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Procès Verbal - PV du 20 Mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 Mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département des HAUTES-ALPES 1/2 Arrondissement de GAP
Canton de SERRES
Commune d’ASPREMONT
PROCÈS-VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du
20 mars 2026 à 18 heures
L'an deux mil vingt-six et le vingt mars à dix-huit heures le Conseil Municipal de la commune d’Aspremont, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Jacques FRANCOU, le maire sortant et doyen d’âge.
Présents : Mme GARAGNON Michèle, M. BLANCHARD Gilles, Mme RICHIARDONE Christelle, M. PHILIP Frédéric, Mme CHAGNARD Amandine, M. CARILLO Jean-François, Mme NIEDERGANG Miessa, Mme CARTEAUX Laurinda, Mme RAMBAUD Anny.
Absent : M. ESCANDE Dimitri (pouvoir donné à M. FRANCOU Jacques).
Secrétaire de séance : Mme CHAGNARD Amandine.
Installation du conseil municipal :
Le maire sortant, Jacques FRANCOU, a ouvert la séance et a installé dans leurs fonctions les conseillers municipaux élus le 15 mars dernier suivants : M. FRANCOU Jacques, Mme GARAGNON Michèle, M. BLANCHARD Gilles, Mme RICHIARDONE Christelle, M. PHILIP Frédéric, Mme CHAGNARD Amandine, M. CARILLO Jean-François, Mme NIEDERGANG Miessa, M. ESCANDE Dimitri, Mme CARTEAUX Laurinda et Mme RAMBAUD Anny.
Election du maire :
Suite à l’appel de candidature et après dépouillement des votes a été élu Maire au premier tour de scrutin et à la majorité des suffrages exprimés : M. Jacques FRANCOU.
Fixation du nombre d’adjoints :
Le nombre d’adjoints ne pouvant excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, il est décidé de créer 3 postes d’adjoints au maire.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Création d’un poste de conseiller municipal délégué :
Le maire peut déléguer une partie de ses fonctions à un élu qui n’est pas adjoint et le nommer en tant que conseiller municipal délégué. Il informe l’assemblée qu’il attribuera des délégations à Mme CHAGNARD Amandine, conseillère municipale et prendra un arrêté municipal pour formaliser sa décision.
Election des adjoints :
Ont été élus à l’unanimité aux postes d’adjoints et de conseiller municipal délégué les candidats suivants :
- 1ère adjointe : Michèle GARAGNON
- 2ème adjoint : Frédéric PHILIP
- 3ème adjointe : Christelle RICHIARDONE
- Conseillère déléguée : Amandine CHAGNARD
Il est rappelé que la commune n’aura pas à nommer de délégué communautaire, celui-ci étant nommé d’office suivant l’ordre du tableau, soit respectivement le maire puis les adjoints puis les conseillers municipaux sachant que si l’un d’eux démissionne de cette fonction il est remplacé automatiquement par l’élu suivant sur la liste du tableau.
Lecture de la Charte de l’élu local :
Nouveauté dans les textes de loi régissant l’organisation des assemblées, le maire donne lecture de la Charte de l’élu local au conseil municipal. Département des HAUTES-ALPES 2/2 Arrondissement de GAP
Canton de SERRES
Commune d’ASPREMONT
Indemnités de fonction des élus :
En application de la circulaire relative aux indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux, le taux d’indemnité des maires est fixé de droit (pour la tranche de population inférieur à 500 habitants) à 28,10 % de l’indice brut 1027. L’enveloppe globale indemnitaire pour les adjoints et la conseillère municipale déléguée est répartie proportionnellement au taux de 8,1675 % du même indice brut 1027.
Délibération adoptée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 30.