire
l'objet
d'un
recours
gr&Ci
auprès
de
M.
le
Maire
de
la
commune
de
La
Londe-les-Maures
Hôtel
de
ville
—
BP
62
—
83250
La
Londe-les-Maures
ou
d'un
recours
hiérarchique
auprès
de
M.
le
Préfet
du
Var
dans
les
DEUX
MOIS
à
partir
de
sa
publicité.
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
près
le
tribunal
administratif
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
et/ou
hiérarchique.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
: www.telerecours.fr
AR
Prefecture
083-218300713-20240111-01-AU Reçu
le 15/01/2024